Droit de passage, voisinage
kenpachi07
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kenpachi07 Messages postés 28 Statut Membre -
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Bonjour,
je viens vers vous aujourd'hui, car nous sommes dans une impasse :
pour accéder à notre maison, nous passons par un chemin privé qui traverse un bout du terrain du voisin. Eux memes, utilisent ce meme chemin qui traverse ensuite notre propriété. (ils ont aussi droit de passage pour tout véhicule)
dans un premier temps Afin de construire un garage (qui n'est pas construit aujourd'hui),
deuxièmement afin de sécuriser le devant de notre maison car nous avons des enfants en bas age (3ans et demi), le chemin rasant carrément le seuil de notre habitation,
nous avions contacté nos voisins afin de trouver un accord à l'amiable afin de déplacer l'assiette du chemin sur une autre partie de notre terrain (nous n'avons pas d'autres possibilités, la parcelle étant très petite si nous voulons poser un garage de 6 mètres de long)
nous comptions faire les travaux (que nous avons engagés), et avons donc créé un nouveau passage. il y a donc une pente trop raide, et les voisins se plaignent. plein de bonne volonté, nous comptons engager à nouveau des travaux, afin que le 26t qu'ils comptent faire passer passe, et que la soit moins raide, ils sont d'accord, nous devrions engager les travaux dans deux mois, encore une fois avec leur accord.
deux jours plus tard, je vois ma voisine arriver avec un huissier de justice qui vient prendre des photos ....
deux jours plus tard, ils m'annoncent que le chemin doit reprendre son ancienne assiette .....
je négocie à nouveau, leur explique que je vais passer la pente de 17% actuellemnt à 14%, et à nouveau, j'ai leur accord ........
ma question est donc :
étant donné que je ne les crois qu'à moitié, je me demande si je ne devrais engager des procédures officielles :
ais-je le droit d'obliger mes voisins à déplacer l'assiette du chemin, celle-ci manifestement dangeureuse pour mes enfants (ils passent comme des sauvages, et je mache mes mots), et celle-ci m'empêchant de construire mon garage ?
merci d'avoir lu mon pavé, j'ai essayé d'etre le plus précis possible
concernant le droit de passage, notre terrain est enclavé, pas le leur car il longe la route d'une part et un chemin communal d'autre part.
j'allais oublier, deuxième question :
si nous sommes obligés de garder l'ancien passage, que je construis mon garage un peu plus petit, hors de l'assiette, mais que son 26t ne passe pas, suis-je dans mes droits ?
je viens vers vous aujourd'hui, car nous sommes dans une impasse :
pour accéder à notre maison, nous passons par un chemin privé qui traverse un bout du terrain du voisin. Eux memes, utilisent ce meme chemin qui traverse ensuite notre propriété. (ils ont aussi droit de passage pour tout véhicule)
dans un premier temps Afin de construire un garage (qui n'est pas construit aujourd'hui),
deuxièmement afin de sécuriser le devant de notre maison car nous avons des enfants en bas age (3ans et demi), le chemin rasant carrément le seuil de notre habitation,
nous avions contacté nos voisins afin de trouver un accord à l'amiable afin de déplacer l'assiette du chemin sur une autre partie de notre terrain (nous n'avons pas d'autres possibilités, la parcelle étant très petite si nous voulons poser un garage de 6 mètres de long)
nous comptions faire les travaux (que nous avons engagés), et avons donc créé un nouveau passage. il y a donc une pente trop raide, et les voisins se plaignent. plein de bonne volonté, nous comptons engager à nouveau des travaux, afin que le 26t qu'ils comptent faire passer passe, et que la soit moins raide, ils sont d'accord, nous devrions engager les travaux dans deux mois, encore une fois avec leur accord.
deux jours plus tard, je vois ma voisine arriver avec un huissier de justice qui vient prendre des photos ....
deux jours plus tard, ils m'annoncent que le chemin doit reprendre son ancienne assiette .....
je négocie à nouveau, leur explique que je vais passer la pente de 17% actuellemnt à 14%, et à nouveau, j'ai leur accord ........
ma question est donc :
étant donné que je ne les crois qu'à moitié, je me demande si je ne devrais engager des procédures officielles :
ais-je le droit d'obliger mes voisins à déplacer l'assiette du chemin, celle-ci manifestement dangeureuse pour mes enfants (ils passent comme des sauvages, et je mache mes mots), et celle-ci m'empêchant de construire mon garage ?
merci d'avoir lu mon pavé, j'ai essayé d'etre le plus précis possible
concernant le droit de passage, notre terrain est enclavé, pas le leur car il longe la route d'une part et un chemin communal d'autre part.
j'allais oublier, deuxième question :
si nous sommes obligés de garder l'ancien passage, que je construis mon garage un peu plus petit, hors de l'assiette, mais que son 26t ne passe pas, suis-je dans mes droits ?
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