Demolition ou pas ??
christian
-
Christian -
Christian -
Bonjour, merci de vos réponses !! je suis catastropher....
J ai acheter une maison il y a 16 ans avec terrain a la campagne, mon nouveau voisin qui vient d acheter est venu me voir pour faire un bornage contradictoire ,suite a une division faite il y a plusieurs années ,,soit disant que les anciens proprio auraient construit l extension de ma maison sur sa propriété et qu' il demande la démolition pur et simple; a t il le droit de demander la démolition si cela s'avère vrai.... moi j y suis pour rien !!
et qui va payer !!!
J ai acheter une maison il y a 16 ans avec terrain a la campagne, mon nouveau voisin qui vient d acheter est venu me voir pour faire un bornage contradictoire ,suite a une division faite il y a plusieurs années ,,soit disant que les anciens proprio auraient construit l extension de ma maison sur sa propriété et qu' il demande la démolition pur et simple; a t il le droit de demander la démolition si cela s'avère vrai.... moi j y suis pour rien !!
et qui va payer !!!
A voir également:
- Prix démolition maison forum
- Prix sacem - Guide
- Prix terre agricole par commune 2024 - Accueil - Achat-Vente
- Prix fourrière - Guide
- Procuration notaire prix - Guide
- Prix cigarettes portugal aeroport - Guide
2 réponses
Bonjour,
Vous êtes là depuis 16 ans, lui vient d'arriver....
Déja, je vous conseille d'essayer de retrouver les personnes qui ont créé cette maison avant vous. On sait jamais, en les questionnant, on apprend des choses....
Ensuite, on ne fait pas démolir comme ça parce que on voit que le bornage est "mal fait". C'est votre nouveau voisin qui affirme ça, il a pas forcément raison.
Enfin, si il a raison, este-ce que ça empiète de beaucoup? Admettons que vous empiétez de 20 ou 30 ou 50 cm.... ou même 1 mètre, il faudrait qu'il y ait vrai préjudice pour faire démolir. Devant un tribunal, vous pourriez aussi bien envisager un dédommagement financier....
Enfin, que dit l'extrait cadastral annexé à votre titre de propriété? Si vous ne l'avez pas, allez voir en mairie ou sur https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do.
Chaque parcelle est déterminée par sa superficie. Donc, si la vôtre a une certaine géométrie, même un peu biscornue, il n'est pas très difficile de refaire un métrage et calcul de surface "in situ" et vérifier si la surface calculée par vous correspond à celle du cadastre. S'il y a équivalence, vous êtes tranquille....
En conclusion, pour faire démolir, votre voisin doit aller en justice. Et d'expertise en contre-expertise, ça peut être très long... 2, 5, voire 10 ans! Votre voisin engage-t-il cette procédure par esprit procédurier? Vous avez eu un différend?
A+
Vous êtes là depuis 16 ans, lui vient d'arriver....
Déja, je vous conseille d'essayer de retrouver les personnes qui ont créé cette maison avant vous. On sait jamais, en les questionnant, on apprend des choses....
Ensuite, on ne fait pas démolir comme ça parce que on voit que le bornage est "mal fait". C'est votre nouveau voisin qui affirme ça, il a pas forcément raison.
Enfin, si il a raison, este-ce que ça empiète de beaucoup? Admettons que vous empiétez de 20 ou 30 ou 50 cm.... ou même 1 mètre, il faudrait qu'il y ait vrai préjudice pour faire démolir. Devant un tribunal, vous pourriez aussi bien envisager un dédommagement financier....
Enfin, que dit l'extrait cadastral annexé à votre titre de propriété? Si vous ne l'avez pas, allez voir en mairie ou sur https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do.
Chaque parcelle est déterminée par sa superficie. Donc, si la vôtre a une certaine géométrie, même un peu biscornue, il n'est pas très difficile de refaire un métrage et calcul de surface "in situ" et vérifier si la surface calculée par vous correspond à celle du cadastre. S'il y a équivalence, vous êtes tranquille....
En conclusion, pour faire démolir, votre voisin doit aller en justice. Et d'expertise en contre-expertise, ça peut être très long... 2, 5, voire 10 ans! Votre voisin engage-t-il cette procédure par esprit procédurier? Vous avez eu un différend?
A+
Bjr,
Vous êtes dans le cas d'une ancienne division dite du père de famille (terrain appartenant à la base au même propriétaire)
Y a t-il des marques (clôture par ex.) qui permet au voisin de supposer un empiètement ?
Vous êtes dans le cas d'une ancienne division dite du père de famille (terrain appartenant à la base au même propriétaire)
Y a t-il des marques (clôture par ex.) qui permet au voisin de supposer un empiètement ?
Bj et merci bern29,
oui le terrain appartenait au même propriétaire; même famille,
il y a plusieurs points; clôtures mur d un garage de plus de 40 ans et j ai les même mesures que lui demander au impôts fonciers.
Apparemment il lui manque du terrain et la construction dépasse chez lui, aucune conciliation possible !!
je pense qu' il veut construire quelque chose ou il y a mon empiètement, mur ou garage ???
MERCI
oui le terrain appartenait au même propriétaire; même famille,
il y a plusieurs points; clôtures mur d un garage de plus de 40 ans et j ai les même mesures que lui demander au impôts fonciers.
Apparemment il lui manque du terrain et la construction dépasse chez lui, aucune conciliation possible !!
je pense qu' il veut construire quelque chose ou il y a mon empiètement, mur ou garage ???
MERCI
Bonjour et merci a ptiboy et a bern29 de vos réponses !!....
Une division a été faite; il demande un bornage ,il a le droit ok !!!
L'extension de ma petite maison actuelle a été faite après la division, c était un bâtiment a cochon qui a été démolit ,mais reconstruit bien en dehors des limites, surement trop étroit pour vivre dedans....
voila le pb;
ptiboy,vous parler de démolition pour 1 cm,a t il le droit de me faire démolir si sa empiète,,?
Une division a été faite; il demande un bornage ,il a le droit ok !!!
L'extension de ma petite maison actuelle a été faite après la division, c était un bâtiment a cochon qui a été démolit ,mais reconstruit bien en dehors des limites, surement trop étroit pour vivre dedans....
voila le pb;
ptiboy,vous parler de démolition pour 1 cm,a t il le droit de me faire démolir si sa empiète,,?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C est pas le bornage qui a été mal fait mais la division, actuellement mon voisin veut faire un bornage contradictoire a sa charge.
Je reconnais d avoir mesuré avec un copain ,il est vrai que rien ne correspond en ma faveur aucune mesure et cela est franchement vrai.....Débord de terrain de construction et de gouttières
Je pense qu' il veut aller en justice;
De plus je viens d acheter et j apprends que je vais être muté ,possible de revendre avec tout ses pb
Merci mpmp93