Loger mes chevaux chez moi

chevaux22 Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98504 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour
je cherche de l'aide pour trouver les textes législatifs pour ma situation.
en effet nous souhaitons acheter une vieille ferme mitoyenne des deux cote dans un village de campagne. cette ferme est composée de 4 couloirs et nous voudrions y faire tout a gauche notre habitation, au milieu a gauche notre écurie pour loger nos trois chevaux, au milieu a droite la grange pour stocké nos voitures et tout a droite pour l'instant rien (c'est l'ancienne habitation).
les voisins ne nous poserons visiblement pas de problèmes mais d'autre personnes peuvent-elle se plaindre? on nous a parler de "pétition" mais nous ne savons pas si cela est réel (nous irons a la mairie des que possible).
connaissez vous les textes de lois concernant ceci?
en remerciant les personnes qui pourrons nous répondre.

2 réponses

BmV Messages postés 98504 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 190
 

"Postulez pour faire partie du prochain conseil municipal.... Ca aide!"  : pas forcément.

C'est souvent le contraire d'ailleurs, les élus ne sont pas au-dessus des lois !

Mais en admettant, ce sera au plus tôt dans ... six ans ...

 

                
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mpmp93 Messages postés 7217 Statut Membre 903
 
Bonjour,

Pourquoi cherchez-vous des problèmes avant qu'ils n'arrivent?

Vous voulez vous installer à la campagne... faites-le et tant pis si ça gène certains. Postulez pour faire partie du prochain conseil municipal.... Ca aide!

A+
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