Les discussions

Belladu51310 Donation-Succession

Part aux enfants

Bonjour, Ma mère a décider de vendre la maison nous sommes 2 enfants à la vente est ce que nous allons avoir d office la part de notre père décède?

9 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
Belladu51310
Multipla Donation-Succession

Vente dans la famille sans succession

Bonjour, Mon père et décédé et ca moto a était vendu sans ma signature ainsi q une voiture qui appartenait à mais parents que ma sœur a pris suite a...

3 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
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Mamie Donation-Succession

Puis-je déshériter ma petite fille ?

 Résolu

Bonjour, Mon fils est malheureusement décédé avant moi, il avait 2 enfants. Ce son t eux qui héritent de sa part. Ma petite fille qui s'est sans dou...

2 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
condorcet
Joyce Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Nous avons donné le nu-propriété d'une maison à notre fils en 2001 - nous avons fait une nouvelle donation en 2012 Pouvons nous lui don...

3 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
condorcet
Bruno Donation-Succession

Pouvoir à un cabinet généalogique

Bonjour, Nous venons de recevoir hier un courrier pour ma compagne d'un cabinet généalogique, demandant de remplir et de lui retourner une procura...

4 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
Bruno
mimi Donation-Succession

Partage

Bonjour, Ma mère Veuve à fait une une-donation partage en 1985 et a attribué des biens immobiliers en pleine propriété à 3 de ses 4 enfants. Ma sœu...

4 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
condorcet
Joyce Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Merci pour votre réponse mais pouvons nous toujours bénéficier de l'avantage fiscal des donations partage ? Cordialement

1 réponse Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
Poisson92100
Dumerose Donation-Succession

Donner usufruit à son concubin

Bonjour, Étant veuve je suis usufruitière de ma maison et mon fils en a la nue propriété Je vis avec mon concubin depuis des années et j aimerai s...

1 réponse Dernière réponse le 3 nov. 2017 par
condorcet
alba Donation-Succession

Héritage d'une tante italienne / italie

Bonjour, Ma tante, qui vivait en Italie, vient de décéder. Ma mère, très agée est actuellement dans une maison de retraite en France. Je désire savo...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
condorcet
Zazou.g Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour je suis en pleine procédure de divorce par consentement mutuel. Mariage fait sans contrat. Achat d'un appartement d'une valeur de 100 000€ . P...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
condorcet
Stefie1502 Donation-Succession

Donation faite par "dernier vivant"

Bonjour, Mon papa est malheureusement décédé et de son vivant, il n'a pas prévu de faire donation des biens immobiliers à nous, ses enfants. C'est...

3 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
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jument44 Donation-Succession

Donation partage, biens sous évalués

J'ai reçu un don manuel (82000 euros qui n'est pas réellement de l'argent reçu mais une dispense de paiement de loyers) de la part de ma mère, ce "don...

2 réponses Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
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loulou1982 Donation-Succession

Règles de l'aspa

 Fermé

Bonjour, Pourriez vous svp me donner les règlements sur la succession de l'aspa au moment de décès de la personne concernée, si il n'y a pas de bi...

Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
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Daniel13090 Donation-Succession

Donation après mon décès

Bonjour* Je vais signer l'achat d'un bien de 40000€.je suis marié sans contrat de mariage et j'ai une fille.Je voudrai qu'après mon décès mon épous...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2017 par
condorcet
Lyly78 Donation-Succession

Donation a notre fils mineur/belgique ?

Bonjour, Mon ex compagnon et moi sommes séparés,nous n etions pas pacsés mais avons eu ensemble un petit garçon agé de 5 ans. Nous aimerions lui fai...

2 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
condorcet
VAYM Donation-Succession

Succession en indivision

 Résolu

Bonjour nous allons hériter en indivision,avec mes frères et soeurs ( une maison de 100m2 et 3 ha de terrain agricole ), des biens de notre mère ( v...

3 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
condorcet
LILI Donation-Succession

Aspa et usufruit

Bonjour, je suis propriétaire de ma maison et héberge ma mère à titre gratuit, je lui aie donné l'usufruit à mon décès, si il m'arrivait quelque c...

7 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
condorcet
Reginae Donation-Succession

Acte authentique de vente

Bonjour, En qualité de tutrice de ma mère et avec l'accord du juge des tutelles j'ai vendu la maison familiale pour faire face aux dépenses de l'EHPA...

2 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
Reginae
loulou1982 Donation-Succession

Donnation argent

Bonjour, Mon père m'à aider a acheter ma maison en 2000, il m'avait donné une certaine somme, + de 39000, il souhaite faire une demande apsa, à so...

2 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
djivi38
patapoufffe Donation-Succession

Lettre de reconnaissance de dettes

Bonjour, Mon frère et moi même avons appris le décès de notre père par hasard sachant que nous étions sans nouvelles de lui depuis environ 30 ans,...

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
condorcet
béné Donation-Succession

Divorce et dons recus

Bonjour, Mon mari a reçu un appartement en donation avant notre mariage. Puis pendant notre mariage, il a vendu cet appartement avec une forte pl...

2 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
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lili Donation-Succession

Pour condorcet

 Fermé

Bonjour condorcet, Vous avez eu la gentillesse de me repondre, mais je ne devrais rien aux collectivités territoriale, en tant qu'enfant puisque...

Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
Utilisateur anonyme
soltho Donation-Succession

Belgique paiement de facture

Bonjour, Maman est décédée le 03 septembre, dans l urgence et sur les conseils des pompes funèbres nous faisons appel à la SA Latour pour un caveau p...

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
Gaston
Celimart Donation-Succession

Suite d'une donation partage

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont procédé à une donation-partage il y a plus de vingt ans. A l'issu d'un tirage au sort, le bien qui m'a été attribué corresp...

4 réponses Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
Celimart
franck54510 Donation-Succession

Héritage de la femme de mon père

bonjour, mon père et décédé il y a 6 mois , il c'était remarié 6 mois avant son décès. avons nous des droits au décès de sa femme sur ses biens , sac...

1 réponse Dernière réponse le 1 nov. 2017 par
Utilisateur anonyme
dudu1963 Donation-Succession

Vente de bien suite a sucession

Bonjour, Nous avons un bien à Lisbonne , un appartement, suite au décès de mon père. Mes parents étaient mariés sous le bien du régime de la commun...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
condorcet
soleil Donation-Succession

Pacs et donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, Est-ce possible de faire une donation au dernier vivant quand on est juste Pacsé et pour un bien que l'on a acheté ensemble sans être Pacsés...

3 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Daphnée
poumerie Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Mes parents nous ont fait une donation partage en nu propriété il y a 17 ans, de bien immobilier à valeur égale, ils en avait l'usufruit,...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Utilisateur anonyme
Sand Donation-Succession

Indivision droit travaux de conservation

Bonjour, Propriétaire indivisaire d’une maison non habitée depuis 10 ans. Je m’installe et trouve une chaudière à gaz HS. J’envisage de la remplacer...

4 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Sandjb
patchouli Donation-Succession

Deces du conjoint

 Résolu

Bonjour ;mon frere est decede le 7 octobre, il était en divorce mais celui ci n était pas encore prononcé .Qui doit regler les obsèques ? est ce ma m...

4 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
patchouli22
kiki Donation-Succession

Faire inhumer mon mari

Bonjour,j'ai perdu mon mari en cinq jours.j'ai mis mon mari dans le caveau de famille.le dernier souhait de mon mari c'est que je soit enterrée avec l...

5 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
condorcet
Belmo11 Donation-Succession

Succession après décès

Bonjour, ma mère a hérité de sa mère un terrain agricole sur lequel il y a une maison. Ma mère étant décédée suite à une réunion de fami...

1 réponse Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
condorcet
Leelou Donation-Succession

Succession 10 ans après...

 Résolu

Bonjour, En procédure de divorce avec mon mari, nous venons juste de signer un compromis de vente de notre pavillon commun chez le notaire. Mais ...

5 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Leelou
Régine melba Donation-Succession

Succession oncle/neveux

 Résolu

Bonjour, co-héritière suite au décès de mon oncle, j'aimerais avoir quelques précisions svp mon oncle "laisse" : - une soeur en vie, - un ne...

7 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
regine melba
kiki Donation-Succession

Sortir mon mari du caveau de sa famille

 Fermé

Bonjour, je voudrais savoir comment faut il faire pour faire inhumer mon mari qui est dans le caveau de sa famille.sachant que les jours passants .ses...

Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
doris33
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