Certificat de bornage

bernard202 Messages postés 2 Statut Membre -  
bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
bonjour a tous
il y a 10 ans j'ai fais borné une parcelle que je souhaite vendre aujourd'hui .le notaire me demande un certificat de bornage que je n'ai pas eu .je me retourne donc vers le géometre de l'époque qui me fait un devis de 1330 e
DONT bornage des limites 8 a 23e 184e
convocation des voisins 2 a 75 e 150e
recherche d'accord des parties 2 a 45 e 90e
ET bien d'autres lignes alors que tout ça a déjà étè fait
voila je ne sait quoi faire
merci pour vos réponses
cordialement bernard

9 réponses

  1. Gasc
     
    Bonjour. Le géomètre qui a l'époque a procédé à ce bornage a-t-il été payé? Si oui, il vous a obligatoirement fourni à l'époque un procès-verbal de bornage signé par les parties concernées.
    0
    1. bernard235
       
      bonjour oui il a étè payé et j'ai un proces verbal avec les voisins ,mais le notaire veut un certificat de bornage que je n'ai pas eu car pas obligatoire pour l'époque 2004 ;le probléme c'est le montant du devis
      bon merci sincèrement
      bernard
      0
  2. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    Bjr,

    Vous avez bien précisé au GE que le terrain à été borné il y a 10 ans ?
    0
    1. bernard235
       
      bonjour oui je lui ai dit et il se rappel très bien ,mais pour lui le code a changé il doit reprendre les mesures autres que celle de 2004 et faire une déposition a la mairie
      quand le notaire a demandé un certificat de bornage je savais que je devrai surement payer un peu mais c'est vraiment une lourde facture 1330 euros donc il y a 4 bornes et il en remet 8 je me demande pourquoi
      enfin merci
      cordialement
      bernard
      cordialement
      0
  3. Gasc
     
    Bonjour. "Je me retourne vers le géomètre de l'époque" dit l'internaute....
    0
  4. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    Ce n'est donc pas un bornage qui a été réalisé à l'époque, mais un piquetage ou simple arpentage.
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. bernard235
     
    bonjour et mercie a tous pour vos réponses,
    si il y a bien eu bornage ,je viens de l'avoir au télèphone il dit qu'a l'époque c'etait une déclaration cadastral avec bornage mais depui 2007 le code de l'urbanime a changé et il doit faire une déclaration préalable a la mairie ainsi que reprendre le bornage
    enfin je ne sais quoi faire
    très cordialement
    bernard
    0
  7. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    C'est quoi ce charabia ? Si vous avez bien réalisé un bornage (vos voisins devaient être présent) et vous signez un pv de bornage qui garanti vos limites à vie.
    Le GE peut retrouver les éléments dans le fichier AUGIRE.

    Donc il n'y a pas eu de bornage officiel il y a 10 ans !
    0
    1. Gasc
       
      Bonjour. La réponse du géomètre, si elle est bien ce que vous dites, ne tient pas debout........
      0
    2. bernard235
       
      si il y a bien eu bornage avec les voisins et procés verbal vu que J'ai vendu ma maison plus de lots en 2004 celui ci a étè borné en attente vu qu'on pouvaient faire que 2 lots tous les dix ans
      enfin je crois que j'aurai pas le choix mais j'ai vraiment l'impression de me faire arnaquer ?????
      je veux bien joindre la réponse du géometre et devis
      cordialement
      bernard
      0
  8. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    S'agit il d'un bornage de division de votre propre terrain ?
    0
    1. bernard202
       
      OUI C'était ma proprieté comme dit avant j'ai fait 2 lots en 2004 plus la vente de la maison l'ensemble a était borné sauf apparament sans certificat pas obligatoire
      0
    2. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
       
      Ok, cependant les bornes ne sont plus apparentes ?
      0
  9. bernard202
     
    SI SI ON LES VOIT BIEN IL Y PAS de problèmes
    0
  10. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    Dans ce cas, pourquoi le GE veut il reborner ? voyez ça avec lui.
    0

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