Les discussions
Mur funeraire
Ferméj'habite a coté d'une chambre funéraire et les corps passent devant ma porte d'entrée .j'ai des enfants qui voient cela .est ce normal qu'il n'y a pas...
Demande de tour d'échelle du voisin après construction
Bonjour à tous, je vous lis très souvent et je trouve que les réponses sont assez complètes, alors aujourd'hui c'est moi qui vais en poser une, j'expo...
Mon voisin et moi
voila propriétaire d un terrain de 5000m2 non constructible zone nbc proche des compteurs d eau et edf et de 5 villas autours. le terrain est beau...
Frais de raccordement au tout a l'egout.
Bonjour, Nous avons acheter un terrain ou le tout a l'egout a été mis en place fin aout 2014, nous avons signer le compromis du terrain fin juillet...
Problème de haie avec notre voisin.
Bonjour, Ma mère possède une maison entourée de champs. L'agriculteur, dont les champs sont contigus au jardin, taille ou plutôt arrache périodique...
Droit echelle
mon voisin a agrendi sa maison et a utilise son pignon a la place du pale en beton qu il avait pose avant notre arrive il agrandi sans notre autorisat...
Tas de terre(6m de haut) de mon voisin en limite de proprieté
bonjour, J'ai un terrain constructible dans un village dans une zone soumise aux bâtiments de France dans les gorges du Tarn. Mon voisin a fait d...
Une histoire à dormir debout
Bonjour, Je me retrouve avec un litige avec le voisin de la maison dont j'ai hérité de ma maman. En résumé, il me demande de couper un arbre qui lu...
Abattage d'un arbre mitoyen trentenaire
Bonjour, Dans la haie mitoyenne qui me sépare de mon voisin, pousse un frêne trentenaire tout à fait sain.Mon voisin veut le faire abattre, ca...
Stationnement gênant dans un lotissement
Bonsoir, J habite un lotissement prive d une quinzaine de maison et une residence . Pour le moment la route n appartient pas a la mairie car le loti...
Voisin a rebranché l ancien fil
bonjour il y a...
Problèmes de voisinages
j'ai acheté une maison en 2001, avec un compteur EDF se trouvant chez le voisin , le dit voisin me demande à plusieurs reprise de déplacer celui-ci, j...
Nuisances "visuelles"
Bonjour à tous, Mon voisin a un hangar en "tôles" à 10 m face à ma porte d'entrée où il entasse toute ses vieilleries et saletés. J'aimerais au mo...
Refus d'accepter lettre recommandée avec accusé de reception
merci de me faire savoir qu'elles incidences pourraient avoir le refus d'accepter un courrier recommandée avec accusé de réception, sachant que des tr...
Pv constatant l'affichage d'un permis de construire
FerméBonjour, merci de me faire savoir les recours que j'ai si mon voisin ayant un permis de construire, mais, n'ayant pas fait de PV par un huissier const...
Problème chien du voisin
RésoluBonjour, Nous sommes en location dans une grande ferme divisée en plusieurs appartements. Le voisin de l'autre côté du mur a un chien qui erre chez...
Terrasse surélévée accolée à un pignon
Bonjour à tous, Voici mon problème, mes voisins ont construit une terrasse surélevée qui est sur pilotis. Les pilotis en question, viennent s'accoler...
Haie et lierre envahissants
Bonjour à tous Mon voisin ne taille pas sa haie depuis qu'il a acheté cette maison et en plus, elle est envahie par le lierre. Cela fait plus de d...
Probleme de voisin
Résolubonjour!! J'expose mon problème..... Il y a 16 villas en rangs-d'oignon , avec des garages ,j'habite ici ,un studio ,en bas il y a 2 garages , ...
Etanchéité entre 2 constructions
Bonjour, Nous avons un défaut d'étanchéité entre notre immeuble géré par un syndic et l'immeuble mitoyen appartenant à une société. Le solin a été m...
Cadastre et mauvais voisinage
droit et recours ;bonjour, mon voisin a construit sur ma parcelle et mis un grillage sur mon mur après l'avoir rediriger. comment remédier a ce problè...
Construction d'un mur
J'ai un garage, avec des fenêtres en carreaux de verre, que je souhaite réaménagé en salon. Les fenêtres doivent rester en l'état. Par contre mon vois...
Mes voisins roulent trop vite, danger enfants
FerméBonjour à tous, Nous venons de rentrer de vacances et de nouveaux voisins sont arrivés. A peine descendions nous de notre véhicule que deux voiture...
Bornage chemin communal devenu plus large que celui du cadastre
RésoluLes faits : réception le 22 janvier 2014 d'un "procès verbal de bornage et de reconnaissance de limites" suite à un bornage le 17 déc 2013 pour faire ...
Bruits de basses fréquences liés à des pompes à chaleur
Bonjour, Nous subissons des nuisances (bruits dans les basses fréquences) liées à 12 pompes à chaleur installées dans de nouvelle habitations à proxi...
Pourquoi être intéressé par mon pc dans une zone nc
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison située dans une zone non constructible NC sur 5600M2, entourée de vignes . Quels intérêts aurait le prop...
Sol bruyant / appart au-dessous
Bonjour, Malgré les conversations déjà maintenues avec le voisin qui habite au-dessous de moi, en principe, en bon termes, ses bruits pendant la n...
Droit de se brancher sur le tout à l'égout
Bonjour, Il y a 10 an mon père a vendu une parcelle sous conditions d'installer la viabilisation pour l'autre terrain. J'ai décidé de construire sur...
Carrelage et copropriété
Bonjour, Depuis quelque temps, j'entends les bruits de pas à autres de mes voisins du dessus et comme ils se lèvent tot ...et qui ont emménagés...
Cheminée a moins de 8 mètres
Bonjour, J habite actuellement dans une maison de plein pied depuis quelques années, elle est plus haute que celle de mon voisin (environ 1.50m) (N...
Litige cour commune
après avoir acheter toutes les parcelles de la dite "cour commune", les servitudes s'éteignent. mon souci est le suivant : preuves à l'appui, je peux ...
Proces civil
Bonsoir Quelle est le procedure pour commencer en proces civil ? Merci par avance
Permis de construire
RésoluBonjour, Ayant acheté, il y a deux ans un appartement avec terrasse reposant par des piliers en acier sur une cour, j'ai voulu le mettre en vente, m...
Constructions près d'un puits
RésoluBonjour, Je souhaiterais savoir à quelle distance d'un puits peux ton construire une voirie ou une habitation? Merci par avance de votre répon...
Passage de canalisation de mon voisin chez moi?
Bonjour, j'achete un appartement neuf dans un immeuble dont la construction s'acheve en 2014. cependant j'ai remarque que des canalisation d'evacu...
Des eaux usées d'un copropriétaire mitoyen se jettent chez moi
FerméBonjour à tous! Il s'agit d'une maison mitoyenne de ville que je projette d'acquérir, uniquement si l'acte notarié définitif ne mentionne absolument ...
Nous obliger à détruire le mur ?
Nous avons construit notre maison l'année dernière sur une division de parcelle. Entre les deux parcelles, il y avait un mur mitoyen que mon construct...
Mur de soutenement
RésoluBonjour, nous avons, il y a deux ans, déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison dans un lotissement d'un village c...
Bruit de voisinage
Bonjour, Je me permet de vous écrire car je me pose des questions depuis l'emménagement en Août dans un nouvel appartement. Je rencontre certains ...
Ma haie chez mon voisin.
Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandée de mon voisin me demandant de tailler les branches de ma haie qui dépassent sur son terrain (c...
Film interphone
RésoluBonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux éclairages! Mon propriétaire à fait installer un nouvel interphone (donnant dans la rue) au pied d...
Controle d'agence légal ?
RésoluBonjour à tous, j'ai plusieurs questions à poser. 1/ Mon agence immobilière m'a contacté pour me signaler qu'ils vont effectué un contrôle dans ...
Implantation d'un puits
Bonjour, La Fête est dans la Vie La vie est dans la Fête !! Quelle est le distance à respecter entre limite de propriété pour implanter un puis d...
Chemin de carraire
Fermébonjour à tous, j'ai acquis un terrain il y a 4 ans avec une route en bas et un chemin par en haut. j'ai construit une maison avec un accès par le ...
Fenetre de ma voisine donnant sur ma cour
Nous avons une maison ancienne à étage avec une cour. Nous avons une voisine qui a une façade donnant sur notre cour. Sur cette façade des fenetres on...
Bruit voisinage
RésoluBonjour, J'habite dans un appartement en location au rez de chaussée depuis 6 mois et les voisins du dessus en location aussi nous mènent la vie dur...
Largeur minimale construction immeuble
Bonjour je possede une maison avec un mur mitoyen avec une autre maison . Je me demandais si un jour la proprio de l autre maison vendait , est c...
Stationement devant chez moi
j'habite dans une copropriete pavillonaire. Mes voisins ne veulent pas que je me gare devant mon garage au motif qu 'ils ne peuvent pas sortir direct...
Sevitude
Bonjour, voila mes parents on acheter un mas en 1959 leur seul chemin pour aller chez eux était un chemin qui longer un terrain et qu'ils ont toujo...
Garage sur la propriété du voisin
bonjours,je suis locataire depuis 20 ans dans le même logement.mon voisin est propriétaire depuis 10 ans de la même maison ce sont des maisons mitoyen...
La législation juridique et financière évolue en permanence...