Fenetre donnant directement dans mon jardin

Question

Bonjour,

Voila nous avons acheté récemment une vielle maison en campagne. 
Le problème  que l'on rencontre.

Nous avons 2 fenêtres d'un voisin qui donne directement dans notre jardin à 0 cm de distance. Il y en a une teinté mais qui s'ouvre totalement et l'autre pas du tout teinté et qui s'ouvre aussi totalement. 
J'ai laissé un mot en leur expliquant que nous ne souhaitons pas voir les fenêtres ouvertes. 
Aujourd'hui en allant voir mon chien dans le jardin, j'ai vu mon voisin dans mon jardin entrain de fixer une barrière anti moustique sur sa fenêtre... ( il est passé par sa fenêtre).
En rentrant des courses ce soir, nous avons constaté que la pose de la barriére anti moustique était terminé mais que sa fenêtre était grande ouverte... 

Nous avons un voisin qui scrute tout nos fait et geste nous n'osons plus aller dans notre terrain pour prendre du bon temps. 

Que pouvons nous faire ? 

Voici la photo http://img17.imageshack.us/img17/369/ftbf.jpg

Merci pour vos réponses.

nge · Accepted Answer

merci de votre réponse. le fait que cette fenêtre existe ne nous dérange pas en tant que tel car elle a un verre opaque; le problème c'est qu'avec ce beau temps, la fenêtre est constamment grande ouverte et du coup les voisins voient notre jardin et peuvent même venir faire un tour cueillir quelques tomates (la fenêtre est à hauteur d'homme). nous avons toléré qu'ils ouvrent la fenêtre en soufflet (c'est leur salle de bain) mais grande ouverte ce n'est pas possible!!! nous leur avons dit que nous souhaitions voir la fenêtre fermée pour ne pas que nos chats entrent chez eux. ils ont posé une moustiquaire. le problème des chats est réglé mais pas celui de la vue (et c'est le plus important!)
d'après ce que nous avons lu sur le net, il s'agit d'un jour de souffrance puisque l'ouverture donne directement sur notre jardin. nous serions en droit de monter un mur devant, de faire pousser une haie, .... mais avant d'en arriver là, que peut on faire "à l'amiable" ? (je précise que nous ne connaissons pas du tout ces personnes)
merci de vos réponses

gerber1 · Answer

Bonjour
Lors de l'achat,vous n'aviez pas vu ces fenetres.?????
sur votre acte de vente ces ouvertures ne sont pas spécifiées,par une d'autorisation par l'ancien propriétaire. 
 https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3975058-fenetre-avec-vue-sur-mon-jardin#2
 
N'arrête jamais de sourire,même si tu es triste,parce que tu ne sais pas qui pourrait tomber amoureux de ton sourire.

Benko79 · Answer

Merci pour votre réponse,

Bien sur que si nous avons vu les fenêtres lors de l'achat. Il n'y a pas d'autorisation concernant ces fenêtres, (acte notarial) mais il me semble que même si il y a des ouvertures donnant sur mon jardin les fenêtres doivent être opaques est non ouverte. (Je me trompe peut être)

Merci pour vos réponses.

bern29 · Answer

Bonjour,
Je vois qu'il s'agit de vieille maison, il est donc possible que votre terrain et celui du voisin faisait partie d'une même parcelle et ait subit une division. Dans ce cas,et si ces fenêtres existaient lors de cette division elles sont "légales"
Si ce n'est pas le cas, vous êtes en droit de les faire boucher (attention toutefois à la prescription trentenaire)

Par contre il devait vous demandé l'autorisation de descendre dans votre jardin.

bern29 · Answer

Comme je vous l'ai dit,si il s'agit d'une division dite du "père de famille" ou que ces fenêtres existent depuis plus de trente ans, vous ne pouvez rien demander.

Les jours de souffrance doivent se situer à au moins 2m60, donc pas règlementaire non plus

Avant d'engager une action, il faut être sur que vous êtes dans votre droit (ou plutôt que votre voisin ne le soit pas)

Dans l'attente vous pouvez poser un brise vue devant ses fenêtres (mais à distance de 1m90 de celles ci)

Benko79 · Answer

Bonjour , 

Je reviens vers vous afin de solliciter votre aide. apres avoir prevenu le voisin de bien vouloir laisser fermer ou entre ouvert sa fenetre, le voisin m a gentillement renvoyer ballader et qu il voulais porter plainte pour voyeurisme... (elle est pas mal celle la ). 
la fenetre a ete changer il y a peu de temps par une fenetre en pvc qui donne toujours sur mon jardin. Ma question est donc a t il le droit d avoir cette fenetre avec vu direct dans mon jardin ? je precise que dans mon acte de vente il n y aucune servitude. Et surtout a il le droit de changer sa fenetre ancienne qui ne s ouvrait pas par une qui s ouvre. merci pour vos reponse.

Leeroth · Answer

Bonjour,

Profitez pour argumenter sur le changement d'ouvrant de menuiserie 
Son erreur est peut être à ce niveau là. (?)

Car pour ce qui concerne l'ancienneté de l'ouverture, le linteau bois et les briquettes en tableaux témoignent que le percement ne date pas d'hier.

Cdlt.

Benko79 · Answer

Oui justement. je pense que le cadre date de pas mal de temps mais la fenetre pvc date d il y a moins de 30 ans

Leeroth · Answer

Il y a des chances qu'avant la fenêtre PVC se trouvait une fenêtre bois à petits carreaux (vu l'importance de la baie)
Dans ce cas cette modification est considérée comme changeant l'aspect extérieur de la construction et donc soumise à une déclaration de travaux.

Si le voisin avait fait cette démarche (il ne l'a assurément pas faite) peut-être lui aurait-on demandé de poser un châssis fixe translucide ?

Voyez en mairie si ce cas de figure peut modifier la prescription trentenaire de droit de vue.

Faites savoir d'un éventuel retour, je serais curieux de connaître la réponse.

Cdlt.

BmV · Answer

... et puis en attendant, personne n'empêche je pense la pose d'une ou deux claustras en bois (hauteur environ 1,80 m ....) sur son propre terrain.
Il en existe de belles de nos jours.
Et pas chères.
Et pas trop difficiles à installer...

À environ 1 mètre de la limite de propriété, par exemple.
Pour se protéger du vent et des courants d'air.

C'est vraiment pas de chance si c'est juste pilpoil devant THE fenêtre en question que le vent est le plus gênant ...

;-)

" L'être idéal ? Un ange dévasté par l'humour. " - E. M. Cioran

Benko79 · Answer

Oui c est. Je suis actuellement en vacance. Des que je rentre j installe des pots de fleurs en bois avec claustras. Je vais mettre du fumier dans le bac. Ça ne lui donnera pas l envie d ouvrir la fenêtre. :)

BmV · Answer

;-)

Et c'est tout à fait légal, en plus !
À part peut-être le coup du fumier, à la longue ....

Benko79 · Answer

Claustras posé ! Lettre en AR en attente à la poste j'irai la chercher demain je pense que je vais rire. :)

Fenetre donnant directement dans mon jardin

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