Les discussions

Parties communes annexées il y a 35 ans et régularisation

 Résolu

Bonjour, Je viens d'acheter un appartement au dernier étage d'un immeuble en copropriété. Il y a 35 ans, le propriétaire de l'époque avait annexé ...

3 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
Lamantin75

Charges

Bonjour, Je viens d acheter un bien sur RP (J'AI SIGNé LE 24-09), Le notaire m'a demandé de rembourser les charges du dernier trimestre 2012,qui ...

3 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2013 par
juriste13

Recupere le comble

Bonjour, j hbite au 5eme et dernier etage d un immeuble ancien. je voudrais recupere le comble pour cela le syndic me demande de faire un courr...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2013 par
pepita

Ravalement

Bonjour, je suis copropriétaire. Mon syndic fait supporter les frais de ravalement de la façade de mon immeuble de 4 étages seulement aux 5 propriét...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Paris...

Foncia ou syndic ne fesat pas son travail!!!!

 Résolu

Bonjour, nous sommes en copropriété et la prochaine ag est en mars nous y voterons le raccordement au tout à l égout car nous sommes actuellement en...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Paris...

Une personne est tombé qui doit payer le copropriétaire ou la co

Bonjour, Bonjour a tous, J'habite une copropriété avec des rez de jardin qui donnent directement sur la cour et le parking extérieur de...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Paris...

Vente copropriété

 Résolu

Bonjour, j'ai un souci, en 2005 j'ai acheté un appartement dans un vieil immeuble sans ascenseur, que j'ai mis en location. J'ai laissé une agence le...

28 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
Martine2626

Rénovation d'un bâtiment indépendant dans une copropriété

Bonjour, Voilà la situation : nous sommes sur le point d'acquérir une toute petite maison (25m²) située dans une cour d'immeubles. La copropriété ...

5 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Paris...

Consulter un architecte en prévision d'un ravalement.

 Résolu

Bonjour, nous envisageons ( membre d'Un conseil syndical) de consulter un architecte en prévision d'un ravalement. Avons nous l'obligation de p...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
lucini

Comment se renseigner sur un syndic ?

Bonjour à tous, Je voulais savoir s'il existait sur internet, un site pour se renseigner sur les syndics ? Ma copro. allons passer chez un nouveau ...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
s0c

Supression poste de gardiennage

Bonjour, Il est prévu dans notre cahier des charges de copropriété un poste de gardiennage (un couple) et une loge attenante à un appartement. IL s...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
Paris...

Annulation ag par le syndic

Bonjour, A ma connaissance la loi de juillet 1965 ne permet la tenue d'une nouvelle AG que lorsque la premiére a été annulée par le TGI. Mais le sy...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
Rochat1

Agrandissement d'un fond de commerce?

 Résolu

Bonjour, Dans mon immeuble, en copropriété, nous avions un salon de thé et un local vide. Un nouveau propriétaire a racheté le salon de thé et le...

6 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
frogserv

Syndic benevole

Bonjour, Un syndic bénévole doit-il être déclaré en préfecture?

5 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
gege

Raccordement compteur eau des communs sur mon compteur perso

Bonjour, Ce matin, le tuyau extérieur d'eau qui alimente l'arrosage et autres missions dans la copro, s'est fissuré à cause du gel...En coupant l'ea...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Rochat1

Place de parking trop étroite non utilisable

Bonjour, Nous avons acheté un logement en VEA avec places de parking couvert + non couvert. Les logements ont été livrés fin septembre 2012. Or i...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
nyctalop

Non paiement du 2 appel 2012/2013 sans approbation dépenses 2012

 Résolu

Bonjour, Je me pose la question suivante. Je n'ai pas accepté de payer mon deuxième appel de fonds pour l'exercice 2012/2013 étant donné que dan...

5 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Olivier92240

Problème de chauffage

Bonjour, Nous habitons dans un appartement et nous sommes locataire. Ceci fait 3 mois que régulièrement (tous les deux jours) la chaudière (collec...

8 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
MIss2411

Retenues sur le dépôt de garantie

Bonjour, Je viens de recevoir mon arrêté de compte concernant un logement que j'ai quitté en location. A ma grande surprise on me retient des répa...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
laetbib

Je n ai plus d electricite dans mes appartements

Bonjour, j ai acheté trois appartement en LMP dans un hotel de luxe (c'est là que mes ennuis ont commencés) pour resumer la situation il s agit d ...

10 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
feloxe

Problémes de charges

Bonjour, propriétaire d'un appartement Je viens de recevoir le récapitulatif des dépenses 2011/2012 et je constate que les dépenses sont sup...

28 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
Olivier92240

Assemblée générale validité d'1 résolution sans devis

Bonjour, Notre syndic a fait voter une résolution en AG pour choisir une entreprise pour stabiliser et goudronner 1 parking sans aucun devis. Lors d...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
juriste13

Utilisation cheminée

Bonjour, Je viens d'acquérir un nouvel appartement dans lequel se trouve une cheminée. Je souhaiterais l'utiliser. Je pense faire d'abord un essai d...

1 réponse Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
Paris...

Changement de mode de chauffage en copropriété

Bonjour, je suis syndic bénévole dans une copro de 5 copropriétaires. nous sommes en chauffage collectif (une chaudière gaz) et deux d'entre nous so...

3 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
Rochat1

Syndic qui ne justifie pas les réglements

 Résolu

Bonjour à tous, et bonne année ! Je souhaiterais savoir si un propriétaire est en droit de demander au syndic de copropriété qui gère un immeuble, le...

5 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
CLAVAL54

Dénomination abusive?

Bonjour et meilleurs voeux, Voici mon problème. J'habite une copropriété organisée en bâtiments entourant une cour intérieure. Cette cour intér...

2 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
Juriste13

Litiges paiement expert mandaté par syndicat des propropriétaire

Bonjour, je suis propriétaire d'un appart rdc d'une co propriété datant des années 60. J'ai un locataire âgé .Une fuite est survenue dans les communs...

8 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Emmaswan

Pose de carrelage dans le salon, salle a manger et couloir

Bonjour, Bonjour, nous habitons un appartement et au dessus il y a une appartement en location, les propriétaires ont fait poser du carrelage dan...

12 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Juriste13

Attribution des parking

Bonjour, Actuellement en location dans un immeuble depuis 7 ans, il semblerait que les places de stationnement ont été redistribuées, le syndica...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Utilisateur anonyme

Vente 3 maisons jumelés

Bonjour, Nous sommes actuellement propriétaires de 3 maisons jumelés et nous aimerions en vendre une ou deux (une seule parcelle) les réseaux son...

2 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
kasom

Pv des 3 dernières ag

Bonjour, Est-ce obligatoire pour le vendeur d'un bien de fournir à l'acheteur de ce bien les trois derniers PV des assemblées générales pour informe...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
Juriste13

Charge copropriété

Bonjour, Je suis propriétaire d un appartement en copropriété et voudrais savoir si la rénovation de l'appartement du gardien et de sa loge doivent ...

5 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
juriste13

Réparation plombier syndic sans devis

Bonjour, Nous sommes propriétaire d'un appartement dans une copropriété. Nous avons récemment fait installé une cuisine par une entreprise. Deux ...

4 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
juriste13

Conflit avec un syndic

Bonjour, Je suis à la recherche d'information pour un problème d'eau. Nous avons réceptionné au mois de septembre 2012 notre logement issue d'u...

6 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
juriste13

Mari n'a pas le droit de faire partie du c.s.

Bonjour à tous les lecteurs de ce forum, Un couple de la copropriété, marié sous le régime de la communauté : - l'épouse est membre du conseil ...

3 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
MARC

Est-il obligatoire de laisser un trousseau de clefs au gardien?

 Résolu/Fermé

Bonjour, à tous Voilà, ma maman a un petit appartement dans le midi depuis 31 ans au même endroit. L'année dernière lorsqu'elle est arrivée, l'appa...

Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
Rochat1

Modifications statuts

Bonjour, membre d'une association syndicale libre,nous souhaitons lors d'une AGE voter la modification de notre PLU. Qui peut nous dire si cette mod...

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
juriste13

Pv d'ag

Bonjour, En tant que copropriétaire, je reçois la copie du PV d'Assemblée Générale non signé, mais avec mention "Copie certifiée conforme à l'origin...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
juriste13

Modification de 2 articles d'un cahier des charges

Bonjour, Notre Syndicat souhaite modifier le cahier des charges de notre ASL (et non le cahier de lotissement) afin de régulariser certains travaux ...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
juriste13

Ascenceurs

 Résolu

Bonjour, Voila je suis devenue propriétaire d' un appartement, et en assemblé générale ils doivent voter la mise aux normes des ascenceurs. Mon so...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
maurice 95

Citerne de gaz

 Résolu

Bonjour, nous habitons dans une copropriété de trois appartements ( 2 en rdc et 1 répartit sur l ensemble du 1er). Mes voisins du 1er disposent à l...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
Rochat1

Acte de vente à l'encontre du règlement de copropriété

Bonjour, J'abuse peut-être, mais auriez-vous la gentillesse de répondre à ces trois questions: 1-/ Que faut-il penser d'un notaire qui ne tient pa...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
Paris...

Installations pics aux pigeons

Bonjour, voila ils on installer des pics aux pigeons et me réclame une participation alors que j'habite aux rez de chaussé doit je payer ?merci cor...

5 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
Rochat1

Indivision

Bonjour, Depuis 17 années je suis en procès pour récupérer mo a part d'indivision que mes parents m'ont léguée, C'est un immeuble comprenant 2 appa...

2 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2013 par
GMT ALCOVER

Cessation indivision

Bonjour, ma soeur monfrére et moi somment propriétaires indivis d'un terrain. le maire de la commune est acquéreur pour construction. ma soeur...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2013 par
kikifather

Facture d'eau location

Bonjour, Je loue ma maison qui est en copropriété et j'ai une question sur le règlement des factures d'eau. La copropriété est composée de trois st...

2 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
mouradusa

Loyers impayés

Bonjour, je loue un studio. Au début, le versement du loyer était a peu près régulier. Mais les mois passent, et le paiement se fait plus sporadiquem...

8 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
depart13

Rupture de contrat de vente

Bonjour, Ayant fait l'acquisition d'un appartement en copropriété en 2008,j'ai découvert avec stupeur que le certificat de conformité n'a jama...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2013 par
roca9000

Long délai avant travaux suite à incendie parties communes

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement situé en dernier étage d'une copro. En juillet 2012, un incendie s'est déclaré au rdc dans les partie...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2013 par
roca9000

Copropiété

Bonjour, sur mon titre de propriété, il est noté que je suis propriétaire à 87/1000 de la maison.Mon copropriétaire sur son titre a donc 913 /1000 ...

4 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2013 par
Gilbert
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