Travaux lotissement demande a effectuer .
mike69120
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mike69120 Messages postés 8 Date d'inscription samedi 4 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2017 - 3 nov. 2014 à 13:00
mike69120 Messages postés 8 Date d'inscription samedi 4 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2017 - 3 nov. 2014 à 13:00
A voir également:
- Travaux lotissement demande a effectuer .
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Horaires travaux - Guide
- Demande d'autorisation pour effectuer des travaux - Guide
3 réponses
Pour la mairie une demande de travaux et création de sortie.
Pour la une copropriété Idem pour faire enlevé la grille et création de sortie à vérifier si c'est autorisé dans le règlement de copropriété.
"les autre copropriétaires ce gare aussi sur le trottoir"
Pour information les trottoirs c'est pour la circulation des piétons et pour la sécurité de ceux-ci, dans le code de la route il est interdit de se garer sur les trottoirs, on se gare sur la chaussé!!!!!!
Sauf: panneaux spécifique ou marquage au sol autorisant le stationnement sur les trottoirs.
" pour le coup je dois me garer a 300 m... " " le président du lotissement est adjoint"
Vous pouvez vous garer devant n'importe quelle habitation dans le lotissement car la chaussé appartient a tous. ( bien sur pas devant les sorties de véhicule).
Pour la une copropriété Idem pour faire enlevé la grille et création de sortie à vérifier si c'est autorisé dans le règlement de copropriété.
"les autre copropriétaires ce gare aussi sur le trottoir"
Pour information les trottoirs c'est pour la circulation des piétons et pour la sécurité de ceux-ci, dans le code de la route il est interdit de se garer sur les trottoirs, on se gare sur la chaussé!!!!!!
Sauf: panneaux spécifique ou marquage au sol autorisant le stationnement sur les trottoirs.
" pour le coup je dois me garer a 300 m... " " le président du lotissement est adjoint"
Vous pouvez vous garer devant n'importe quelle habitation dans le lotissement car la chaussé appartient a tous. ( bien sur pas devant les sorties de véhicule).
mike69120
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12 février 2017
31 oct. 2014 à 21:32
31 oct. 2014 à 21:32
Bonsoir merci de votre reponse , je croi que la grille appartien a la mairie en faite .
Je ne m'y connais pas vraiment , pour le coup auriez vous un site avec des lettres type pour ce genre de doccument svp ?
Je ne m'y connais pas vraiment , pour le coup auriez vous un site avec des lettres type pour ce genre de doccument svp ?
mike69120
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12 février 2017
2 nov. 2014 à 13:42
2 nov. 2014 à 13:42
Bonjour, je vous fait parvenir 2 photos pour que vous puissez me donner plus d'indication
ce panneau est situer dans une coproprietée .
-J'aimerai savoir si ce panneau est au norme et valable ? ( un areter du maire a été emi )
-Si il est valable j'aimerai savoir quelles sont les limites en metres de chaques cotés qui sont valables ?
-Je me gare devant le domicil de mon voisin ai je le droit ? voiture grise sur la 2eme photos ( je n'ai pas le choix il y a une barriere devant chez moi et je n'ai pas d'entre pour garer ma voiture . ( les 3/4 des coproprietaires se gares sur les trotoires )
Voici 2 photos une avant et une apres pour vous faire une idée :
avant : http://image.noelshack.com/fichiers/...55659-oklm.png
Apres : http://image.noelshack.com/fichiers/...233521-hdr.jpg
ce panneau est situer dans une coproprietée .
-J'aimerai savoir si ce panneau est au norme et valable ? ( un areter du maire a été emi )
-Si il est valable j'aimerai savoir quelles sont les limites en metres de chaques cotés qui sont valables ?
-Je me gare devant le domicil de mon voisin ai je le droit ? voiture grise sur la 2eme photos ( je n'ai pas le choix il y a une barriere devant chez moi et je n'ai pas d'entre pour garer ma voiture . ( les 3/4 des coproprietaires se gares sur les trotoires )
Voici 2 photos une avant et une apres pour vous faire une idée :
avant : http://image.noelshack.com/fichiers/...55659-oklm.png
Apres : http://image.noelshack.com/fichiers/...233521-hdr.jpg
Josh Randall
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3 nov. 2014 à 09:20
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Bonjour
Les deux liens ne fonctionnent pas
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mike69120
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12 février 2017
3 nov. 2014 à 13:00
3 nov. 2014 à 13:00
Effectivement je vais regler sa !
Voici :
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414755659-oklm.png
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414883719-20141101-233521-hdr.jpg
Voici :
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414755659-oklm.png
http://image.noelshack.com/fichiers/2014/44/1414883719-20141101-233521-hdr.jpg