Mur de soutennement et mitoyenneté
Bonjour Mon voisin souhaite construire un mur de soutennement mitoyent a notre terrain du fait que sont terrain à été surrelevé de 1.40m lors de l...
Bonjour Mon voisin souhaite construire un mur de soutennement mitoyent a notre terrain du fait que sont terrain à été surrelevé de 1.40m lors de l...
Bonjour, INCROYABLE MAIS VRAI, en septembre, nos voisins commencent des travaux d'extension, pas de panneau d'affichage pendant un mois et demi, f...
Bonjour, Je suis nouveau sur le forum et aurait besoin de vos lumières pour m aider à trouver une solution à mes problèmes. Voilà,cela fait deux ...
Y a-t-il un décret stipulant l'interdiction de stationner sous les fenêtres d'un appartement ? Y a-t-il une distance à respecter ? L'intimité oblige ...
Bonjour à tous, Je vais essayer de vous détailler mon cas de manière claire. J'ai récemment construit une maison dans un nouveau lotissement situé...
Bonjour, Je viens de voir que des branches piquantes de piracanthas de mon voisin dépassent de mon grillage et arrivent dans ma haie. Dois-je lu...
Bonjour, l'ancien cadastre (Napoléonien) indique une parcelle numérotée, en bout d'un chemin communal, référencée "pâtis aux habitants". Sur le terr...
Bonjour j ai un parking devant ma maison,et pendent 10ans je me gare toujours au même emplacement car je mis un détecteur chez moi juste en face de m...
BONJOUR VOILA JE ME SIS INSCRITE POUR UN PROBLEME QUI PERSISTE SANS AVOIR DE SOLUTIONS J'AI MON VOISIN QUI ECOUTE SA MUSIQUE A FOND A T'ELLE POINT QU...
bonjour que dit la législation sur un pont construit sur un ruisseau il y à plus de 20 ans sans autorisation...ce pont fait la jonction entre 2 pa...
Bonjour Puis je clore ma propriété sur laquelle ma voisine dispose d'une servitude?
Bonjour, mon voisin a posé la sortie de sa chaudière à combustion sur le mur de sa maison en limite séparative de nos terrains respectifs. Nos deu...
mon voisin qui vient séjourner 3 semaines par an laisse son jardin à l'abandon 11 mois de l'année. au printemps toutes les orties liserons et autres m...
Bonjour, Je suis situé au 4 eme étage d'un immeuble. Les seules fenêtres (hormis deux vélux) donnent sur une petite cour fermée par une verrière. Le ...
je fais partie du conseil syndical de ma co propriete erdf vient de nous contacter car ils veulent se brancher pour un batiment nouvellement constru...
Bonjour, mon voisin veux construire un mur privatif en limite séparative entre nos de terrains qui sont bornés et grillagé en mitoyenneté il devais fa...
comment faire pour que mon voisin restaurateur nettoie son local a poubelle sac non fermer trainant au sol poubelle jamais fermer couvercle et la mai...
Bonjour a tous, Tout d'abord, je vous prie de m'excuser si le sujet n'est pas dans la bonne categorie. Voici mon probleme : Derriere mon immeubl...
Bonjour, j'expose les faits Derrière ma maison, il y a des bambous, ceux-ci atteignent plus de 10 mètres, frottent sur ma toiture, et les gouttière...
mon voisin a installé un barbecue au gaz a 50 centimetres de notre cloture végétale, notre maison étant en surplomb par rapport a la sienne la fumée m...
un PV de bornage a été fait entre mon voisin et moi par un geometre expert suite à une contestation des bornes Mais voilà le geometre expert n a pas ...
Bonjour, Voila ma mere habite dans un immeuble au 2 eme etage depuis plus de 25 ans sans jamais de probleme, elle vit seule. Depuis un an , il y a ...
Bonjour, Bonjour, Mon propriétaire souhaiterait reprendre le studio loué en bas de chez moi pour en faire un local commercial à son nom. A t'il le...
bonsoir, je subis depuis des annees des nuisances sonores dues à des voisins logeant dans une copropriété mitoyenne de ma maison. j'ai informé le syn...
Bonjour, moi j'aurais une autre question. Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant ...
Bonjour, J'habite une résidence HLM tranquille et depuis quelques mois ,un nouveau voisin s'est installé. Outre le fait qu'il ai un chien énorme qui...
Bonjour, Mon voisin a planté un abricotier qui fait 5/6metres a mons de 2 mètres de ma propriété en à t-il le droit?? Merci par avance
bonjour, j'ai acheté en 1981 une petite maison de village en creuse,le chemin la desservant était en tuf,l'eau s'évacuait dans les pentes,tout allait...
Bonjour ,je suis propriétaire d'une habitation dont le terrain est bordé en latéralité d'une rivière par une servitude de passage de 4 m de large qui ...
Bonjour, En 2008 nous avons acheté une propriété Lors de l'achat nous avions 3 servitudes que nous ne remettons pas en cause. Depuis nous avons dé...
Bonjour, je réside dans le privé au dessus d'un studio de 30m2 occupé par 3 personnes dont un enfant de 12 ans. Je voudrais savoir si le propriétaire...
Bonjour Je suis propriétaire d'une maison dont le terrain n'est pas attenant. Je croyais être également propriétaire du chemin qui menait a ce terrai...
je souhaite savoir a qu elle hauteur maximum , mon voisin de droite , en etant face a ma maison, a le droit de monter , sachant que mon terrain est en...
bonjour a tous Nous avons un terrain sur le quel se trouve un servitude. Ce droit de passage est clairement trace sur les actes notariés. or il n a j...
Bonjour tout le monde, Après avoir lu les multiples articles concernant les différents problèmes de clôture, Je me permets à mon tour de vous dema...
Ma fille est en location depuis une dizaine d'années dans le même logement au bord de l'Océan. Elle reçoit hier, un avis d'expulsion, la propriétaire ...
Je possède un petit terrain à la campagne et les voisins me demandent de tondre l'herbe régulièrement. Suis-je tenue à le faire ? D'autre part, les pi...
bonjour je suis propriétaire d'un terrain en bordure de route. derrière il y a deux autres terrains. j'ai une servitude de passage sur mon terrain en ...
Bonjour, j'ai un plan de cadastre plus 2deux geometre different avand le troixieme qui dise bien les meme cote le troixieme trés obtus ne veu pas ...
Bonjour, Merci de me transmettre vos info mon voisin veux me vendre une partie de sont terrain qui m'intérésse 200m2 environ (25m x 8m ) qui peu...
Bonjour, Actuellement, propriétaire d'une maison avec un passage en indivision avec une autre propriété, je me permets de vous solliciter car la ...
bonjour lors de cet acte signé en 1962 , concernant la parcelle A divisée en 2 >B et C pour laquelle une servitude de passage cocher a été créee su...
bonjour le geometre a fait un mauvais bornage il ma pris 10 cm car sur 30m =3m2 dans mon terrain comment faire pour les recupere, car je suis entre...
Bonjour à tous, Voilà j'espere que vous pourrez m'apporter votre aide. Je vous exlique. J'habite une maison de ville avec un toit plat. je suis mi...
mon voisin , qui est a ma droite si je suis sur le trottoir face a ma maison , a abattu le mur qui existait .pûis en a reconstruit un autre 2 fois pl...
Bonjour à tous, Désirant clôturer mon terrain ( 3000m ) situé en zone rurale j'ai pris contact avec mon voisin pour, dans un premier temps ,lui parle...
J'habite un quartier plutôt tranquille, mais depuis quelques temps une bande d'ados sème la pagaille, ils squattent en permanence mon terrain, sous pr...
Bonjour, l'accès à ma maison se fait par un chemin mitoyen avec mon voisin. Ce chemin est très étroit, tout juste le passage d'une voiture. J'envi...
Bonjour Je rencontre très régulièrement un retard de distribution de mon courrier car il se trouve être retenu par la propriétaire qui le redistrib...
mon voisin peut-il poser un grillage sur ma clôture?
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