Forum Donation-Succession

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Les discussions

alcyn45 Donation-Succession

Partage

Bonjour, Mes frères et soeurs et moi avons reçu, ce printemps, d'un avocat mandaté par l'un de mes frères une lettre où il était mentionné : En l...

2 réponses 11 déc. 2014 par alcyn45
sabine Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère est décédée il y a 3 ans. Mon frère a fait clôturer les comptes environ 1000€, et a partagé en 3 car nous sommes trois enfants. ...

4 réponses 11 déc. 2014 par sabine
Godotte Donation-Succession

Père veuf remarié

Bonjour, A la mort de ma mère, nous les trois enfants avons hérité de 3/8 en nue propriété. Mon père a hérité de 1/8 en pleine propriété et de l'usuf...

1 réponse 11 déc. 2014 par roudoudou22
dounouche69 Donation-Succession

Donations

Bonjour .Mon père fait ses donations .Nous serons 4 enfants à hériter de biens immobiliers ou de sommes d'argent .Nous savons que les héritages ne s...

2 réponses 11 déc. 2014 par dounouche69
joyeve Donation-Succession

Héritage

Notre mère étant décédée, elle a donné par une assurance vie 78 000 euros à deux de ses enfants et rien à la troisième. En fait je voudrais savoir si ...

1 réponse 11 déc. 2014 par condorcet
francis Donation-Succession

Indivision, loi ,italie

Bonjour, Ma soeur et moi possédons en indivision une maison en Italie.Je désire sortir de cette situation.Etant tout deux de nationalité française, e...

1 réponse 11 déc. 2014 par condorcet
Anatole Donation-Succession

Liquidation judiciaire

Bonjour, Peut-être aurez-vous des éléments de réponses à m'apporter... Mon père est en liquidation judiciaire de longue date (plus de 10 ans) e...

3 réponses 11 déc. 2014 par condorcet
juiette Donation-Succession

Don

Bonjour, je dois faire un cadeau d'anniversaire +noel de 3000 euros, (don d'usage) si je le déclare aurais-je droit a una réduction d'impots, par co...

1 réponse 11 déc. 2014 par Sorgin
coco Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour, nous desirons de donner une somme de 3000 euros a un de nos enfants il y a le don manuel que nous pouvons déclarer , mais cette somme est-e...

1 réponse 11 déc. 2014 par Gac
Plongia Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Je suis héritiaire de la moitié de la succession de mes parents par un testament en ma faveur. ma soeur et mon frère ont 1/4. Je vien...

1 réponse 11 déc. 2014 par condorcet
rv26140 Donation-Succession

Déblocage des fonds

 Résolu

bonjour, j'ai vendu courant septembre deux garages pour automobiles. le notaire chez lequel j'ai signé la vente détient toujours mes fonds. est-il ...

4 réponses 11 déc. 2014 par rv26140
Mebahia Donation-Succession

Succession et dettes

bonjour je vais tenter d'être la plus claire possible pour une question un peu compliquée. mon beau père est décédé en 2005, ont été héritiers son...

1 réponse 11 déc. 2014 par Gasc
étoile Donation-Succession

Excécuteur testamentaire

Bonjour, L'exécuteur testamentaire est il tenu d'informer les héritiers sur les détails du testament et est il tenu d'informer les héritiers de...

1 réponse 10 déc. 2014 par roudoudou22
mustang76410 Donation-Succession

Héritage

Bonjour Je vous explique On est 2 enfant Mon père est décédée et Divorce Pas remarier Et pas d'autre enfant 11 jour avant sont décès il a vid...

5 réponses 10 déc. 2014 par mustang76410
Gilbert Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma maman, veuve depuis 2004 avait avec l' accord de ma soeur et de moi même la jouissance de ses biens et de ceux de son marie . Elle est d...

1 réponse 10 déc. 2014 par condorcet
JACHAM Donation-Succession

Vendre un terrain agricole

j'ai hérité de la nue propriété de 2 terrains agricole par donation partage de mes parents en 1997 . ma mère est décédée en mai 2014 et j'hérite donc ...

2 réponses 10 déc. 2014 par JACHAM
venus56000 Donation-Succession

Rajouter un nom sur maison

Bonjour, je vous explique mon probleme: je suis propriétaire d'une maison depuis 5 ans. J'ai divorcée en 2013 et j'ai gardé la maison. J'ai dû payer...

1 réponse 10 déc. 2014 par Gasc
minette Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma maman nous fait un don à mon frère ma soeur et moi de 50 000 euros chacun ( bo geste) que devrons nous payer ?,,

1 réponse 10 déc. 2014 par Gasc
ladyluck1947 Donation-Succession

Rédaction d'un testament olographe

Bonsoir. J'aimerais savoir si des personnes autre que moi doivent signer sur mon testament olographe comme témoins. Je suis saine de corps et d'espri...

1 réponse 10 déc. 2014 par condorcet
Cosette33 Donation-Succession

Les morts se succedent...

Bonjour, un grand père meurt en 2004. Ses 3 enfants ( A; B; C) acceptent sous réserve d'inventaire la succession. Inventaire ; gouffre de passif et...

7 réponses 9 déc. 2014 par Cosette33
PATY Donation-Succession

Refus de succession

Bonjour, Nous sommes trois obligés alimentaires. Maman est décédée en maison de retraite, elle laisse une succession au passif avec des impayés pou...

2 réponses 9 déc. 2014 par condorcet
jeuveusavoir Donation-Succession

Problème de représentation

 Résolu

Bonjour, mon ONCLE est décédé en février 2011. Il était célibataire sans enfant . Il avait 1 frère et une soeur (ma mère) les 2 prédécédés. Y a-t...

7 réponses 9 déc. 2014 par condorcet
angeldu Donation-Succession

Appart/pacs/testament olographe

Bonjour, on a conclu un PACS en 2012, on ne sais plus si on est sous le régime par défaut (celui de la séparation de bien) ou le régime de l'ind...

8 réponses 9 déc. 2014 par angeldu
jaguar Donation-Succession

Impot sur don en grande bretagne

Bonjour, J'ai un ami très cher qui m'a fait une donation d'environ 100000 euros et comme celui-ci est un citoyen britannique, cet argent se trouve...

1 réponse 9 déc. 2014 par Gasc
Mané13100 Donation-Succession

Re mariage

Bonjour et surtout merci de votre réponse, Je suis marié depuis 7ans avec ma femme qui avait acheté une maison en1998 sachant que le crédit se ter...

1 réponse 9 déc. 2014 par condorcet
corolline Donation-Succession

Taxe d'habitation

Bonjour, je vends mon appartement qui est ma résidence principale et fiscale. Je souhaite habiter une maison que je possède en nu-propriété et en fai...

1 réponse 9 déc. 2014 par djivi34
mariela6 Donation-Succession

Cotisation msa sur terres héritées

 Résolu

Bonjour, Mes parents étaient exploitants agricoles. Quand ils ont pris leur retraite, ils ont loués la majeur partie des terres. Ma mère a conservé ...

5 réponses 9 déc. 2014 par dmontenon
mimie Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, J'aimerais connaitre la différence la déclaration de don manuel n°2735 et 2731. Merci

1 réponse 9 déc. 2014 par Gasc
poupougne13 Donation-Succession

Donation "de son vivant"

 Résolu

Bonsoir, Mon épouse et moi ( respectivement 63 et 67 ans) envisageons de donner notre maison à notre fille unique, tout en continuant à l'habiter j...

4 réponses 8 déc. 2014 par poupougne13
Pestre Donation-Succession

Impayé dette

Bonjour, Mon grand pere DCD a un impayé chez sfr, je suis le petit fils dois je payé ? . Mon pere est DCD aussi . D'avance merci.

2 réponses 8 déc. 2014 par Pestre
yvans Donation-Succession

Succession

Bonjour, dans le cas d'un pacs, veuf ,quelle part d'heritage recevras mas compagne

1 réponse 8 déc. 2014 par doris33
jo Donation-Succession

Frais d'une pierre tombale

Bonjour, Ma mère est décédée depuis juillet 2013 a son décès mes deux soeurs et moi avons organisé ses obséques. 3050 € ont été réglé par la banqu...

2 réponses 8 déc. 2014 par jmp59
vuillard Donation-Succession

Calcul droits succession

Bonjour, Mon père a plus de 80 ans - ma mère un peu moins. Nous sommes trois enfants. Mes parents possèdent une maison où ils habitent - valorisé...

1 réponse 8 déc. 2014 par Gasc
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