Haie proche limite propriété hauteur largeur
Bonjour, Nos voisins ont une haie de thuya plantée à leur arrivée, il y a environ 10 ans, à 60 cm de la limite de propriété. Cette haie fait entre ...
Bonjour, Nos voisins ont une haie de thuya plantée à leur arrivée, il y a environ 10 ans, à 60 cm de la limite de propriété. Cette haie fait entre ...
Bonjour, Bonjour, Ma descente de gouttière est fixée sur mon mur, (façade en pierre ) mais cette partie de mon mur est sur la parcelle du voisin. La ...
Bonjour, Le terrain vague de mon voisin était à peu près à la même élévation que le mien. Il s'est construit l'année dernière et à relevé le terrain...
Bonjour, Je suis éleveuse canin soumis à la règlementation des installations classées, depuis 2010. Aujourd'hui, un voisin dont le permis de constru...
Bonjour, Le mur du jardin de mon voisin est situé entièrement sur sa propriété, donc non mitoyen. Il a posé un grillage qu'il a fixé, non par sur ...
Bonjour, Me revoilà après quelques années et un projet enfin arrivé à terme et des voisins toujours hostiles. Malgré les 2 constats d'huissier effe...
Bonjour, La maison voisine n'à pas été habitée pendant 4ans..je n'ai donc pas pu couper ma haie de son cote. aujourd'hui le nouveau propriétaire ...
Bonjour, les voisins de la seconde résidence de mes parents leur ont demandé si ils pouvaient remplacer les blocs en verre de leur mur en une fenêtre ...
Bonjour, Voilà bientôt 2 ans que ma femme et moi sommes propriétaires d'un appartement. Tout commence très bien, jusqu'à ce que nos locataires du de...
Bonjour, Je viens d'emménager et le jardin du voisin est envahi de sapins tout le long du terrain et sont d'une hauteur ! Plus de 20 mètres de haute...
bonjour, est-il possible de poser mon cabanon de jardin sur une zone non oedificandi de mon terrain? merci
Bonjour, Mon voisin a construit un petit bâtiment en dur et celler contre mon mur une terrasse et une toiture sans me demander mon autorisation. La ...
Bonjour, je suis propriétaire en indivision d'une propriété avec terrain, et j'ai reçu une lettre d'un géometre qui va poser des bornes sur le terra...
Bonjour à tous, J'habite à la campagne en zone semi rurale, un village de 300 habitants environ. Je ne suis pas en lotissement. J'ai l'intention de m...
Bonjour Un chemin d exploitation jouxtant et longeant ma propriété a été céder par un acte rectificatif 6 mois après l achat de notre maison pour per...
Bonjour, voila je suis en location et j'ai un préavis de 3 mois ses normal voudrais savoir si mon propriétaire reçoit ma lettre le 10 mars ça me fa...
bonjour, cela fait de nombreuses années que j'ai des problèmes avec mes voisins au sujet de leur haie qui ne respecte pas la limite autorisée ( 50 cm ...
Bonjour, Mon voisin à construit un cabanon dans son jardin,après avoir fait une demande de permis à la mairie cet été. Mais je me suis aperçue que sa...
Bonjour , j ai un souci avec une voisine , elle se trouve en dessous de moi et se plaint depuis 5 mois dès mon arrivée que je fais trop de bruit , à s...
Bonjour, voila mon proprietaire rentre sur mon terrain quant je suis pas chez moi et sans me demander pour divers chose soit tondre la haie ou les...
Bonjour, j'ai une voisine, étant ruiner, ne pouvant plus garder sa voiture donc sans voiture et ne cherchant pas de travail. Au début elle se metta...
Bonjour, Je viens de recevoir une demande de bornage amiable et contradictoire or j ai acheté le terrain avec une maison déjà construite et le terra...
Bonjour à tous, La construction d'une prison est prévue à moins de 300m de chez moi. La maire en a fait la demande et le terrain appartient à la vill...
Bonjour Je suis propriétaire depuis 7 ans d'une maison dont le jardin est en limite de propriété d'un ancien bâtiment industriel. Le nouvel acquéreu...
Bonjour, Je souhaite acquérir une propriété sur laquelle se trouve actuellement une servitude de passage pour le voisin dont la propriété est enclav...
j'ai un voisin qui m'ennuie depuis un an et demi et nous nous sommes affrontés au tribunal (il a d'ailleurs été condamné) J'ai installé des palissade...
Bonjour, Je subis depuis 2 hivers les odeurs de fumée de poêles de mes voisins dans ma maison. Celle-ci se diffuse dans les chambre et salle à mange...
Bonjour, Nous avons construit un mur de 1m20 de longeure sur 2m50 de hauteur. Il semblerais que ce mur, empiète chez le voisin. Celui-ci a lancé un...
Bonjour, j ai achete une maison il y a 6 ans dans un petit village de normandie.j ai la posibilite demettre une voiture dans ma cour et les autres o...
Bonsoir, Un nouveau voisin vient de s'installer à coté de chez nous, nous sommes tous propriétaires de parcelles d'environ 4000m2, dès le début, les ...
Bonjour, Mes parents propriétaires, ont un mur de séparation avec les voisins. Mur qui leur appartient. Les voisins demandent l’autorisation de reh...
Bonjour, Voilà je vous explique mon cas. En novembre nous avons eu une méditation au sein des locaux des HLM. A la fin de la médiation une de mes...
Bonjour, Mon voisin ne me donne pas le droit de passage sur sa servitude,afin de construire une nouvelle maison sur ma propriété. Or,après avoir avo...
Bonjour, depuis 9 ans j'habite une maison et il y'a environ 2 ans un lotissement de 60 maisons c'est construit. Depuis des enfants jouent sur les rout...
Le brûlage des déchets verts est interdit pour les particuliers , mais il est toutefois autorisé dans certaines conditions en zone rurale ou périurbai...
Bonjour, Suite à un bornage délimitant la propriété, puis-je édifier des panneaux brise-vue et ce à quelle distance de la limite de propriété Je vou...
Mon voisin qui est propriétaire, a lui même monter un mur de séparation entre sa maison et la maison que je loue. Je voudrais peindre la face de ce mu...
Bonjour, Mon voisin a demandé une expertise concernant mes arbres. J'aimerai savoir si on a le droit de voir le compte rendu de cette expertise. Me...
Bonjour, Nous venons d acquérir une maison sur un terrain de 1000m2. L ancien propriétaire a décidé de couper en 2 lots le terrain. Le toit de notre...
Bonjour, j'habite dans une impasse qui est desservie par un chemin privé, ce chemin s'est dégradé au début du chemin à cause des nouvelles constructi...
Bonjour, j aimerai savoir si ma voisine a le droit de mettre un appareil de dectecteur de mouvement devant sa fenetre . j ai des soucis avec elle.
Bonjour, Je viens près de vous afin de savoir si en cas de subdivision d'un lot dans un lotissement de 1975 les colotis doivent informés. Merci d'...
Bonjour, Et sur le mur de 2metres reglemenaire mon voisin a t-il le droit de mettre une cloture qui augmentera encore la hauteur?
Bonjour, nous prévoyons d'acheter une maison. Le propriétaire possède sur la même parcelle un terrain de 40 ares constructibles qu'il va séparer, ...
Bonjour, Je m'adresse à vous afin de savoir s'il existe un texte concernant les poulaillers. Mon voisin a construit un poulailler a 10 mètre de ma ch...
Bonjour, Notre voisin nous demande d'abattre un très vieux tilleul au motif que les racines de celui-ci seraient à l'origine de problèmes sur la ser...
Bonjour, Nous sommes en train d'acquérir un terrain avec ma conjointe sur un ancien parc arboré. Quelques arbres ont été coupé. Mais, aujourd'hui, l...
Bonjour, Nous venons d'apprendre que notre voisin envisage de créer une extension en limite de propriété. Outre le fait que ce ne soit pas cool du ...
Bonjour, je voudrais savoir à combien je pourrais prétendre pour vendre un droit de passage sur les terrains de voisins sur lesquels nous avons un ...
Bonjour, nous sommes propriétaires (par héritage) d'une maison dont le terrain est totalement enclavé dans des prés. Je précise 'par héritage' car t...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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