Probleme de bruit avec vehicule

Question

Bonjour,

travaillant depuis des années dans le BTP, je rentre tous les soirs avec mon véhicule ( balayeuse ) pour repartir très tôt tous les matins entre 4 et 6 heures.

Un de mes voisins ( avec qui il n'y a plus aucuns contact possible et étant celui le plus éloigné de tous ) m'a interpellé vivement afin de me faire remarqué que le bruit le gêné.

Mon véhicule est effectivement massif et demande 3min30 pour se charger afin que je puisse m'en aller.

Après de maintes disputes à ce sujet, je souhaiterai savoir juridiquement si je suis dans mon droit ou pas car je ressens vraiment son insistance dû à son animosité envers moi, bref, je crois qu'il fait surtout ça pour m'emmerder.

En plus que les autres voisins comprennent la situation d'une personne qui part travailler et qu'eux même ne sont pas gêné par le bruit.
Serait-ce dû à une mauvaise isolation peut-être ? je pose la question.

Mais bon, sérieusement suis-je en tort ou pas et quels moyens de lui faire comprendre ( article de loi ou autre ).

Merci pour vos réponses

BmV · Answer

C'est un véhicule dûment homologué, qui a le droit de circuler sur la voie publique, sans limitation d'horaires, comme tous les véhicules, non ?

Donc juridiquement il ne peut rien ; mais il peut toujours essayer.

Et sinon, oui, je pense aussi qu'il fait surtout ça pour t'emmerder. 

Remède : fais ton boulot et ignore-le au maximum.

GERDAN · Answer

Bonjour,
Si votre véhicule occasionne vraiment une gêne, votre voisin est dans son bon droit. Etre réveillé tous les jours à 4 h du matin par le bruit, ce n'est pas très bon pour la santé. Votre véhicule devrait plutôt resté au dépôt.

BmV · Answer

Et moi j'aimerais bien qu'on dise sur la base de quel texte juridique, légal, administratif ou réglementaire quelqu'un peut interdire à un véhicule de rouler à certaines heures sur une voie ouverte normalement à la circulation publique.

GERDAN · Answer

Dans le post, il n'est pas dit que le véhicule circule sur la voie publique et il existe toute une réglementation sur le bruit, sur laquelle on peut se référer.

julienkinder · Answer

Tout d'abord, merci pour vos réponses rapides.

effectivement, mon véhicule passe sur mon chemin ( privé ) de 50 mètres pour me rendre chez moi dans le fond.
Alors que ça maison est en bordure de route où je vous signale qu'entre autre,passe une fois par semaine voir 2  dans la nuit un 33 tonnes qui va charger des poissons plus loin le long de la route.

nous sommes 4 maisons, 2 en bordure et 2 autres dans le fond avec le chemin d'accès des 2 du fond qui passe au milieu le long de celle de devant ( j'espère bien représenté le schéma ).

Maintenant GERDAN, s'il existe toute une réglementation sur le bruit, OK.
Mais pourriez-vous me donner l'article, la jurisprudence ou quoi que ce soit qui vienne corroborer ces dires, afin que je sois sûr de bien faire les choses.

Je ne remets pas du tout en doute vos déclarations mais j'ai vraiment besoin d'un document sur lequel m'appuyer que ce soit bon ou pas pour mon cas.

Merci encore.

BmV · Answer

"mon véhicule passe sur mon chemin ( privé )"  : cela ne change rien au fond de l'affaire.

Ce véhicule est homologué, immatriculé, assuré et tout et tout il peut donc sans restriction aucune circuler sur toute voie publique d'une part et d'autre part se rendre sur un terrain privé, pour quelque raison que ce soit, et en repartir.

Et s'il est bien en règle pour tout, il l'est donc forcément aussi quant à l'émission de bruit, laquelle est donc contenue dans les limites autorisée par la Loi.

Il est cependant vrai aussi qu'à un horaire inhabituel tel que celui-ci, nos oreilles sont un peu plus sensibles à l'intensité du bruit.
Même contenu dans les normes officielles.

C'est donc principalement encore une fois une question de ressenti.

Un peu de lecture :

>> https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-activites/chantiers

>> https://www.inrs.fr/risques/bruit/reglementation.html

Probleme de bruit avec vehicule

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters