Les discussions

christophe35 Donation-Succession

Succession

Bonjour, suite a la succession de la maison familiale en janvier 2014 le notaire me reclame une facture de 490 euros en mai 2016 non mise dans la...

1 réponse Dernière réponse le 12 juin 2016 par
condorcet
Miss H Donation-Succession

Indivision

Bonjour, j'ai prêté un buffet à une amie qui a ce buffet dans une piece de la maison qu'elle partage en indivision avec son frere qui s'oppose à la pr...

1 réponse Dernière réponse le 12 juin 2016 par
condorcet
troufignette Donation-Succession

Communauté universelle

Bonjour, Mon mari est décédé au mois de février nous avions fait une communauté universelle en 2009 mon notaire me réclame la somme de 3000€ est-ce ...

2 réponses Dernière réponse le 12 juin 2016 par troufignette
radadouy Donation-Succession

Compte joint et compte a terme

 Résolu

Bonjour, Mon grand-père est décédé. j'avais deux comptes joints avec lui. Ils sont à présent à mon nom propre. Puis-je les utiliser, les faire fonct...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par radadouy
manou B Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon pere a acquis avec ma mere un bien immobilier avec donation au dernier des vivant après de décès de ma mère il était usufruitier et m...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2016 par Poisson92100
guimaro Donation-Succession

Succesion

Bonjour, ma grand-mère est décédée en octobre 2015, elle a 6 enfants dont 2 gardent la maison, mon père a demandé sa part mais le notaire chargé de la...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par
condorcet
Olivier72 Donation-Succession

Intérêt assurance vie

Bonjour, j'aimerais savoir si je peux percevoir les intérêts d'une assurance vie qui a été ouvert par mon conjoint décédé depuis 5 ans. Ce compte étai...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par Olivier72
Lily0232 Donation-Succession

Donner de son vivant à sa fille

Bonjour, 1 ère question pour mon ami. je souhaiterais savoir si c'est possible son père peut achèter une maison, de son vivant, au nom de sa sœur ...

5 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par
condorcet
gisou Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma belle mère vient de décéder et n'avait aucun bien immobilier, il y avait juste un peu d'argent sur son compte au crédit lyonnais. Celui-...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2016 par Gasc
grenouilles Donation-Succession

Problème de vente dans une succession

Bonjour, je suis co propriétaire de trois véhicules, camping car, remorque et voiture, un des fils de mon compagnon décédé refuse de vendre, puis je...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2016 par Gasc
choupettesucc Donation-Succession

Sci et abandon de créance

Bonjour mon papa gère une SCI pour la transmission des biens à ses 4 enfants. Il en a l'usufruit et un compte courant. Il a investi, et se retrouv...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par choupettesucc
carole BICHON Donation-Succession

Paiment de facture suite a succession

Bonjour, mon père est décéder en février, il vivait tous seul, la succession est gérer par le notaire qui est toujours en cours mais qui doit payé...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par roudoudou22
ROCKY Donation-Succession

Sucession d une soeur

Bonjour, ma mère a une sa sœur décéder Il y a un mois dans la succession il y avait une voiture donc le notaire a eu les clefs la carte grise et le...

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par ROCKY
JPC77 Donation-Succession

Frais afférents à une donation

 Résolu

Bonjour, Ma cousine est décédée. Par testament elle a fait une donation de son appartement aux Restos du Coeur. Je voudrais savoir qui paie les fr...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
doris33
alelaudylgab Donation-Succession

Assurance vie

mon papa est decede il y a presque 19 ans et je viens de recevoir avec mon frere une assurance vie pour les ayants droit les papiers justificatifs ont...

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par catwoman
mel258 Donation-Succession

Vente de bien en indivisions

Bonjour. Que peut-on faire quand 4 propriétaires et un usufruitier ne s'entendent pas rapport a un bien en indivisions? L'usufruitier a fais signé un...

16 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par mel258
olgierd Donation-Succession

Duree succession

Bonjour, Combien de temps a-t-on pour organiser une succession à partir du moment où vous êtes allés chez le notaire ? Pour une succession simple ? ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
maurice Donation-Succession

Acte notarié et tarif trop élevé

Bonjour, je viens de perdre ma mere, et en allant au notaire j'ai appris que ma mere n'avait pas fait la succession de mon pere, du coup je me trouv...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par Poisson92100
PWI26 Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, pour la vente de la maison comme ma mère a usufruit âgée de 80 ans nous sommes 4 enfants combien se fait le partage entre 4 enfants l...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
Bebejouflu Donation-Succession

Changer de notaire

 Résolu

Je souhaiterais changer de notaire pour un notaire plus proche de ma ville que doije faire merci d'avance.

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par Bebejouflu
syl61 Donation-Succession

Vente bien en indivision

Bonjour, Ma mère veuve souhaite vendre la maison familiale. Elle en possède la moitié ainsi 1/4 en pleine propriété et elle avez une donation en épou...

5 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
JuR73 Donation-Succession

Terrain oublié dans la succession

Bonjour, Mon pére est décédée il y a 35 ans et nous avons refusé la succession. Ma mére vient de mourir. En voulant vendre la maison nous nous som...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
dd Donation-Succession

Clôture d'une succession

Bonjour, mon père est décédé en janvier de cette année ;il était propriétaire de sa maison et elle n'est pas encore vendue; j'aimerais savoir si l...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
apicaux Donation-Succession

Donation

Mon époux m'a demandé de lui versé 25 000e pour soldé le crédit de sa maison. une maison qu'il s'est acquis 3 ans avant notre mariage. Il refuse de ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
amb Donation-Succession

Que faire .

 Résolu

Bonjour, Nous avons mes 2 frères et moi hérités de l'appartement de papa le fils d'un de mes frère vient de si installé Qu' elles sont nos droit a...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par amb
Stella_B81 Donation-Succession

Succession maison familiale

Bonjour, Au décès de mon père, à l'époque artisan, la maison familiale à été saisie puis mise en vente au tribunal. Nous avons réussi à la racheter...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par Stella_B81
TatianaDonava Donation-Succession

Communauté universelle avec clause d'exclusion

 Résolu

Bonjour j'ai besoin d'avis urgents. Mon père s'est re-marié sous le régime de la communauté universelle avec attribution de communauté mais il a inc...

26 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par TatianaDonava
Patrice89500 Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Suite au décès de notre mère, nous avons dû ma soeur et moi faire établir un acte de notoriété afin de régler sa succession Le notaire no...

5 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par Patrice89500
Lulu620 Donation-Succession

Droit sur habitation

Bonjour, Je suis mariée depuis quelques années avec mon époux, nous avons une fille et mon mari avais déjà une première fille quand on ces rencontrer....

3 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
condorcet
alexbdu93 Donation-Succession

Droit de jouissance d'un logement

Bonjour, Propriétaire d'un appartement, j'aimerais connaitre les démarches et possibilités pour permettre à ma mère, retraitée avec une toute pet...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par alexbdu93
Gaston Donation-Succession

Sortir d'une indivision

Bonjour, une parcelle de terre étais en indivision avec ma mère qui est décède depuis 2011 plus de 4 ans ma mère me l'avais légué maintenant c'es mo...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par Gasc
guigui41 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, mon mari est décédé avant ses parents et ils sont décédés maintenant j ai 2 enfants ais je droit a un petit quelque chose de leur parimo...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par guigui41
FERRIER Donation-Succession

Droit d'habitation sans succession signée

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé il y a deux ans, sa compagne et sa fille qui apparaissent sur le testament habite toujours l'habitation de mon père a...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
doris33
caro07300 Donation-Succession

Annuler une adoption simple

Bonjour, mon fils qui aura 15 ans dans 15 jours souhaite faire annuler son adoption par mon ex mari ( a qui on a enlevé la garde de mon fils pour mal ...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
condorcet
cricri Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, La carte grise de la voiture de mon père décédé le 17 avril 2016 est passée au nom de sa compagne le 7 avril 2016 alors que mon père se tr...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
doris33
clachmimi Donation-Succession

Donation d'un bien à un enfant

Bonjour, j'ai acheté un appartement, 300.000€ je voudrai faire une donation à mon enfant, mon marie et moi même avons 70 ans. Ma question est cell...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par Gasc
Etienne Donation-Succession

V à voisin en mitoyenneté

Bonjour, Je voudrais savoir s'il est possible de vendre deux pièces mitoyennes à mon voisin? Je suppose qu'il est nécessaire de voir un notaire,...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
BmV
kro71 Donation-Succession

Suis je imposable

Bonjour, ma maman me fait une donation d'argent que je dois déclarer avec le formulaire °2735. les montants à déclarer sont les suivants : - do...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par Gasc
Tartijo Donation-Succession

Testament

Bonjour, Nous devons mon mari, ma fille son futur mari et moi nous déplacer en Californie, cette fin d'année, s'il nous arrive malheur, pouvons nous...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par sleepy00
eric14610 Donation-Succession

Remembrement

bonjour, ma mère a héritait d une parcelle de marais de sa mère celle ci était géré par une agence, cette agence nous a redonner le dossier et une piè...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
condorcet
fredo17 Donation-Succession

Mon pere decede

 Fermé

Bonjour, mon pere ses il ete avec ma belle mere elle herite tout moi et mon frere on a rien est ce que il on le droit

Dernière réponse le 8 juin 2016 par
Gayomi
GB92 Donation-Succession

Frère et demi-soeurs

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Je viens de perdre mon frère (même père et même mère). Mon père est toujours vivant. Mon père a été marié une première fois a...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2016 par
condorcet
Cindrilla66 Donation-Succession

Attestation immobilière et donation

Bonjour, Mes parents avaient acheté un bien immobilier et il s'était fait donation. Papa est décédé, suite à une précédente question vous m'informi...

4 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par Cindrilla66
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