Les discussions

Flo Donation-Succession

Succession des liquidités

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décéde, j'aurais souhaité savoir si ma soeur et moi pouvions disposer des liquidités qui nous reviennent sachant que notre mam...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2015 par
Flo
125125 Donation-Succession

Succession

Je suis handicapé et j'ai 50 ans et je ne peux pas travailler je me demande comment je vais pouvoir payer le droit d'enregistrement car les faits son...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
condorcet
Mimi Donation-Succession

Un renseignement (belgique)

 Résolu

Bonjour, j habite à Bruxelles et mon fils à quitter la Belgique depuis 5 ans pouvez vous me dire si je doit paier ses dette- de la banque ?? Il a ...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
Mimi
cvertue Donation-Succession

Loi trentenaire

Bonjour, Mon père est décédé en mai 2015, nous laissons à mes 2 soeurs et moi une maison construite par lui sur un terrain en indivision. Il a expl...

5 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
Gayomi
125125 Donation-Succession

Succession

Bonjour Messieurs, mes parents viennent de décédés et nous sommes trois enfants je me demande combien va me couté la succession car j'hérite d'un chal...

6 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
125125
jeff250201 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, je voudrais savoir si un notaire peut hériter d une cliente sous son nom propre Merci pour vos réponses

6 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
jeff250201
catlema Donation-Succession

Restitution

Bonjour, Une succession avec 3 héritiers réservataires Y M O (actif 30000 - passif 1200) . L'héritier Y avait retiré sur le compte du défunt , ...

8 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
catlema
yenyen00 Donation-Succession

Droit de l'usufruitier

 Résolu

Bonjour, je suis usufruitier d'un verger et ma fille en a la nue-propriété. Nous ne nous parlons plus depuis quelques année ; celle-ci, profite de mo...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2015 par
roudoudou22
DAN Donation-Succession

Succession du mari de ma mére

 Résolu

Bonjour, j'herite du mari de ma mére ,ils avaient achetés un appartement avec une tontine ,ma mére est décédée la premiére et mon beau-pére n'avait ...

2 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
DAN
gben37 Donation-Succession

Réponse au mail de gayoni

 Résolu

Bonjour, J'étais obligé de parler au conditionnel puisque des évènements peuvent intervenir d'ici mon départ.Donc si je vous ai bien compris le pr...

2 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
gben37
dlscris5962 Donation-Succession

Plus value immobiliere

Bonjour, Suite au Décès de nos parents, mes frères et moi venons d'hériter de deux maisons. L'un de mes frères, souhaite acquérir l'un d'entr'elle. ...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Gayomi
ml Donation-Succession

Frais

Bonjour, Mon marie vient De me quitter je souhaiterai savoir si je récupère le prêt immobilier auprès de notre banque combien coûterait les frais de...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Sorgin
lucette Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Le compagnon décédé de ma mère lui a légué l'usufruit de sa maison, elle a donc versé une somme pour en bénéficier. Aujourd'hui, elle est...

5 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Sorgin
MickeyMJJ Donation-Succession

Association 1901: réélection du bureau

Bonjour, Je viens vous demander un éclaircissement sur la réélection d'un bureau. Voilà, je suis dans une association qui n'a pas tout à fait un a...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
ginto5
chapellegonaguet Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Le compagnon décédé de ma mère lui a légué l'usufruit de sa maison, elle a donc versé une somme pour en bénéficier. Aujourd'hui, elle est m...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Sorgin
puma999fr Donation-Succession

Usufruit, donations et frais

Bonjour, j'aimerais avoir cotre avis sur les frais de donations sur le cas suivant . Un couple (marie - 80 ans) souhaite effectuer une donat...

8 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
puma999fr
cathy Donation-Succession

Donation terrain

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux faire une donation d'un bout de terrain à ma belle fille même si elle est pas marié à mon fils merci d'avance.

8 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Sorgin
valentine3800 Donation-Succession

Donation conservation usufruit

 Résolu

Bonjour Ma grand mère veut me faire une donation de sa maison , mais veut rester l usufruitier . As t elle le droit de léguer ou de faire une don...

14 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Gayomi
cathy Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux faire une donation d'un bout de terrain à ma belle fille même si elle est pas marié à mon fils merci d'avance.C...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Gasc
john Donation-Succession

Loi sur succession/québec

Bonjour, mon beau Papa sont fils est décédé accidentellement ,il était en couple mais non marié. sont fils avait une grosse entreprise et valait qu...

4 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2015 par
Sorgin
terminator Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père est décédé le 11 janvier 2012 , ma mère est décédée le 6 juin 2015 l'argent de mon père a été bloqué .Ma soeur a pris ma mère,elle...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Sorgin
sergionanou Donation-Succession

Reglement de travaux

Bonjour, etant usufruitier d une maison que je loue qui doit payer la facture des 8 fenetres a changer moi ou bien le nu-propriétaire?merci

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
condorcet
schmitt Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, mon mari et deceder est ce que j ai le droit de conduire sa voiture en sachant que la carte et a son nom mais l assurance au mien on etait ma...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
condorcet
Clovalalp Donation-Succession

Paiement de dettes par les héritiers

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier recommandé d'une banque me réclamant une somme de 656 euros correspondant au découvert d'un compte bancaire...

9 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Sorgin
Nadiadidouche Donation-Succession

Contacté pour un heritage

Bonjour Ma mère viens d avoir un coup de fil d un genealogiste pour lui dire qu' elle était l héritière du frère de son père décédé il y a 6 mois. Il...

4 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Nadiadidouche
Lilinelyamaxel Donation-Succession

Usufruitier

Bonjours Il y a 4 ans mes parents m'ont fait don de leur vivant, d'un terrain ou j'ai fait construire une maison avec mon mari Mes deux soeurs on ...

5 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Lilinelyamaxel
greglbt Donation-Succession

Belgique succession lente et bizarre

bonjour, voila mon histoire pour ceux qui son prêt à la lire. j'ai aujourd'hui 24 ans, bientôt 25 ans d'ici 4 mois, 3 frères et 2 soeur. ( un de mes ...

2 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
greglbt
evepascal Donation-Succession

Frais de notaire pour une donation

Bonjour, Mon papa me donne un terrain constructible de 2000 m2 ,le notaire a évalué ce bien à 70000 euros j'aimerai savoir : -à combien va me rev...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Gasc
Martine Donation-Succession

Assurance-vie pour un seul héritier

Bonjour, Mon père décédé a souscrit une assurance-vie pour notre demi-soeur et aucune pour ma soeur, mon frère et moi-même. Peut-on déduire celle-c...

7 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
martine
placslai Donation-Succession

Suite au dècès de mon père.

Bonjour je voudrais me renseigner. Mon papa est décédé il se trouve qu'il y a une enquête car son décès paraît anormal. Mon papa a toujours été ave...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
condorcet
gagliostro Donation-Succession

Communauté universelle

 Résolu

Bonjour, Mon épouse et moi voudrions établir un contrat de communauté universelle afin que tous nos biens immobiliers restent en totale propriété a...

4 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Sorgin
Kerambeuz Donation-Succession

Succession

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint avec qui nous avions acheter une maison où nous avions souscrit à une assurance décès 75-25. Nous n'étions ni...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
condorcet
tinette17137 Donation-Succession

Succesion

Bonjour, Suite à vos conseils, je viens de recevoir l'attestation immobilière de succession suite au décès de mon père. Je ne sais pas ce que c...

8 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
condorcet
Sebalex18 Donation-Succession

Donation au dernier vivant non récusée

 Résolu

Bonsoir, J'ai 69 ans. J'ai appris par ma fille que je n'ai pas vue depuis 1990, date du divorce par consentement mutuel d'avec sa mère, que cette d...

71 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2015 par
Sebalex18
pascaleduvar Donation-Succession

Spoliation d'un héritage

Bonjour, Mon ex compagnon a perdu son grand-père il y a deux ans.Celui-ci avait quatre enfants dont deux fils décédés avant sa mort. Il ne reste do...

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
Gayomi
bergstua! Donation-Succession

Qui herite ?

Ma soeur est veuve sans enfant bénéficiaire d'une donation au dernier vivant (communauté universselle). La mére du défunt ainsi qu'un un frére et une ...

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
Gayomi
MC Donation-Succession

Abattements sur donation

 Résolu

Bonjour, Le père de mes 2 enfants est décédé. Leurs grands parents paternels souhaitent faire une donation à leurs enfants (un bien immobilier). Mes...

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
Gayomi
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