Forum Donation-Succession Page 700

Bonjour, voila je vous expose les faits, je viens de perdre ma grand mere adoptive du cote de mon pere, en 2014 et mon pere est decede en 1993. de...

Bonjour, je n ai pas revu ma famille depuis 15 ans,j ai deux soeurs et ma mère vient de décéder il y a trois semaines.Je viens d être jointe par courr...

Bonjour, pour permettre à ma mere d acheter un appartement pour sa vieillesse je lui avais fait une donation . Elle a ainsi pu acheter l usufruit de...

Bonjour, J'ai deux enfants. ,et je voudrais couper le terrain ou j'habite pour donner une parcelle a mon fils Pour ne pas léser ma fille ,je lui e...

bon jours mon père est mort il c est marié avec une dame mais a fait un testament disant que tout c est bien revenait a ses enfants mais la dame avec ...

Bonjour, je veux donner ma part de mon appartement a mon fils . et l'autre par reste a ma femme .car je veux retourner sur la Bretagne, ergs le droi...

Bonjour Monsieur Je souhaite obtenir de l'aide dans mes démarches pour l'achat d'un appart en Espagne pour le donner en nue propriété à ma fille. ...

Bonjour Notre mère est décédée récemment et la Poste ''tarde'' à me fournir une attestation officielle de ses fonds en dépôt à la date du décès. Piè...

Je represente mon pere qui est deceder pour la succession de ma grand qui est deceder le 4 octobte 2014 il y a moi et mes trois oncles on na ete sugne...

Bonjour, Nous avons acheté un jardin ou notre voisine à une jouissance de droit d'sage. Au moment de l'achat le notaire nous a dit qu'elle en avait ...

Bonjour, mes parents ont voulu faire passer un changement de régime matrimonial pour une donation universelle intégrale entre époux. Après mon refus...

Bonjour, Je voudrais savoir si dans une donation je peux rendre un peu d'argent si les bien dépassé la valeur de la donation? Par exemple: donation ...

Bonjour mes parents ont fait une donation partage entre mon frère et moi même ( notre relation est catastrophique) le caveau de famille n'a pas ét...

Bonjour, Un notaire liquidateur vient d'être mandaté par le juge pour effectuer une liquidation de succession pour laquelle mes frères, moi-même et m...

Bonsoir, Ma mère est décédée récemment. Elle occupait un appartement (HLM) depuis 1971 soit 44 ans. En cas de refus de la succession comment cela ...

Bonjour, Je suis nue propriétaire avec mon frère de 70 hectares . Ma mère a vendu pour une période de 9 ans son usufruit pour une somme dérisoire ....

bonjour, mon ex conjoint étant décédé, je suis propriétaire pour moitié d'une habitation, et mes 2 enfants de l 'autre moitié. Mes enfants voulaien...

Bonjour, ma mère a eut de 2 autre mariage 3autre enfants , avec mon père 3 enfants à ce jour il sont tous les deux décédés , comment se fera le part...

Bonjour, bonjour. Un caveau contenant ma mère et mon père est il considéré comme caveau familial ou y a t il une définition précise ? Ma mère vien...

Bonsoir, j'aurais besoin d'aide et de renseignements pour une situation compliquée. Je viens de divorcer, nous vivions avec mon ex mari dans la maiso...

Bonjour, comme je l'ai expliqué dans un autre poste je rencontre des soucis entre le notaire et la banque.....si un point précis est sur le point d'êt...

Bonjour, étant marié sous le régime de la communauté universelle, est-il obligatoire d'avoir la clause d'attribution intégrale pour souscrire un cont...

je suis d'un premier lit .lors du décès de ma mère ,mon père a acheté EN rentes viagère des biens à ma grand mère maternelle ,j'avais deux ans .il s...

Bonjour Je voudrais connaître exactement le mode de calcul des frais d'acte de partage: le notaire calcule 4% sur l'actif de la succession (217 000 €...

Bonjour je désirerais savoir si les frais du don au dernier vivant sont calculés sur la valeur des biens ou est ce forfaitaire dans le premier cas es...

Bonjour Je cite :"Au décès du bénéficiaire, les allocations sont récupérées sur sa succession si l'actif net successoral est au moins égal au seuil...

Bonjour Mon mari a hérité d'une maison avant notre mariage, nous sommes mariés sous le régime de la communauté En cas de décès de mon mari comment s...

Bonjour, Mon père est décédé en 1999. la résidence principale est détenue depuis ce temps entre ma mère, mes 2 frères et moi. Suite à donation au ...

Bonjour. Nous avons hérités de nos parents décédés dont 3 biens immobiliers: 1 vendu, l'autre à vendre et une maison que ma soeur occupe depuis 24 an...

Bonjour, a tous mon père est décédé il y a 3 ans , ma mère , mes soeurs et moi n'avons pas pu effectuer de succession, trop de problèmes, concernant...

Bonsoir, Mon mari a eu une donation par ses parents (il y'a un peu moins de 10 ans) et un de ses frères aussi (nous avons fait la déclaration au fis...

Bonjour, mes parents dispose d'un terrain à bâtir qu'il souhaiterais nous a faire donation à moi et ma copine (nous ne sommes pas marié ) et j ai déjà...

BOnjour, Ma tante était célibataire sans enfant. Elle a rédigé un testament qui mentionne que je suis légataire universel et que mes 2 cousins sont l...

Bonjour, une situation un peu compliquée : un couple, deux enfants, une maison achetée pendant le mariage. Divorce des parents, le père reste da...

Bonjour, Il y a 20 ans ma mère a vendu en viager à ma nièce la fille de mon frère, sans m'en informer, la propriété des grands-parents qu'elle avait ...

Bonjour, Ma grand-mère souhaite me donner des part de GFA. Quelle procédure dois-je suivre ? Merci

Bonjour, voici mon soucis. Ma grand mère est décédée. Elle n'avait qu'un seul fils (mon père) qui est décédé avant elle. ce qui nous laisse mon frère...

Bonjour, Je vous explique le problème d'une amie Suite a des problèmes entre frère et soeurs les parents partent vivrent chez leur fille qui ne par...

Bonjour, Spoliation n'est peut-être pas le terme approprié mais je ne sais pas comment qualifier plus exactement mon problème. Mon père est décé...

Bonjour, lors de la donation d'une maison à ma fille unique faut il signaler et afficher cet acte surle terrain pendant deux mois avant la signa...

j'ai reçu en donation un bien immobilier de mes parents avec usufruit pour eux jusqu'à leur décès j'étais artisan et j'ai subi une liquidation judici...

Bonjour, Voilà, ma grand mère est décédée en 1989, en léguant sa maison à ses 3 enfants. De son vivant, elle habitait le haut de la maison et avait ...

Bonjour , Je vais essayer d'expliquer mon "cas" le plus clairement possible. Mon père est décédé il y a 25 ans.J'étais son unique enfant. Ma grand-...