Droit de passage

salomeaaa22 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015 - 2 janv. 2015 à 15:38
salomeaaa22 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015 - 4 janv. 2015 à 18:31
Bonjour,
ma maison a ete grevée d' un droit de passage en 1879 suite a une division de la propriété volontaire pas plus de precision ni pieton , ni voiture a cette epoque les voitures n'existaient pas;
Lorsque j'ai acheté ma maison ma cour de devant était fermée avec une haie et un portillon, je me garais dans mon entrée de 2M69 que vous pouvez voir sur le cadasre en serrant sur le coté pour laisser mes voisins passé a pied, la haie de façade démarrait au pignonde la dépendance de droite coté maison.
un jour mon voisin précédent demande a mon mari s'il etait possible d'enlever la haie qui séparait les deux maison plantée sur ma propriété, qu il a 2 clostras de les mettre a la place, mon mari dit oui plus de haie a tailler sur le coté reste celle de devant, clostras que le voisin a fixé sur mon mur, ceux-ci biensur ne faisaient pas la longueur de la haie et leur permétait d'avoir une entrée plus grande, ensuite ils ont mis une portail comme une voiture ne pouvait pas passer sauf s'il fallait démonter le portail je n'ai pas demandé que l'on prolonge les clostras.
Depuis nouveau voisin celui- ci a enlevé le portail revendique un droit de passage voiture depuis que mon mari a quitté le domicile je lui ai demandé de me le prouver pas ecris puisque le notaire lui aurai dit verbalement, il a fait venir la police le 20 DECEMBRE pour me demander de sortir ma voiture de mon entrée, j'ai montré aux policiers mon acte et tous les actes que je me suis procurés depuis 1879 date de la division la maison ils sont repartis sens me demander d'enlever ma voiture et allez voir mes voisins sens savoir ce qu'ils sesont dit, le 31 je suis sortie je reviens vers 19H et je m'aperçoi que sa voiture est dans sa cour un peu serrée quand vous voyez la taille de sa cour, je me gare donc chez moi et biensur au moment du repas du reillon frappe a ma porte pour que je sorte ma voiture pour déplacer la mienne c'est le mari de ma copine qui la fait étant occupée
je suis suis allez au casdastre il m'ont répondu madame a l'epoque il n'y avait pas de voiture il ne peut demander une servitude de voiture
je n'en peut plus trouble de sommeil avec cette histoire
mon notaire ne bouge pas je l'ai demandé en recommandé de me stipuler par ecrit les observations qu'il m'a fait lors de notre entretien en juillet et les autorisations que je devait a mes voisins puisque le 14 JUILLET jour férié ils ont creusés sur 20 metres sens d'autorisation pour changer leur cuivre d'arrivé d'eau en pvc alors qu'il n'avait pas de fuite sur ma proprieté leur fuite etait sur leur terrain un expert la constaté, travaux exécutés par eux-meme sens professionnel
alors qu'attenant nous avons le gaz enterré seulement a 40 CM le quartier aurait pe sorter
si une personne bien aimable pouvait me conseiller je n'en peu plus

2 réponses

bern29 Messages postés 5023 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2024 2 320
4 janv. 2015 à 11:44
Bjr,

vos voisins peuvent ils accéder à leur propriété en voiture,par un autre chemin ?

Le terme "voiture" ne veut pas dire uniquement automobile. Il existe également des voiture à bras,des voitures hippomobiles !
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salomeaaa22 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015
4 janv. 2015 à 17:50
Bonjour
non vous pouvez constater sur le cadastre, ils ont un jardin derriere avec un acces trop étroit pour un voiture, et une courette devant qui l'hors de mon achat avait une entrée trop petite pour une voiture mais c'était une haie qui a ete arrachée.
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salomeaaa22 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 19 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2015
4 janv. 2015 à 18:31
merci de m'orienter merci beaucoup
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