Les discussions
Conseil syndical
Bonjour,une question sur un membre qui est au conseil syndical,peut il être un salarié de la copropriété ?? C' est a dire qu'il fait des travaux d'e...
Charges de copropriété pour propriétaire non occupant
bonjour pouvez vous me confirmer l'information que je reçois du syndic gérant la copropriété de mon père. Ce dernier est désormais définitivement en...
Régularisation des charges
Bonjour j'ai quitté un appartement, que j'occupais en location auprès d'un propriétaire privé, en novembre 2013. L'appartement est dans une petite cop...
President conseil syndicat qui n'est plus propriétaire
RésoluBonjour, Nous avons des problèmes avec notre syndic et mon mari fait parti du Conseil Syndical. Il a proposé de changer le syndic, mais il y a u...
Mes excuses - c'est conseil syndical, pas syndicat!
Résolu/FerméBonjour, Dans ma question précédente j'ai écrit Conseil Syndicat, bien sur, c'est le Conseil Syndical de quoi je parle.. mes excuses.
Peut-ont jouer dehors
bonjour, J'habite au Canada j'ai 23ans et je suis propriétaire d'un condo. Hier moi et mon copain de 27ans avons joué au soccer dehors en face de c...
Pose de portail
Bonjour. Nous avons acheté une maison mitoyenne d'un coté (ancien corps de ferme). Nous sommes trois copropriétaires. Nous possédons donc notre mais...
Fuite d'euax usées dans ganie collective!
Quand une fuite se déclare dans la gaine collective des eaux usées d'un immeuble ancien, que la recherche de fuite, se fait à partir d'un appartement ...
Droit de passage
bonjour mon voisin a acheter le droit de passage sur notre terrain a l ancien propriétaire , puis je annuler ce droit de passage ou demander une inde...
Problème pour assister à un conseil syndical
Bonjour après avoir connu les conditions pour assister à un conseil syndical de copropriété en tant que copropriétaire et pas membre délégué il semble...
Travaux dans mon appartement
Bonjour, Dans mon appartement les plafonds (étant des parties communes )sont à refaire. Les devis ont été envoyés à notre syndic, et l'AG doit les ...
Problème pour faire faire des travaux urgents et être remboursée
En tant que copropriétaire principale d'un petit immeuble de 3 copropriétaires, j'ai été désignée et j'ai accepté de m'occuper de la répartition des c...
Taxe fonciére
RésoluBonjour, Je suis en négociation pour l'achat d'un petit terrain a bâtir en copropriété obligatoire ,vue la superficie du dit terrain. L'agent i...
Refus de quittance
RésoluBonjour, je loue un garage dans ma copropriété .depuis 14 ans .jusqu'a maintenant j avais un avis d'échéance , ( et ensuite le prélèvement ce faisai...
Canalisations communes dans parties privatives
Bonjour, Mon syndic souhaite renouveler les canalisations d'arrivée d'eau de mon immeuble. La canalisation principale qui dessert tous les apparteme...
Sous compteur
Voilà, je suis a la recherche d un texte de loi. j était propriétaire d une maison que j aie divisé en trois et vendu en copropriété année 2011. A ...
Non reconduction du syndic lors de l'ag et arret de l'ag
Bonjour, Nous sommes une copropriété et avons voté la non reconduction du syndic en place pour des raisons réelles et sérieuses. Un autre syndi...
Lettre de rappel au réglement intérieur
Bonjour, Je suis locataire depuis quelques mois dans un des appartements d'une petite copropriété, dans lequel j'ai une place de parking privative...
Quel cerfa pour un velux en immeuble ?
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un appartement au dernier étage de l'immeuble. J'aimerai faire un dossier pour poser un Velux dans une des chambres...
Litige avec la régie de mon immeuble
Bonjour après avoir lu en Long et en large le forum je vous avoue que je suis un peu perdu ma question est assez simple après de nombreuse déclaration...
Stockage bois de chauffage
Bonjour, J'ai acheté une maison de ville neuve( mitoyenne des 2 côtés) dans une copropriété de 19 maisons. J'ai fait installer un poele à bois. J...
Changement de chauffage..
RésoluBonjour, Dans notre petit immeuble de 6 appartements, 4 copropriétaires sur 6 veulent changer le chauffage existant au fioul pour mettre un chauffa...
Ascenseur obligatoire ou pas
RésoluBonjour, petite colle ... grosses conséquences pour mon projet : Prenons une construction parisienne R+2 et construisons 4 niveaux au dessus. L'ensem...
Annuler une décision d'ag pour non convocation non notification?
Bonjour, étant jeune nouveau propriétaire dans une copropriété gérée par un syndic privée, j'apprends au hasard d'une discussion entre voisins qu'u...
Travail au noir
FerméBonjour, Je suis propriétaire d'un terrain avec mon ex-époux . La liquidation de la communauté n'est pas encore faite . Il a obtenu un permis de c...
Mise en demeure de respecter le règlement inérieur de la copropr
Bonjour, Que faire pour que le syndic fasse respecter le règlement intérieur de la copropriété? Un copropriétaire à installe un insert de cheminée à...
Parcelle indivisible
Bonjour. Je suis propriétaire d'une maison sur une parcelle de 3000mtrs dans un grand lotissements .Dans ce lotissement nous sommes plusieurs petit...
Usage de l'électricité dans garage de copropriété
RésoluBonjour, je dois signer dans 5jours l'acte d'achat d'un box dans une copropriété. J'ai remarqué que d'anciens câbles électriques devaient alimenter p...
Assainissement et maisons en copropriété
Bonjour, J'ai une maison qui est en copropriété (1 parcelle, 2 lots) de sol avec le voisin (mon tuyau d'évacuation eaux usées et pluie) passent sous ...
Frais engagés par la copro contre mon ancien locataire
Bonjour, Je reçois aujourd'hui une facture de ma régie de copropriété qui a procédé, a la demande d un membre du syndic, a l expertise du vehicule l...
Plus-value
Bonjour, Ma compagne et moi décidons de nous séparer et donc de vendre notre maison 3 mois apres l'achèvement des travaux.. bref, comment le calc...
Construction illégale d'un balcon
Bonjour, Voilà j'ai acheté en résidence secondaire, un rez de chaussée avec extension sur un jardinet privatif, dans un immeuble ancien de 3 étage...
Devoir bailleur
la copro refuse se changer la porte d'entrée de l'immeuble datant du XIXème dans lequel je suis locataire. le syndic qui gère l'immeuble a semble-t-il...
Chauffage
RésoluQuel est la température minimal, que l'on doit tenir en hiver pour un stationnement intérieur d'une capacité de 53 véhicules
Absence de pv
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble de 3 lots. L'acheteur de l'immeuble qui a fait la division de celui ci a créé la c...
Problème avec les décisions du conseil syndical de copropriété
Bonjour, J'aimerais savoir s'il est possible lors d'une assemblée générale exceptionnelle de copropriété de mettre à l'ordre du jour et comment fai...
Sortir d'une copropriété horizontale
Bonjour, La question suivante est inscrite à l'ordre du jour de notre prochaine A.G : - vente (en bloc ou en parts de session entre divers copro...
Mise à dispo de balançoires pr locataires, quels risques?
Bonjour, je fait partie d'une indivision familiale et nous souhaitons être certains d'être bien au courant des lois & risques éventuels avant d'insta...
Entretien transformateur edf
Bonjour, J'habite une copropriété sur le parking de laquelle a été construit en 1984 un transformateur EDF qui dessert Tout un quartier de la ville....
Déménagement prévu ascenseur en panne
Bonjour, Je suis désespéré face à ascenseur en panne à répétition soit 95 % du temps depuis 2 semaines en dépit de nombreuse intervention du te...
Conflit entre copropriétaires concernant la taille d'une haie
RésoluBonjour, J'habite une copropriété horizontale (33 lots) gérée par un syndic bénévole et un conseil syndical dont je suis membre. Notre problème e...
Cession partie commune
bonjour, nous avons besoin d'aide concernant une cession partielle de partie commune (voirie + espace vert) nous sommes un lotissement de 9 logeme...
Vendre ma cave
FerméJe suis propriétaire depuis 1989 d'un appartement T.2 dans une copropriété de 60 propriétaires - j'avais un garage en sous-sol fermé que j'ai vendu - ...
Droit de passage
Bonjour, Nous sommes 6 propriétaires d'une maison, et avons une cours commune. Notre voisine habitant de l'autre côté de la rue dispose d'un droit ...
Les règles de majorité
Bonjour, Quelle règle de majorité est applicable pour dénoncer un contrat collectif d'abonnement avec un câblo opérateur ? Merci d'avance pour ...
Permis de construire obtenu par un seul indivisaire
J'ai divorcé en 2011 Je suis propriétaire en indivision, avec mon ex, d'un grand terrain d'environ 5.000m2 qui se compose de 3 parcelles . La parce...
Appels de fonds
Bonjour, nous sommes 7 copropriétaires dans un immeuble de 2 étages avec ascenseur. Notre syndic a été élu pour 2 ans et son contrat s'élève à 1000 eu...
Pratiquer une ouverture dans un mur potentiellement porteur
Bonjour, Je viens d'acheter un appartement dans un immeuble en copropriété, et envisage d'y faire des travaux de réaménagement via une entreprise, co...
Place de parking en copropriété
bonjour je voudrais savoir si un syndic peut changer les places de paging sur la simple demande d une locataire qui dit a tout le monde dans la propr...
Vente de la loge du gardien : honoraires du syndic
Bonjour, La vente de la loge du gardien est à l'ordre du jour de la prochaine AG de ma copropriété. Le syndic demande une rémunération de 7 % du mo...
La législation juridique et financière évolue en permanence...