Les discussions

loarem Donation-Succession

Succession enfant mineur

 Résolu

Bonjour, fils unique je vend ma maison héritage de mes parents (maman dcd papa m"a fait don de sa part devant notaire ) je me suis marié une premiere...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
doris33
love62820 Donation-Succession

Louer une maison

Bonjour, voilà ma belle mère es en divorces , mais elle veux partir de la maison . Mais elle ne voudrais pas la vendre , mais la louer a son fils ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
Gasc
fatiguan Donation-Succession

Tarifs de la succession

Bonjour, Je voudrais savoir si vous connaissez le tarif de la succession notaire et impôts sachant que la valeur de la maison est d'environ 600 0...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
Gasc
mouchette Donation-Succession

Deces

Bonjour, mes parents ont fait une donation entr epoux,mon papa vient de decédé.Nous sommes 5 enfants dont 2 décédés.Nous voulons laisser notre part ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
Gasc
RHODODRENDON Donation-Succession

Procuration bancaire

Bonjour Mon père (95 ans) a 4 enfants. IL veut donner procuration sur ses comptes à mon frère. Doit-il nous en informer ? mon frère doit il nous in...

4 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
doris33
FeriJun Donation-Succession

Recherche d'absence d'héritier

Bonjour, dans le cadre de la succession de mon père la notaire a découvert qu'il avait fait un premier mariage en Angleterre quand il avait 20 ans (...

7 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
Gasc
christ Donation-Succession

Frais d enterrement sous curatelle

Bonjour, mon frère est décédé sous curatelle et pas d argent ma mère non solvable ne peut payer son enterrement qui doit payer ou qui peut nous aider ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
roudoudou22
angeleA Donation-Succession

Droite de mutation

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder. Mes parents ont un contrat de donation aux derniers des vivants. Nous sommes quatre héritiers. Il y a un bien ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
roudoudou22
Fabien72320 Donation-Succession

Dont voiture beau père

Bonjour mon beau père veut nous donner ça voiture qui est récente. Mais ma belle mère vient de décédé depuis peut. La carte grise est au deux nom il...

4 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2014 par
condorcet
Toujoursetencore Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Je recherche un avis éclairé suite l'héritage de ma belle mère. Voici la situation : la grand mère de ma femme est décédé il y un peu plus d...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Toujoursetencore
plongia Donation-Succession

Inventaires

Bonjour, Lors d'une succession de deux biens immobiliers - l'un ou vivaient mes parents décédés et un autre ou vit mon frère. pour la déclaration ...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
roudoudou22
Christo Donation-Succession

Validité d'un testament

Bonjour, Si un premier testament authentique est complété par un second testament . Le premier indiquant un usufruit, un droit de jouissance sur u...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
stephm Donation-Succession

Refuser une partie de l'héritage

Bonjour, Est-il possible, suite à un décès, de refuser tout le mobilier (qui irait à d'autres héritiers) mais d'accepter uniquement la part d'arge...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
stephm
tci83 Donation-Succession

Tutrice

Bonjour, j'ai été déclarer tutrice de mon parrain lundi dernier et malheureusement , celui ci nous a quitter le vendredi suivant. Je dois faire exp...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
tci83
PPP95 Donation-Succession

Favoriser ses petits enfants

Bonjour, La fiche d'octobre 2014 intitulée "Succession-donation : des conseils pour transmettre" est très succincte et bien faite. J'en félicite le...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
Ana40660 Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Pourriez vous me dire si on peut faire un don manuel à ses frères et Soeurs. Merci pour votre réponse

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
Badiane2015 Donation-Succession

Donateur de + de 80 ans

Bonjour, ma mère souhaiterais me donner 25 000 euros. Mais elle a plus de 80 ans. que doit-on faire ? Remplir le formulaire 2735 ? Enregistrer chez le...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
courage Donation-Succession

Succession - adoption simple

Bonjour, Une toute petite question ( il y en a tellement ) j'adopte un jeune adulte étranger ( 26 ans ) je n'ai pas d'enfant, mes parents sont décé...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
fatiguan Donation-Succession

Succession

j'ai perdu mon père en 2004, ma mère a l'usufruit de la maison qu'ils possédait en commun, ils avaient fait une donation au dernier vivant; quand ma m...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
corinthe Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, je voudrai contester une donation partage](faite en 1998,maman étant toujours vivante et ayant l'usufruit]) entre 3 enfants (dont moi),sur...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
pissenlitotte
Anne31000 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Mon père a laissé chez le notaire un testament olographe me lésant ainsi que mon frère au profit de mes soeurs. Je suis convaincue que ce ...

7 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
MICHELE BERENGUER Donation-Succession

Donation manuelle

Bonjour, Je donne 15000 euros à ma fille ; mon banquier m'a remis le formulaire adéquat pour qu'elle le remette aux impôts en m'assurant qu'elle ...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Sorgin
fara123 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon père a été marié une première fois et a eu 5 enfants. Ensuite il a divorcé puis s'est remarié avec ma mère et ils nous ont eu 2 filles ...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
fara123
laarossa Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, j'intente une action en justice pour obliger une de mes soeur a signer pour la vente de la maison familiale pour financer la maison de retrai...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Gasc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, je voudrai faire donation à mes 3 enfants dont 1 d'un premier mariage et donner la quotité disponible à mon unique petit fils : qui est le ...

2 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
condorcet
japes Donation-Succession

Legataire universel et legs particulires

Bonjour, je suis aussi légataire universel et je me pose la même question dois-je payer tout les frais si quelqu'un a la réponse peut-il me la transm...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Gasc
tonton0384 Donation-Succession

Indivision

 Résolu

Bonjour j'ai des terrains (de peu de valeur) issue d'un héritage; qui sont en indivision . L'un de mes frère est décédé . Comment cela se passe t'il...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Gasc
Annie Donation-Succession

Succession en italie double imposition ?

Bonjour, Ma tante de nationalité italienne, ayant toujours vécu en Italie, décédée en Italie laisse des héritiers en France . Elle avait des biens...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Gasc
michmut84 Donation-Succession

Comment obtenir le nom du notaire

Bonjour à tous, Je suis héritière de mon oncle et c'est un cabinet de généalogistes sur Paris qui s'occupe de mon affaire. Sauf que ça fait 6 mois que...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2014 par
Enka1
FANJEAUX Donation-Succession

Releve de matrice cadastrale

 Résolu

Bonjour, Bonjour, puis je avoir les significations des symboles employés face aux parcelles--Vi -BT--T L ---S merci bcp

4 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
Enka1
daburg Donation-Succession

Récupération capital assurance vie

Bonjour, ma belle-mère aujourd'hui âgée de 94 ans et résidant en maison de retraite (alzaheimer) avait souscrit auprés de groupama un contrat assuranc...

2 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
Camille-Groupama  
doudoune46 Donation-Succession

Heritage d'un cousin

 Résolu

en abscence d'heritier direct le cousin germain est *t-il tjrs prioritaire sur les enfants issus de cousin germain .Il n'y a pas de testament merci ...

2 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
doudoune46
meruvien Donation-Succession

Nue propriétaire et usufrutier

Bonjour, je suis nue propriétaire et ma mère usufrutier d'une pièce de la maison (sa chambre ) elle a. a sa charge la taxe froncière taxe d'habitati...

1 réponse Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
doris33
mamina58 Donation-Succession

Reconnaissance de paternité

Bonjour, Née en 1958, j'ai été reconnue par mon père en 1961. Ce dernier est décédé sans s'être marié à ma mère. La mention de reconnaissance figu...

4 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
condorcet
perrierco Donation-Succession

Cerfa n° 2738

Où puis je récupérer le document CERFA n° 2738 pour un contrat d'assurance vie contractée par le défunt qui résidait à ST JULIEN DE PEYROLAS 30760

1 réponse Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
roudoudou22
jojotte Donation-Succession

Héritage (somme d'argent)

Bonjour, décès de ma mère ma soeur et moi même sommes ses héritiers directs mon frère également mais il est décédé également sa part revient elle à ...

1 réponse Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
Gasc
Sandrine-76 Donation-Succession

Lettre manuscrite

Bonjour, mes parents on donnait à mon frère et a moi même une donation d'argent, mais ils nous ont fais seulement une lettre manuscrite. Ma question, ...

8 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
roudoudou22
nicky12 Donation-Succession

Petits dons espèces non imposable

 Résolu/Fermé

Bonjour, Ma grand cousine de 90 ans souhaite faire des petits dons en argent à sa famille (petites-nièces, petits neveux, petites cousines, amies,...

Dernière réponse le 15 déc. 2014 par
la faignace...
Résultats 37801 - 37850 sur un total de plus de 50 000