Mur en limite de propriéte
Les faits : Dimanche 30novembre 2014 nous sommes dans notre maison lorsque nous entendons des bruits sourds, des coups, provenant de notre garage at...
Les faits : Dimanche 30novembre 2014 nous sommes dans notre maison lorsque nous entendons des bruits sourds, des coups, provenant de notre garage at...
Les faits : Dimanche 30 novembre 2014 nous sommes dans notre maison lorsque nous entendons des bruits sourds, des coups, provenant de notre garage a...
Bonjour, A côté de chez nous, nous avons une parcelle boisée mis en fermage a un viticulteur,qui ne l entretien pas le propriétaire du fermage se ...
Bonjour, une voisine c est fait passer pour en profitant que c était un nouveau facteur pour prendre mon courrier elle sait que je suis handicaper e...
Bonjour, Nous avons acheté une maison sur une parcelle sur laquelle il y a une servitude de passage. Il s'agit d'une ruelle en impasse qui nous app...
Bonjour, Un incident a eu lieu il y a peu dans mon immeuble. En effet j'avais invité des amis chez moi. Nous n'avons pas fait attention au son qu...
Bonjour , je suis propriétaire d'un boisé depuis 23 ans et dernièrement j'ai constaté que des panneaux publicitaire installés sur le terrain de mon vo...
j'ai emménagé il y atrois ans dans une maison neuve mitoyenne avec une maison louée pour les vacances à un comité d'entreprise. malheureusement ces vo...
depuis la construction des logements d'office hlm nous somme régulièrement inondé ,il sont changer la nature du terrain ils sont rehaussé et les eaux ...
Bonjour à vous, Le mur de soutènement d'un chemin rural appartient-il à la commune ou au propriétaire du terrain en contre-bas ? S'il appartient à ...
Bonjour, depuis plus de 30 ans un voisin enclavé passe sur une partie de mon terrain (et sur d'autres) par simple autorisation écrite, amiable, non ...
Bonjour, Nous avons acquis un terrain en campagne. Le vendeur a aussi vendu un autre terrain non constructible à une autre personne ainsi que la fo...
Bonjour, j'habite dans un village et notre route communale ( en sens unique) désert 12 maisons. la mairie a fait une " bosse " sur cette route po...
bonjour, nous sommes un couple avec 2 enfants , comme voisins 2 retraités qui nous surveille a longueur de journée, nous avons emménagé en aout 2014 ...
Bonjour, J'ai signé hier un acte notarié portant sur le bornage et les servitudes d'un terrain contigu à plusieurs parcelles cadastrale. Il m'appar...
Je suis propriétaire d'une maison de ville. Sur ma façade il réside le passage de plusieurs branchements téléphoniques destinés à mes voisins. L'arriv...
j'habite un appartement et j'ai un voisin (mitoyen) qui a, disons pour faire court, des moeurs un peu spéciales et qui a transformé son appartement po...
Bonjour à tous, J'ai construit une maison attenante à un mur de clôture appartenant au voisin. Ce mur très ancien est totalement imbibé par l'humidi...
Bonsoir, J'ai ma maison qui est attenante sur un coté sur le terrain de mon voisin.Ce bout de parcelle est donc collé à un mur de ma maison. Avec le...
Bonjour, Habitant en centre ville, j'ai un vis a vis sur l'immeuble situé de l'autre coté de la rue. Depuis quelque mois un nouveau voisin, dans l'a...
Bonjour, je suis propriétaire d une maison de ville, nous avons un soucis avec notre voisin qui veut changer l infrastructure des eaux de pluie. No...
Bonjour, Mon voisin a monter un mur entre sa terrasse et la mienne quel et la hauteur légal sachant que je n ai aucune visibilité sur ma terrasse me...
Bonjour, Une copropriété voisine doit faire très prochainement des travaux de ravalement sur son immeuble, à obtenu une autorisation de la mairie. U...
Bonjour Mon voisin possède sa maison dont le mur aveugle donne directement dans ma propriété. Il a décidé pour une raison inconnue de faire repeind...
Est-ce que des voisins peuvent obliger à faire couper les branches d'un noyer qui débordent sur leur terrain, alors que - déjà lorsqu'ils ont acheté ...
Bonjour, Comment connaître le nom du propriétaire d' une parcelle, est-ce possible par internet? Quelle est la marche à suivre? Merci par...
Bonjour, la maison voisine de la mienne a une terrasse construite devant ma fenetre , celle ci n'apparait pas sur le POS et donc mon voisin ne l'utili...
Bonjour, j'habite en bordure de zone artisanale et juste derrière le hangar communal, le problème est que le devant du hangar côté route est très pr...
Nous avons un écoulement des eaux de pluie en commun ! Mais le voisin arrière de la maison a comblé cet espace écoulement avec de la terre pour y cons...
Bonjour, Je construis actuellement une maison sur un terrain en pente. Mon voisin a construit sa maison en décaissant le terrain d'environ 80 cm....
je suis propriétaire d'un appartement en rez-de-jardin plein sud;depuis 1989.le soleil inondait mon jardin et mon appartement toute la journée. mon ja...
Bonjour, je suis propriétaire d'une parcelle par laquelle on accède par une servitude de passage. Cette parcelle est contiguë à trois autres parcel...
Bonjour, Le pignon de notre maison est plus haut d'environ 1m50 que le toit de la maison mitoyenne (1 seul mur de séparation). Suite à des infiltrat...
Bonjour, Nous avons acheter une demie villa avec un petit terrain plante d'arbres assez hauts comme sur la voie publique qui le prolonge. Ma nouvel...
Bonjour, étant à la campagne, j'ai un chêne de plus de 50 ans sur mon terrain à moins de 2 mètres de la limite de propriété, ce terrain était jusqu'à...
Bonjour, Je dois élaguer les branchages qui dépassent chez mon voisin, à travers le grillage. Celui-ci peut-il m'imposer un délai d'exécution ? ...
Bonjour à tous et à toutes, J'espère que mon sujet est bien placé, si ce n'est pas le cas n'hésitez pas ) me le signaler ! Je me permets de ven...
Je viens de m'apercevoir au bout de 25 ans en utilisant GEOPORTAIL que les clotures de ma maison ne sont pas au bon endroit( plusieurs mètres )en ma d...
je vient vers vous car ayant eu des probleme avec mon agence hlm qui aurais sois disant pas recu certain papier pour ma causion ainsi que les rib que ...
Bonjour, depuis 15 ans que nous avons fait construire , nous empruntons une bande de 5 M2 d'un chemin de servitude . Aujourd'hui le propriétaire de la...
j'ai instalée une cheminée a bois la sortie du toit fait presque 2 m mais la fumée déssend chez mon voisin que faire
Bonjour, j'habite dans un immeuble où les voisins sont très bruyants (porte qui claquent, musique, dégradation.....). J'ai essayé de demandé plusieurs...
Bonjour, Notre voisin nous a demandé de lui céder une bande de 1 m de large, sur 8 m de long de notre terrain consructible pour élargir son allée ...
Bonsoir , Je viens sur ce forum pour demandez des avis ... Nous sommes locataire dans un lotissement , mon mari est mécanicien et s'occupe de nos vo...
Bonjour, J'ai besoin d'aide, fin une de mes voisine qui a besoin d'aide, voila une voisine qui à sont mari qui est handicapé et a fait de ce faite i...
Bonjour, Avec mon ami nous habitons dans une petite rue qui a été récemment refaite. La chaussée neuve ne fait que 4 m de large mais un espace d'e...
Bonjour, Dans le cas d'un rehaussement de terrain ( 0.8 à 1 m), la hauteur de la haie est elle calculée à partir du sol naturel ou du sol fini ? Me...
Bonjour, j ai vu des sujets sur des gens qui se plaignent des aboiements des chiens des voisins, mais je n ai rien vu dans l autre sens. Je loue une...
je suis propriétaire d'une propriété (A)située en aval d'une parcelle (B) où se construit un lotissement. Les eaux de ruissellement de B se déversent ...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain sur lequel il existe des arbres qui ont plus de 40 ans et qui font au moins 30 mètres de hauteur) en limit...
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