Heritage Nue Propriété

youtou83 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 13 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2014 - 13 janv. 2014 à 13:46
 Utilisateur anonyme - 15 janv. 2014 à 15:33
Bonjours a tous

j'ai perdu mon père en 2008, celui-ci a laisser la maison en usufruit a ma belle mère ( ma véritable mère étant décédé en 2002 ) et la nue propriété de la maison a moi son fils unique

J'ai 32 ans ma belle mère 50 ans, les relation avec ma belle mère sont tendu, elle ma déjà lésé de 20 000 a 30 000 euro sur la vente du matériel prétendant que je lui devait pour l'entretien de la maison, je me suis assis dessus car on ma dit que cela serait difficile a prouver

Bref le vrai problème vient du fait que j'ai l'impression que en tant que nu-propriétaire j'ai n'ai aucun droit aucun avantage
- Je ne peut pas vendre le bien sans son accord
- Je ne perçoit rien de ce bien
- Je dois payer certain travaux ( gros oeuvres ) dans la maison alors que je n'y vis pas
- Même si je voulais vendre ma part de nu-propriété, je pense pas qu'il y est beaucoup de proposition d'achat

En gros j'ai aucun marche de manoeuvre a part payer, et espérer qu'elle me laisse le bien en état le jour ou elle décèdera car même si c'est une loi, personne ne sera la pour l'y obliger de préserver la maison, et donc le risque de récupérer une ruine :(

Ya t'il des avantages a être nu-propriétaire ? Svp

2 réponses

Bonjour,

L'avantage à être nu-propriétaire est qu'il vous apprend la patience et vous donne l'espoir de vous enrichir sans avoir rien fait vous-même, un jour.

A part cela, vous pouvez toujours tenter de négocier avec votre belle-mère pour qu'elle vous rachète cette nue-propriété ou qu'elle vous vende sa part d'usufruit, mais pour cela il faut conserver des rapports cordiaux.

même si c'est une loi, personne ne sera la pour l'y obliger de préserver la maison, et donc le risque de récupérer une ruine :(
Si vous observez que l'entretien n'est pas réalisé, vous pouvez toujours demander à la justice de déchoir votre belle-mère de ses droits d'usufruitière.

Cdlt
2
Bonjour Sorgin

Merci beaucoup pour votre réponse
Cela dit dans votre phrase : " l'espoir de vous enrichir sans avoir rien fait vous-même, un jour "
Je vois pas vraiment en quoi je m'enrichi ce bien familiale m'aurait revenu en pleine propriété si elle n'avait pas été la

Concernant le faite de la déchoir de l'usufruit si l'entretien n'es pas réalisé, admettons mais pour ça il faudrait qui j'ai accès a la maison ce qui n'est pas le cas

Sinon il y a un barème de valeur a propos de l'age de l'usufruit, par exemple 50 % a 50 ans es que cela signifie qu' au soir de sa vie 100 % elle devra partir ou attendre dans tout les cas son décès ?
0
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
15 janv. 2014 à 10:21
Bonjour,


pour l'évolution de la valeur de l'usufruit :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/497-usufruit-definition-et-regles-legales-code-civil/
extrait
"Valeur de l'usufruit en fonction de l'âge


Selon ce barème, l'usufruit est égal à :

*10% de la pleine propriété quand l'usufruitier est âgé de 91 ans ou plus,
*20% quand l'usufruitier est âgé de 81 à 90 ans,
*30% quand l'usufruitier est âgé de 71 à 80 ans,
*40% quand l'usufruitier est âgé de 61 à 70 ans,
*50% quand l'usufruitier est âgé de 51 à 60 ans,
*60% quand l'usufruitier est âgé de 41 à 50 ans,
*70% quand l'usufruitier est âgé de 31 à 40 ans,
*80% quand l'usufruitier est âgé de 21 à 30 ans,
*et 90% en deçà. "


Cordialement
0
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 623
Modifié par roudoudou22 le 15/01/2014 à 11:48
es que cela signifie qu' au soir de sa vie 100 % elle devra partir ou attendre dans tout les cas son décès ?

La valeur de l'usufruit sera d'au moins 10%.

Sauf accord avec elle ou décision de justice vous serez obligé d'attendre son décès pour "profiter" du bien.

" l'espoir de vous enrichir sans avoir rien fait vous-même, un jour "

Vous vous enrichirez car ce bien tombera dans votre escarcelle un jour, sans que vous ayez eu le mal de vous retrousser les manches pour l'acquérir.

Un capital, c'est en quelque sorte du travail qui a sédimenté, mais pas votre travail à vous, celui des personnes qui ont trimé pour acquérir le bien que vous recueillerez sans mal ... un jour

Merci qui ?
0
Merci Doris33 pour le barème

Roudoudou merci mais je pense pas que cela soit bénéfique dans mon cas elle a a peine 18 ans de + que moi, admettons qu'elle décède a 90 ans, j'hérite de mon bien a 72 ans, je profite de mon bien qu'en fin de vie si je ne suis pas mort d'ici la , je n'y vois pas grand intérêt

D'autant que si je veut vendre ma part de nue-propriété, j'ai l'impression que l'on ne vend pas un bien en nue-propriété a durée indéterminé, je me trompe ?
0
Je vois pas vraiment en quoi je m'enrichi ce bien familiale m'aurait revenu en pleine propriété si elle n'avait pas été la
je profite de mon bien qu'en fin de vie si je ne suis pas mort d'ici la , je n'y vois pas grand intérêt
J'ai bien commencé ma phrase par "l'espoir de vous enrichir" et terminé par ", un jour". Chaque mot est important : vous vous enrichissez potentiellement puisque la logique voudrait que vous puissiez disposer de ce bien avant votre mort ; cependant il ne s'agit en effet que d'une possibilité, l'autre étant que ce bien soit directement transmis à vos héritiers. Sans vouloir vous contrarier, j'ai envie d'ajouter 3 petites choses :
- ce n'est pas votre travail qui vous a permis de disposer de cette potentialité, mais celui de votre père, il est encore heureux qu'on puisse disposer d'une partie du fruit de son travail selon son souhait
- votre père a vécu sa vie comme il l'entendait et rempli son devoir de secours jusqu'au bout envers son épouse, c'est le privilège d'un homme vivant et d'un époux aimant, c'est tout à son honneur ; dans tous les cas, même s'il ne l'avait pas fait, la loi aurait donné à son épouse un droit d'usage et d'habitation viager qui n'aurait pas changé grand chose pour vous
- si vous aviez l'impression de vous appauvrir en acceptant cette nue-propriété, rien ne vous empêchait de renoncer à la succession de votre père

Concernant le faite de la déchoir de l'usufruit si l'entretien n'es pas réalisé, admettons mais pour ça il faudrait qui j'ai accès a la maison ce qui n'est pas le cas
Comme la majorité des nus-propriétaires ; mais il y a quand même des signes visibles qui permettent de se faire une idée : l'ouverture des fenêtres pour aérer, l'entretien des alentours, jardins, volets ; et puis rien ne vous empêche d'envoyer des amis, de temps en temps, livrer des fleurs, pour avoir l'opportunité de jeter un coup d'oeil rapide à l'intérieur.

j'ai l'impression que l'on ne vend pas un bien en nue-propriété a durée indéterminé, je me trompe ?
Oui, vous vous trompez. C'est le même principe que le viager occupé : ce sera plus difficile de trouver un client, et le prix devra être adapté, mais c'est possible.
0
Merci Sorgin pour vos lumières

Sur le fond j'entends bien que mon père a eu le choix de disposer comme il le voulait de son bien, cependant :

- Ma belle mère, quand mon père était malade, l'influençait fortement dans son sens a tel pts que j'ai entendu mon père dire un jour : " mais tu en veut qu'a mon argent ou quoi ? "

- Mon père a eu cette maison de son père et son père de son père ainsi de suite, je trouve dommage que cette ligné risque de ce perdre, surtout que j'avais de bon rapport avec mon père, aussi il est impossible de déshériter ses enfants il me semble, c'est loin d'être le cas pour moi , mais concernant cette maison j'estime avoir été lésé

Vu qu'il sera difficile de vendre mes part Je suis lié a ma belle mère que je ne supporte pas jusqu'à la fin de ses jours arf

Merci encore pour toute ses informations
0