Travaux lotissement demande a effectuer .
mike69120
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mike69120 Messages postés 9 Statut Membre -
mike69120 Messages postés 9 Statut Membre -
Bonjour, je dois effecter des travaux chez moi qui consiste a casser la barriere devant ma maison pour y mettre un portaille pour rentrer les voiture chez moi . Je ne possede pas de portail pour garer mes voitures a l'interieur comme les autres coproprietaires , du coup je les garer sur un ancien passage qui menait a des espaces vert derriere mais cet acces a eter bloquer car mes voitures garer ici mettaient en danger les voitures qui circulaient ...
Ensuite une barriere a eter installer devant ma maison pour plus que je gare de voiture devant car sa entrave aussi la cirulation etant donner que c'est dans un virage ( les autre coproprietaires ce gare aussi sur le trotoire ) pour le coup je dois me garer a 300 m...
Tout cela a eter sois disant voter en asembler syndicale avec autorisation et areter du maire pour les travaux ( le president du lotissement est adjoin au maire et est un amis proche du maire ...)
enfin bref pour le coup je me demande quelles sont les demarches a faire pour pouvoir enlever ma cloture devant mettre un portail pour que je puisse rentrer mes voitures ? ( et aussi enlever la barriere en Fer qu'ils on mi devant chez moi )
Permis de construire a la mairie obligatoire forcement .
Mais faut'il aussi faire une demande au responsable de la comission des travaux de mon lotissement ?
Je dois avouer que cette situation m'enerve impeu meme mes voisins me dise que c'est du harcelement mais que faire dans ce cas rien je pense .
ps = je suis proprietaire , dans un lotissement donc c'est une coproprieté .
JE vous fait parvenir une photo de l'ensemble avec texte explicatif
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414755659-oklm.png
Ensuite une barriere a eter installer devant ma maison pour plus que je gare de voiture devant car sa entrave aussi la cirulation etant donner que c'est dans un virage ( les autre coproprietaires ce gare aussi sur le trotoire ) pour le coup je dois me garer a 300 m...
Tout cela a eter sois disant voter en asembler syndicale avec autorisation et areter du maire pour les travaux ( le president du lotissement est adjoin au maire et est un amis proche du maire ...)
enfin bref pour le coup je me demande quelles sont les demarches a faire pour pouvoir enlever ma cloture devant mettre un portail pour que je puisse rentrer mes voitures ? ( et aussi enlever la barriere en Fer qu'ils on mi devant chez moi )
Permis de construire a la mairie obligatoire forcement .
Mais faut'il aussi faire une demande au responsable de la comission des travaux de mon lotissement ?
Je dois avouer que cette situation m'enerve impeu meme mes voisins me dise que c'est du harcelement mais que faire dans ce cas rien je pense .
ps = je suis proprietaire , dans un lotissement donc c'est une coproprieté .
JE vous fait parvenir une photo de l'ensemble avec texte explicatif
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414755659-oklm.png
A voir également:
- Travaux lotissement demande a effectuer .
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Horaires travaux paris - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
3 réponses
Pour la mairie une demande de travaux et création de sortie.
Pour la une copropriété Idem pour faire enlevé la grille et création de sortie à vérifier si c'est autorisé dans le règlement de copropriété.
"les autre copropriétaires ce gare aussi sur le trottoir"
Pour information les trottoirs c'est pour la circulation des piétons et pour la sécurité de ceux-ci, dans le code de la route il est interdit de se garer sur les trottoirs, on se gare sur la chaussé!!!!!!
Sauf: panneaux spécifique ou marquage au sol autorisant le stationnement sur les trottoirs.
" pour le coup je dois me garer a 300 m... " " le président du lotissement est adjoint"
Vous pouvez vous garer devant n'importe quelle habitation dans le lotissement car la chaussé appartient a tous. ( bien sur pas devant les sorties de véhicule).
Pour la une copropriété Idem pour faire enlevé la grille et création de sortie à vérifier si c'est autorisé dans le règlement de copropriété.
"les autre copropriétaires ce gare aussi sur le trottoir"
Pour information les trottoirs c'est pour la circulation des piétons et pour la sécurité de ceux-ci, dans le code de la route il est interdit de se garer sur les trottoirs, on se gare sur la chaussé!!!!!!
Sauf: panneaux spécifique ou marquage au sol autorisant le stationnement sur les trottoirs.
" pour le coup je dois me garer a 300 m... " " le président du lotissement est adjoint"
Vous pouvez vous garer devant n'importe quelle habitation dans le lotissement car la chaussé appartient a tous. ( bien sur pas devant les sorties de véhicule).
Bonsoir merci de votre reponse , je croi que la grille appartien a la mairie en faite .
Je ne m'y connais pas vraiment , pour le coup auriez vous un site avec des lettres type pour ce genre de doccument svp ?
Je ne m'y connais pas vraiment , pour le coup auriez vous un site avec des lettres type pour ce genre de doccument svp ?
Bonjour, je vous fait parvenir 2 photos pour que vous puissez me donner plus d'indication
ce panneau est situer dans une coproprietée .
-J'aimerai savoir si ce panneau est au norme et valable ? ( un areter du maire a été emi )
-Si il est valable j'aimerai savoir quelles sont les limites en metres de chaques cotés qui sont valables ?
-Je me gare devant le domicil de mon voisin ai je le droit ? voiture grise sur la 2eme photos ( je n'ai pas le choix il y a une barriere devant chez moi et je n'ai pas d'entre pour garer ma voiture . ( les 3/4 des coproprietaires se gares sur les trotoires )
Voici 2 photos une avant et une apres pour vous faire une idée :
avant : http://image.noelshack.com/fichiers/...55659-oklm.png
Apres : http://image.noelshack.com/fichiers/...233521-hdr.jpg
ce panneau est situer dans une coproprietée .
-J'aimerai savoir si ce panneau est au norme et valable ? ( un areter du maire a été emi )
-Si il est valable j'aimerai savoir quelles sont les limites en metres de chaques cotés qui sont valables ?
-Je me gare devant le domicil de mon voisin ai je le droit ? voiture grise sur la 2eme photos ( je n'ai pas le choix il y a une barriere devant chez moi et je n'ai pas d'entre pour garer ma voiture . ( les 3/4 des coproprietaires se gares sur les trotoires )
Voici 2 photos une avant et une apres pour vous faire une idée :
avant : http://image.noelshack.com/fichiers/...55659-oklm.png
Apres : http://image.noelshack.com/fichiers/...233521-hdr.jpg
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