Les discussions

toro Donation-Succession

Succession

Bonjour, je viens d'heriter de mon oncle d'un terrain situé sur la commune de BONIFACIO. ce terrain, avant le PLU etait estimé à 100 000€ devenant ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par allo
golberg Donation-Succession

Droit sur terre agricole

Bonjour, bonjour mon frere a repris l exploitation familliale il y a des terres communale en location il a donc repris la location sur une parcel...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par
BmV
lilimimi Donation-Succession

Heritage et voitures

Bonjour, mon compagnon vient de deceder. nous n'avions aucun bien en commun. il laisse quatre vehicules. j'ai demandé à ses héritiers (au nombre de d...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par lilimimi
kamy Donation-Succession

Bien sans héritier

Bonjour, 3 appartements dans mon immeuble sans vide suite au décès des propriétaires. Le syndic de mon immeuble a récmment décidé de les mettre en l...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par kamy
lu Donation-Succession

Jouissance d'un appartement

Bonjour, quels sont mes droits et mes devoirs des lors que j ai la jouissance d un appartement ?

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par Utilisateur anonyme
poupina Donation-Succession

Retrait de donation entre époux

Bonjour, ma mère est décédée le 21-02-12,elle a souffert jusqu'à ses derniers jours de maltraitance physique et psychologique de la part de mon père,u...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par nt
saz Donation-Succession

Succession beau pere

Bonjour, Ma mere s'est remariée apres le deces de mon pere . Mon beau pere qui est fils unique etait celibataire et sans enfant , Ils n(ont pas eu d...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par mf
bobybach46 Donation-Succession

Partage en deux temps ?

Bonjour, Je vous écris en lieu et place de mon épouse car elle a le bras droit dans le plâtre. Mon beau-père a fait donation de la plus grande part...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par bobybach46
taratata13340 Donation-Succession

Plus value immobilière

 Résolu

Bonjour, Nous avons hérité d'une maison d'habitation construite sur un terrain de 750 m². Au décès de notre père (avril 1984) il n'y a pas eu de s...

3 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
patoune7878 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Notre mère est décédée mais elle avait un dossier de surendettement nous allons refuser la succession.Le problème est pour son logement en ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
lisa Donation-Succession

Faire un achat immobilier

Bonjour, Le papa de ma fille est décédé en 2008, suite à son décès ma fille a hérité d'une somme assez conséquente versé par l'assurance vie de so...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
BEADILE Donation-Succession

Frais en cas de donation

Bonjour, POUVEZ VOUS M'INDIQUER LES FRAIS POUR UNE DONATION EST-IL PREFERABLE DE VENDRE LES TERRAINS ET DISTRIBUER L'ARGENT A MES ENFANTS OU LEUR...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
yolette Donation-Succession

Heritage

jBonjour,je voudrait savoir ma belle soeur est decede depuis 3 ans et mon frere est decede depuis 2 moisil i ls n onts pas eu d enfant il reste juste ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2012 par
gerber1
psylia Donation-Succession

Déshériter son fils

Bonjour, ma belle mère veut déshériter son fils, afin qu'il ne lui reste plus rien elle mets tout ses biens au nom de sa fille , quels sont ses droits...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par allo
Pierrot Donation-Succession

Indemnité d'occupation

Bonjour, Ma soeur a occupé pendant 27 ans un logement appartenant à mon père. Ce dernier m'a nommé légataire universel et a indiqué dans un testamen...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
suzie f. Donation-Succession

Héritage de notre grand-mère

Bonjour, Ma grand-mère maternelle est décédée depuis quelques mois, grand-père aussi depuis plusieurs années. Ma mère est décédée depuis déjà 30 an...

5 réponses Dernière réponse le 23 mars 2012 par
condorcet
MIMOUNE Donation-Succession

Mon père est décédé

Bonjour, mon père est décédé.Il était marié à ma mère mais celle ci l'a quitté pour un autre il y a 14 ans.Puis-je la déchoir de ses droits de succe...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par allo
maman Donation-Succession

Héritage décès du pére

Bonjour, Mon père est décèdes il y a 10 ans, est moi en ce temps je vivais en Allemagne. Je n'ai jamais rien reçu en forme d'héritage et aucunes inf...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par allo
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Livret a

Bonjour, Ma mère est décédée au mois de janvier 2012 et j'ai donc pris un notaire pour la succession parce qu'il y aussi de l'immobilier . Ma...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par natty
danijs Donation-Succession

Père décédé loyer impayé

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement que je loue le père vient de décéder, sa concubine sans ressource est dans l'appartement avec les d...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par danijs
CAROLINE Donation-Succession

Petits enfants

Bonjour, mes sooeurs et moi même avons renoncées a la succession de notre pére ,il y adix huit ansvu qu'il avait des dettes.AUJOURD HUI NOUS RECEVON...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par allo
jj68 Donation-Succession

Quel est le taux d'imposition

Bonjour, Mon oncle, le frere de mon pere lui aussi decede a fait un testament sur lequel je figure. Quel sera le taux d'imposition appliqué s...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par jmp59
lulu51 Donation-Succession

Problème d'héritage

Bonjour, Mes parents , récemment décédés, était propriétaire d' une maison , qui est actuellement occupée (sans bail) par un neveu qui voudrait se p...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par allo
narana Donation-Succession

Donation succetion

Bonjour, Bonjour, je suis en concubinage avec mon amie qui a un fils et des biens moi de mon coté j ai 2 enfants d un premier mariage et 2 d un conc...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
annelyse Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, y a-t-il un délai pour enregistrer une donation au dernier vivant après le décès d'un des conjoints.si oui ? Ce délai est-il de combien de te...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par annelyse
narana Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Bonjour, je suis en concubinage avec mon amie qui a un fils moi de mon coté j ai 2 enfants d un premier mariage et 2 d un concubinage nous ...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
PATRICIA Donation-Succession

Livret

Bonjour, ma mère vient de déceder et avait à la banque un livret avec 57 000 euros dessus Mon père a reçu un courrier de la banque : ou nous débloq...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par PATRICIA
michèle Donation-Succession

Impôt sur plus-value

 Résolu

Bonjour, Nous sommes trois héritiers: mes deux beaux-enfants et moi-même.(DVD et 1/4PP etc.) Je ne comprends pas trop ce que j'aurais à payer en im...

6 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par michèle
annie Donation-Succession

Succéssion

Bonjour, mon mari doit érité de son oncle, est ce que son oncle et ses tante qui sont en vie peuvent prendre la décision de vendre la maison sans ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
joellevandalem Donation-Succession

Donation d'un immeuble

Bonjour, Je suis fille unique et j'ai un fils, ma maman qui est un maison de repos voudrait donner directement la moitié de sa maison a son petit fi...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
PATRICIA Donation-Succession

Livrer

Bonjour, nous sommes 2 soeurs et 2 frères plus papa si nous débloquons l'argent faudra t il passer par le notaire seulement et les formalités ser...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par durock
soni Donation-Succession

Maison de famille

Bonjour, Ma grand-mère vient de décéder, elle transmet une maison de famille à son fils et sa fille. Mon père n'est pas intéressée par cette maison,...

5 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
Poulelepou Donation-Succession

Décès d'une personne sous tutelle

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère vient de décéder et était sous tutelle de mon oncle et ma tante. Qui est responsable en ce qui concerne les biens qui se tr...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
mbroder Donation-Succession

Problème indivision

Bonjour, Je me tourne vers votre forum espérant avoir peut être enfin une réponse à mes nombreuses questions. En décembre 2002, mon père est dé...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
MIRABELLE Donation-Succession

Urgent succession en espagne

Bonjour, voici mon problème. Mes parents (retraités français) sont résidents en espagne, propriétaire de leur appartement. Mon père est décédé c...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par popaloff
soni Donation-Succession

Au plus offrant

 Fermé

Bonjour, Tout d'abord merci pour vos réponses claires et rapides Condorcet. Ma tante même si elle propose un prix moins important que le mien, n'es...

Dernière réponse le 22 mars 2012 par
00lina00
zibitontess Donation-Succession

Généalogiste et succession

Bonjour, j'ai été contacté par une etude de généalogie au sujet d'un héritage d'un cousin germain de mon père, (décédé). nous sommes 22 héritiers ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par
BmV
Aime Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, je voudrais réaliser une donation dans le cadre de la nouvelle loi qui permet de donner à ses descendants directs jusqu'à 150000 Euros. Que...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par Aime
narana Donation-Succession

Donation

Bonjour, je suis en concubinage avec mon amie qui a un fils moi de mon coté j ai 2 enfants d un premier mariage et 2 d un concubinage nous voulons nou...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par fb
ginestas Donation-Succession

Recel de succession ?

Bonjour, Mes parents de leurs vivants ont donné de l'argent à mes trois soeurs et frères, des biens immobiliers qui ont été payés par mes parents....

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par
condorcet
loona1958 Donation-Succession

Urgent succession

Bonjour, Je repose ma question car par 2 fois je l'ai déjà postée et je n'ai pas eu de réponse et c'est urgent car nous devons rencontrer le neveu d...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2012 par loona1958
PMG Donation-Succession

Donation

Bonjour, je désire donner par chèque à ma fille unique une certaine somme (40 000 €) qui pourrait lui servir à s' acheter un studio d'ici quelques an...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2012 par allo
MINETTE Donation-Succession

Héritage

Bonjour, mon oncle est décédé et nous sommes 6 héritiers il a un assurance vie qui s'élève à 440 mille euros que devons nous payer ?

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2012 par allo
SOPHIE Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont acheté une maison il y a 40 ans. Mon père est décédé en 1985 et ma mère a bénéficié de l'usufruit. J'ai une soeur qui a...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2012 par SOPHIE
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