Les discussions

Olivier Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, L'abbatement de 7967 x 2 car un neveu et une nièce est il a déduire du coût total du projet ou de la base taxable? Merci

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
mkk01 Donation-Succession

Succession immobiliere

Bonjour, Nous sommes 3 enfants et propriétaire de la maison de nos parents décédés. Mon frère habite la maison depuis toujours, n'a jamais payé d...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
Jess Donation-Succession

Parcs testaments et succession

Bonjour, Ma situation est la suivante : J'ai l'intention d'investir très prochainement dans la la maison dont mon ami est en accession depuis 7 ...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2016 par
condorcet
ombon Donation-Succession

Succession

Bonjour, et avant tout..merci de votre aide, je suis ravie de trouver de l'aide.. J'ai perdu mon papa il y a 4 ans, j'ai une demi soeur vivant ...

2 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
ombon
mkk01 Donation-Succession

Succession immobilière

Bonjour, Ma mère est seule propriétaire de sa maison. Mon frère agé de 50 ans vit avec elle depuis toujours mais ne verse aucun loyer. Si elle ven...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
Gasc
sinzianam Donation-Succession

Donation somme d'argent parent étranger

Bonjour, J'ai la nationalité française et mes parents domiciliés en Roumanie souhaitent me donner une somme d'argent. Quelles sont les démarches à ...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
BEA60150 Donation-Succession

Frère décédé et succession

 Résolu

Bonjour, mon frère est décédé. Sans enfant et sans testament, il laisse un appartement en triste état. Cet appartement revient il aux neveux (2 autres...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
choupette Donation-Succession

Compte courant sci

Bonjour, nous sommes 4 frères et soeurs dans une SCI qu'a créé mon père et dans laquelle il a acheté des biens immobiliers. Il est usufruitier et dé...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
Yojylo Donation-Succession

Droit de regard

Bonjour, mes parents ont fait une donation immobilière à mon frère chez un notaire. Ai je le droit librement de consulter les termes ce cette donati...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
karine 7311 Donation-Succession

Vente de terrain

Bonjour, mes freres et soeurs et moi meme avons ete contacter par un notaire pour la vente d'un terrain qui appartenait au demi frere de ma mère (que ...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
Gasc
tourne45 Donation-Succession

Commerce en succession indivision

Bonjour, bonjour nous avons un dossier en cours aupres du notaire depuis décembre 2014 suit à un décès un commerce est en cours de vente avec le m...

5 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
Poisson92100
christian2202 Donation-Succession

Inventaire de succession

bonjour,que faut il faire quand un des héritiers demande de faire un inventaire d'une maison lors d'une succession. merci pour vos réponses futur.

5 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
Paris...
e.b Donation-Succession

Demarche

Bonjour, Mon pere me legue sur son testament un terrain detenu en indivision qvec ma mere deja decedee auparavant Hor ce terrain ne m interresse vr...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
JocSyl Donation-Succession

Usufruit et placement

Bonjour, Ma mère est usufruitière et moi nue propriétaire d'une maison où elle ne loge plus. je suis quant à moi en logement de fonction et je serai ...

5 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
pakito13 Donation-Succession

Deces et sommes a restituer

Bonjour, mon père est décédè et une de ses caisses de retraite me demande de rembourser la somme de 114.17 euros verses par anticipation . Mon pèr...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
frbal Donation-Succession

Pret relais et indivision

Bonjour, je souhaite acquérir une maison que je voudrai financer par un prêt relais en attendant la vente d 'une maison que je possède en indivision ...

3 réponses Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
dallas Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma voisine a herite de sa mere un terrain et une maison ceux ci sont en vente mais elle est heritiere avec 2 autres personnes nommees sur le ...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
dallas Donation-Succession

Heritage

 Fermé

Bonjour, une amie m a designe sur son testament en tant qu heritier de ses biens, il y a t il un moyen pour eviter les 60 pour cent percue par l eta...

Dernière réponse le 30 mai 2016 par
condorcet
Bernicherie Donation-Succession

Héritier et assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Je me permets une nouvelle question : ma belle-fille a eu un premier enfant d'une précédente liaison. Je considère cet enfant comme mon p...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
Bernicherie
severine Donation-Succession

Enregistrer un don

 Résolu

Bonjour, J habite en creuse à quel centre je dois envoyer un declaration de dons en argent ? Merçi

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2016 par
condorcet
Flancourt Donation-Succession

Acheter maison familiale

 Résolu

Bonjour nous aimerions acheter la maison des parents de mon mari de leur vivant. Est ce que la soeur de mon mari, une fois les parents décédés, pour...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2016 par
condorcet
MarieGap Donation-Succession

Maman vente maison dans succession

Bonjour, Dans le cadre de la succession du décès de mon père. Ma maman désire vendre la maison estimée à 195000 euros . Elle a 82ans . Ils avaie...

11 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
MarieGap
melanie1024 Donation-Succession

Mise sous curatelle abusive

 Résolu/Fermé

Bonjour, On m'accuse de malversations sur les comptes de ma maman (ce qui est faux!) et il y a une demande de mise sous curatelle du fait de ces soup...

Dernière réponse le 29 mai 2016 par
BmV
anny77 Donation-Succession

Beneficiaire assurance vie

 Résolu

Bonjour, je suis bénéficiaire d'une assurance vie que ma tante possédait avant son décès. C'était son frère, mon papa, qui était nommé bénéficiai...

19 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
Gayomi
Nech92 Donation-Succession

Légataire - gestion d'un bail commercial

Bonjour, Exposé du sujet 2004 : ouverture d’une succession : 2 héritiers (enfants) - par testament - Mme. C, l’un des 2 enfants recoit en legs...

3 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
Poisson92100
pyramide83140 Donation-Succession

Donation

je suis fille unique et mon père m'a fait une donation de la maison de famille il y a 4 ans. Mes parents sont usufruitiers. Nous avons eu l'abattement...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
pyramide83140
reglissechip Donation-Succession

Neveu

Bonjour, comment savoir i j'ai des neveux et nieces je n'ai plus de contact avec mon frere

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2016 par
lekabilien
Laou Donation-Succession

Dispositions testamentaires...

 Résolu

Bonjour, Cette question s’adresse plutôt à un spécialiste du droit successoral mais toute remarque est bienvenue. J’ai 2 enfants - qui ont chac...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2016 par
Laou
Marimathur Donation-Succession

Achat parking

Bonjour, Je dois signer prochainement l'achat d'un parking Mon notaire me dit que les frais seront les mêmes qu'avant la loi macron Car le mont...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2016 par
condorcet
B.B Donation-Succession

Don aux petits enfants

Bonjour, Je désire donner 10000 € à chacun de mes petits enfants ( au nombre de 4 ) mais j'ai 93 ans quel seront les frais ? Avec mes remerciem...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2016 par
condorcet
surendettement Donation-Succession

Droit à sépulture

Bonjour, MON FILS AIMERAI ETR SEPULTURER A COTE DE SON PERE MAIS 1 ENFANT N ES PAS D ACCOR D PUIS JE FAIRE 1 LETTRE DE MON VIVANT CONFIRMA...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2016 par
BmV
gege7986 Donation-Succession

Paiement maison de retraite

Bonjour, La justice ne tient pas compte des sentiments. Mon père a gagné de l'argent mais n'a jamais voulu se socialiser. Il a toujours critiqué m...

11 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
gege7986
dinouille Donation-Succession

Tèstament ètrange

Bonjour, Le père de mon amie est dècèdè à l'hopital en Suède,le mois dèrnier.Le notaire c'est rendu sur place pour lui remettre un tèstament que son...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
dinouille
Patrick Donation-Succession

Oncle sans enfant et maison de famille

 Résolu

Bonjour, Maison familiale d'un couple dcd avec 2 enfants. L'un des enfants occupe la maison à titre gratuit depuis quelques annees, n'a pas d'enfa...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
Patrick
Mtldudu Donation-Succession

Heritage imposant pour mineur

Bonjour, voici la situation: mon frere est decede et ne connaissait pas la valeur de sa succession. voulant bien faire, il a verse 40% a mon fils ...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2016 par
condorcet
nono29 Donation-Succession

Curatelle simple

Bonjour, Je suis sous curatelle simple et j aimerai savoir si avec cette mes sur de protection est t'il de réalisé mon métier de gendarme adjoint...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
Gasc
sn58ni85* Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Dernièrement une cousine m'a fait part d'un courrier de généalogiste annonçant un héritage du coté de mes grands parents (ses frères et soe...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
condorcet
nadjada Donation-Succession

Maison familiale

Bonjour, je vous sollicite car je suis un peu dans le flou concernant un projet familial. Mon père décédé il y a longtemps nous a laissé une maison qu...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2016 par
condorcet
babibiya Donation-Succession

Mon père vient de décédé

Bonjour, je vis actuellement en Algérie.Mon père résident en France vient d’être décédé laissant une villa et un compte bancaire. Nous sommes en tou...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2016 par
Gasc
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