Les discussions

albanera Donation-Succession

Succession et legataire particulier

 Résolu

Bonjour, Je viens d'apprendre que ma tante décédée récemment m'a instituée légataire particulier de son appartement(avec meubles et"garnissant"). E...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
albanera
albanera Donation-Succession

Succession et legataire particulier

 Résolu

Bonjour, Merci beaucoup pour la réponse rapide. Pourrais-je savoir ce qu'est en droit notarié" le recel successoral" et quelles en sont ses ...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
albanera
bibouchette Donation-Succession

Succession d'un dernier survivant

Bonjour, J'aimerai savoir comment va se passer la succession de mes parents. Nous sommes 4 enfants dont 1 décédée qui était mariée avec 3 enfants...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
fanfan Donation-Succession

Cadeau en espece maximum

Bonjour, Pourriez vous me dire combien je peux donner en cadeau de noel en espece et le maximum, et mon mari peut donner également le maximum. Et ...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Sorgin
Benoit22 Donation-Succession

Droit de succession enfants

Bonjour, Ma grand mère (veuve) est décédé il y a 4 mois laissant derrière elle 3 enfants dont 1 fils non marié décédé en 2000 ( avant sa mort ) lais...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
jmp59
Adam Donation-Succession

Vente nue proprieté

Bonjour, En demembrement et vent de la nue proprieté, est-ce que l'usufruitiere peut vendre le nue proprieté sans retenir le droit d'encaisser le ...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
ssusi Donation-Succession

Usufruitier

Je voudrai savoir si mon pere a droit de vendre les biens de ma mere? mon papa a vendu les biens de ma mere dont il est usufruitier et je suis nu pro...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
jerome1991 Donation-Succession

Problème avec le clerc de notaire

Bonsoir, Je crée ce nouveau sujet, car je me pose une question. Alors voilà, ma mère est décédé en février, comme elle était célibataire et propri...

11 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
jerome1991
ahjdsh Donation-Succession

Inventaire succession

 Résolu

Suite au deces de notre pere nous avions choisi de payer les 5% pour l'estimation du mobilier et non l'inventaire. Notre mere avait gardé l'usufruit. ...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
mimijo13 Donation-Succession

Succession pour les petits enfants

Bonjour, Ma soeur et moi-même avons refusé l'héritage lors du décès de notre père qui était submergé de dettes. Sur ce fait pas de soucis. Le pèr...

12 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
mimijo13
nathieDO Donation-Succession

Donation partage avec usufruit

Bonjour, je souhaiterais avoir des précisions concernant une donation partage avec usufruit. Est ce que l'usufruit et la part du donateur s'annulen...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
rougeole57 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour à toutes et tous, Mon épouse et moi-même avons un contrat de mariage en """donation au dernier vivant""". Son inconvénient : en cas de déc...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Gasc
japy34 Donation-Succession

Conflit d'interet eventuel

Bonjour, je suis curateur de mon cousin dans le cadre d'une curatelle renforcée. Nous venons de placer le revenu d'une vente immobiliere dans 2 as...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
japy34
yalla67 Donation-Succession

Pas de reconnaissance de dette

Bonjour, J'ai prêté à mon ex-amie la somme de 4000 € et à ce jour j'ai du mal à obtenir le remboursement. Au départ, 2 chèques de 100€ chacun p...

13 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
yalla67
Harroldette Donation-Succession

Avec ou sans donation

Bonjour, 1. Si mes parents me font une donation de leur maison et que je décide de la vendre après leur décès, est-ce moi qui en détermine le prix...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
roudoudou22
domijally Donation-Succession

Logement àtitre gratuit

bonsoir ma maman vient de décéder mon frére occupe la maison quelle avait en usufruit depuis le décés de mon pére il y à15 ans maintenant on ai en ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
djivi34
adm1 Donation-Succession

Don

Bonjour, ma tante souhaite me donner 67000 euros pour rembourser mon prêt immobilier. Dois je le signaler aux impôts sachant que je ne garderai cette ...

6 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
adm1
pmat Donation-Succession

Remariage

Bonjour, Nous sommes mariés avec un enfant mais mon mari a eu 4 enfants d un precedent mariage, nous sommes mariés sous le régime de la communauté e...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Sorgin
bmt Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, en mai 1977 ma mere ma donnait la maison de son pére d'une valeur de 50000 francs donc donation hors part a la succession car j'avais t...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Gasc
cestlavie Donation-Succession

Donner un livret a à son petit fils

Bonjour, Grand-père ne veut rien donner à son fils donc, le déshériter (même s'il n'a pas grand chose que son livret A). Il veut remettre à son peti...

3 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
roudoudou22
Khaly Donation-Succession

Aspa droit

Bonjour, J'ai fait une demande d'espa qui prend énormément de temps.... Je suis divorcée depuis peut et le jugement de divorce stipule que mon ex ma...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
doris33
ANETH Donation-Succession

Plus-values

Bonjour, J 'ai recu suite à une donation partage une maison évalée à 60000€.Après le décès de mes deux parents j' ai fait donation avec réserve d'u...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
doris33
beuchigue Donation-Succession

Aides à la rénovation

Bonjour, Je suis le nu-propriétaire d'une maison dont ma mère placée en maison de retraite est l'usufruitière. Nous allons devoir prochainement (5 a...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
Sorgin
gene Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, j'ai fais don de ma maison familiale venant de mes grands parents à 2 de mes enfants et en est gardé pour moi et mon époux l'usufruit celui c...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
Gasc
TITI Donation-Succession

Loi trentenaire

Bonjour, Mon père possède un grand près d'un hectare qui fait parti d'une propriété avec une grande maison. Il y a le père de l'agriculteur qui fais...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
roudoudou22
sandrine Donation-Succession

Communaute universelle

Bonjour, Mon pere est dcd en 91, je suis fille unique, ils se sont mis sous le regime de communauté universelle lorsque j ai eu 20 ans. Je voudrai ...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
condorcet
yalla67 Donation-Succession

Pas de reconnaissance de dettes

Bonjour, J'ai prêté à mon ex-amie la somme de 4000 € et à ce jour j'ai du mal à obtenir le remboursement. Au départ, 2 chèques de 100€ chacun puis...

4 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
roudoudou22
mayre Donation-Succession

Succession avec héritier sous tutelle

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère souhaite avoir l'usufruit de la maison. Nous sommes 4 filles dont 1 décédée qui a laissé un fils mine...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
Enka1
patochem Donation-Succession

Donation d'argent

Bonjour, ma maman est âgée de 89 ans, je suis le dernier de 9 enfants et le seul a m'occuper d'elle, elle voudrait me faire un don d'argent , de combi...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
val75 Donation-Succession

Calcul coût attestation de propriété

Bonjour, j'ai une prévision de taxe sur un bien d'une valeur de 80.000€, elle est de 1.770.84€. Dans le détail qui est fourni je ne comprends pas l...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
val75
ABAMI Donation-Succession

Plus value sur usufruit

Mes frères et moi avons hérités au décès de notre père il y a 50 ans une maison. Notre mère a été l'usufruitière de cette maison jusqu'à son décès il...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
etrelibre89 Donation-Succession

Donnation

bonjour, j'aurais une question a poser. Nous sommes une famille avec trois enfants. Ma mère m'a donné une maison de son vivant il y a quelques an...

3 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
Sorgin
zenitech Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de récuser un donataire (mon fils), avec son accord formel, et l'accord des donateurs. Cela à cause des conflits opposant c...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
zenitech
Toutounes9 Donation-Succession

Héritage

Bonjour.... Merci de prendre le temps de me lire et de m aider... Voilà ma question ... Je viens d apprendre que la personne qui m a mît au monde vien...

6 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
Teloupy Donation-Succession

Transmission à concubin

 Résolu

Je suis divorcé et j'ai deux enfants. Je vis avec une compagne. Il n'y a entre nous aucun lien social : Pacs, concubinage ... A ce que je sais si je p...

6 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
doris33
marcx42 Donation-Succession

Testament pour concubine

Bonjour, Je suis en concubinaage aec ma compagne j 'ai une fille de mon coté elle a des enfants de son coté et nous avons une fille en commun. ...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
condorcet
MECHOUEK Donation-Succession

Reclamation

bonjour,voila depuis le mois de 08/2014 que j'ai envoyé tous les papiers nécessaires et rempli tous les imprimes envoyés par la recette des non réside...

3 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
Enka1
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