Droit de passage

nounette07 Messages postés 103 Date d'inscription lundi 8 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2022 - 8 janv. 2015 à 10:33
nounette07 Messages postés 103 Date d'inscription lundi 8 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2022 - 8 janv. 2015 à 11:07
Bonjour

Pour rentrer chez moi j'ai un droit de passage sur la parcelle des HLM qui sont derrière chez moi. Lors de l'achat de cette maison nous avions un droit de passage notifié chez le notaire. Nous avons fait consigné ce droit sur un plan qui a été signé par le président des HLM.
Or nous avons eut des soucis avec les locataire qui se garent sur mon passage n'empéchant ainsi de renter chez moi .
J'ai eut le droit a des insulte sur ma voiture car je me suis garer devant une voiture qui m'empêchais de rentrer chez moi.
Régulièrement des gens se garent le droit de passage je ne dit rien car il ne m'empêche pas de renter mais quand avec des bagages lourds je ne peux pas renter parce que au lieu de se garer sur le coté un idiot s'est garer en plein milieu de manière a ce que je ne passe pas cela m'agace et je me gare au plus près enfin de décharger ma voiture.
Que puis je faire pour pouvoir rentrer sans problème chez moi.

Merci pour vos réponses
Cordialement

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
8 janv. 2015 à 11:00
Bonjour,

Auriez-vous la possibilité de clôturer ce passage avec pose d'une barrière ?

Cdlt.
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nounette07 Messages postés 103 Date d'inscription lundi 8 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2022 2
Modifié par nounette07 le 8/01/2015 à 11:15
Non car les poubelle sont à cote du droit de passage et les hlm passe aussi sur ce droit de passage pour entretenir la parcelle de plus je n'ai pas le droit de fermer le passage je ne suis pas propriétaire c'est une servitude.
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