Indivision neveux mineurs & belle-soeur bloquant la succession

Bonjour,

J'ai besoin de vos eclaircissements sur mes recours possibles dans le cas d'une indivision avec 1 partie absent et eloquent la succession de mon defunt frere.

Nous sommes trois parties ayant herite la maison de notre pere (moi meme et 2 freres). Nous avions convenu 1 licitation mais l'un des freres est decede entre temps. Mon autre frere et moi sommes a present en indivision avec les enfants de mon defunt frere (2 mineurs et 1 majeur). Il etait non marie a son ex compagne et separe depuis bien avant son deces mais avait dependant redige 1 testament vieux de 20ans en faveur de son ex et omis de l'annuler depuis.

La succession de mon defunt frere a ete ouverte par ma belle soeur depuis 2 ans, et ma belle soeur n'a toujours pas fait soumettre la succession de mon defunt frere aupres du juge de tutelles, ni pris de decision d'accepter ou renoncer a la succession. Par ailleurs malgre nos relances pour la participation aux impots et frais d'entretien de la maison, ma belle soeur demeure absente, sans noter que son notaire manque d'impartialite et de professionalism dans ses reponses.

Questions

1.Que puis-je faire pour faire avancer / cloturer la succession de mon frere?


2.Suis-je droit de contacter le juge des tutelles pour lui faire part de mon offre de rachat des parts et le projet initial du defunt de quitter l'indivision avant son deces (ecrits a l'appui)?


3.Mon defunt frere a laissees des correspondances de ma 'belle soeur' exprimant son mepris et racisme envers mon frere et notre famille alors que nous n'avons absolument aucun contact avec elle depuis des annees et avons tout fait pour l'eviter (il avait refait a sa vie mais elle a fait en sorte que les enfants refusent de le voir pour le manipuler et le nuire). Il y a 4 ans a attendre jusqu'a la majorite de la fille cadette.

Ces correspondances peuvent-elles peser en notre faveur pour prouver la mauvaise foi et pratiques peu scrupuleuses de ma belle soeur et expliquer qu'il serait dans l'interet de tous de faire le partage et quitter l'indivision? (ma proposition du rachat de l'emsemble des parts).


4.Etant donne les couts et impots, mon frere et moi avons decide de mettre en bien en location pour 3 ans afin de couvrir les depenses et permettre l'entretien du bien. Nous avons 67.77% des parts avec mon frere et j'ai l'intention de notifier ma belle soeur/son notaire par lettre recommandee AR de la mise en location.

Est'il necessaire de faire 1 mandat me permettant de gerer le bien et signer en bail sachant que j'ai pris cette initiative sur accord de mon autre frere et nous occupons deja du bien depuis des annees (bien vacant)?

Le partage des rentes nettes d'impots/depenses pourra t'il se faire annuellement aupres du juge des tutelles sur mon initiative et non sur reclamation de ma belle soeur (elle est venale et cours meme apres des centimes)?


5.Ma belle soeur souhaiterait rentrer dans la succession et beneficier de sa part au detriment de ses enfants (a priori elle perdrait 40% en impots sur sa part a moins qu'elle y renonce au benefice de ses enfants).
Il y a t'il 1 recours afin que seuls les enfants beneficent de leur heritage?


6. Enfin j'avais prete 1 somme d'argent avoisinant 2000 eur a mon frere et son ex campagne il y a plusieurs annees car en difficulte financiere. Mon frere comptait me rembourser avec la licitation. J'ai verse 'Le pret' sur leur compte commun et nos echanges avec mon frere sur le pret sont des emails. Les emails sont clairs mais le notaire de ma belle soeur a rejete la dette sous pretexte que ce sont des emails.
Quel est mon recours pour faire en sorte que cela soit pris en compte dans la succession de mon frere et que le juge soit au courant?


Mes intentions sont pour l'interet des 3 parties en esperant mettre ce cauchemard au placard au plus vite. Je ne cherche pas de conflits et ma belle soeur en cherche a tout prix et a deja depose 1 diffamatoire non fondee. Bref la bestiole est corriace et je prefere etudier les recours possibles pour mettre 1 terme a cette situation.


Je vous remercie par avance pour vos reponses a chacune des 6 problematiques