Les discussions

domijally Donation-Succession

Logement àtitre gratuit

bonsoir ma maman vient de décéder mon frére occupe la maison quelle avait en usufruit depuis le décés de mon pére il y à15 ans maintenant on ai en ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
djivi34
adm1 Donation-Succession

Don

Bonjour, ma tante souhaite me donner 67000 euros pour rembourser mon prêt immobilier. Dois je le signaler aux impôts sachant que je ne garderai cette ...

6 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
adm1
pmat Donation-Succession

Remariage

Bonjour, Nous sommes mariés avec un enfant mais mon mari a eu 4 enfants d un precedent mariage, nous sommes mariés sous le régime de la communauté e...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Sorgin
bmt Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, en mai 1977 ma mere ma donnait la maison de son pére d'une valeur de 50000 francs donc donation hors part a la succession car j'avais t...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Gasc
cestlavie Donation-Succession

Donner un livret a à son petit fils

Bonjour, Grand-père ne veut rien donner à son fils donc, le déshériter (même s'il n'a pas grand chose que son livret A). Il veut remettre à son peti...

3 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
roudoudou22
Khaly Donation-Succession

Aspa droit

Bonjour, J'ai fait une demande d'espa qui prend énormément de temps.... Je suis divorcée depuis peut et le jugement de divorce stipule que mon ex ma...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
doris33
ANETH Donation-Succession

Plus-values

Bonjour, J 'ai recu suite à une donation partage une maison évalée à 60000€.Après le décès de mes deux parents j' ai fait donation avec réserve d'u...

3 réponses Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
doris33
beuchigue Donation-Succession

Aides à la rénovation

Bonjour, Je suis le nu-propriétaire d'une maison dont ma mère placée en maison de retraite est l'usufruitière. Nous allons devoir prochainement (5 a...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
Sorgin
gene Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, j'ai fais don de ma maison familiale venant de mes grands parents à 2 de mes enfants et en est gardé pour moi et mon époux l'usufruit celui c...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
Gasc
TITI Donation-Succession

Loi trentenaire

Bonjour, Mon père possède un grand près d'un hectare qui fait parti d'une propriété avec une grande maison. Il y a le père de l'agriculteur qui fais...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
roudoudou22
sandrine Donation-Succession

Communaute universelle

Bonjour, Mon pere est dcd en 91, je suis fille unique, ils se sont mis sous le regime de communauté universelle lorsque j ai eu 20 ans. Je voudrai ...

1 réponse Dernière réponse le 27 déc. 2014 par
condorcet
yalla67 Donation-Succession

Pas de reconnaissance de dettes

Bonjour, J'ai prêté à mon ex-amie la somme de 4000 € et à ce jour j'ai du mal à obtenir le remboursement. Au départ, 2 chèques de 100€ chacun puis...

4 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
roudoudou22
mayre Donation-Succession

Succession avec héritier sous tutelle

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère souhaite avoir l'usufruit de la maison. Nous sommes 4 filles dont 1 décédée qui a laissé un fils mine...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
Enka1
patochem Donation-Succession

Donation d'argent

Bonjour, ma maman est âgée de 89 ans, je suis le dernier de 9 enfants et le seul a m'occuper d'elle, elle voudrait me faire un don d'argent , de combi...

1 réponse Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
val75 Donation-Succession

Calcul coût attestation de propriété

Bonjour, j'ai une prévision de taxe sur un bien d'une valeur de 80.000€, elle est de 1.770.84€. Dans le détail qui est fourni je ne comprends pas l...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
val75
ABAMI Donation-Succession

Plus value sur usufruit

Mes frères et moi avons hérités au décès de notre père il y a 50 ans une maison. Notre mère a été l'usufruitière de cette maison jusqu'à son décès il...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
etrelibre89 Donation-Succession

Donnation

bonjour, j'aurais une question a poser. Nous sommes une famille avec trois enfants. Ma mère m'a donné une maison de son vivant il y a quelques an...

3 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
Sorgin
zenitech Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de récuser un donataire (mon fils), avec son accord formel, et l'accord des donateurs. Cela à cause des conflits opposant c...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
zenitech
Toutounes9 Donation-Succession

Héritage

Bonjour.... Merci de prendre le temps de me lire et de m aider... Voilà ma question ... Je viens d apprendre que la personne qui m a mît au monde vien...

6 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
condorcet
Teloupy Donation-Succession

Transmission à concubin

 Résolu

Je suis divorcé et j'ai deux enfants. Je vis avec une compagne. Il n'y a entre nous aucun lien social : Pacs, concubinage ... A ce que je sais si je p...

6 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2014 par
doris33
marcx42 Donation-Succession

Testament pour concubine

Bonjour, Je suis en concubinaage aec ma compagne j 'ai une fille de mon coté elle a des enfants de son coté et nous avons une fille en commun. ...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
condorcet
MECHOUEK Donation-Succession

Reclamation

bonjour,voila depuis le mois de 08/2014 que j'ai envoyé tous les papiers nécessaires et rempli tous les imprimes envoyés par la recette des non réside...

3 réponses Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
Enka1
Parangon77 Donation-Succession

Succesion des enfants après un remariage

Bonjour, Cela fait quelques années que je ne parle plus à mon père suite à des divergeances d'opinion concernant sa compagne actuelle. Il s'est r...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
condorcet
PHILDUR99 Donation-Succession

Rédigé un contrat de mariage

Bonjour, je vais me marié et nous avons déjà en commun une maison dont je possède 4O% ma concubine 60% j'ai également un appartement qui m'appartie...

1 réponse Dernière réponse le 25 déc. 2014 par
roudoudou22
terreetmer Donation-Succession

Succession après conjoint décédé

Bonjour, mon père étant décédé , ma mère est son héritière , or si elle venait à décédée , qu'en serait il de notre succession ? à savoir le montant...

3 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
condorcet
Borisso Donation-Succession

Tout lui revient

Bonsoir !!! Ma question est la suivante; j ai perdu mon père en mars denier,il y a eu une donation au dernier des vivants qui se trouve etre ma mèr...

5 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
jmp59
rogerdu60 Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, je viens de perdre mon pére qui n'avait que sa retraite pour vivre soit 2800 euros par mois Suis-je obligé de prendre un notaire en sachant...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Sorgin
lapouj11 Donation-Succession

Donation d'un terrain

Bonjour, J'ai reçu en donation de mes parents un terrain d'une valeur de 30 000€ pour y construire ma maison. Nous sommes une famille de 5 frères ...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Sorgin
Hbs29420 Donation-Succession

Ouverture de succession

Bonjour, En cas de pièces manquantes dans un dossier lors d'une ouverture de succession, que se passe t-il et comment doit on réagir ? De plus ,...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
roudoudou22
Martoni56 Donation-Succession

Refus signture notaire

 Résolu

Bonjour, ma mère étant décédée au mois de juillet de cette année, on a rdv chez le notaire dans quelques semaines pour finaliser la succession. A sav...

4 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Martoni56
fusca05 Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, qui pourras me repondre,merci: mon papa et decede en 1989(ma maman toujours parmi nous 83 ans) ils y a du bien 7 hectares de terre et un...

3 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Sorgin
krm06 Donation-Succession

Légataire universel

Au décés de mon pére, un testament olographe enregistré chez le notaire indique ma mére recevant la sucession conformément à la communauté universelle...

5 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Gasc
lysdesmers Donation-Succession

Delimiter les parcelles

Bonjour, Comment dois je procéder pour delemiter un terrain après une donnation effectuer devant le notaire pour récupérer ma part qui dois je fai...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
condorcet
Kiwi1956 Donation-Succession

Assurance-vie et succession?

 Résolu

Bonjour, Si la majorité de votre épargne est placée en assurances-vies avec différents bénéficiaires qui ne sont pas vos enfants, Est-ce que les enfa...

3 réponses Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Enka1
lapouj11 Donation-Succession

Donation terrain

J'ai reçu en donation un terrain de mes parents. Afin d'éviter d'éventuels problèmes de succession plus tard avec frères et soeurs, puis je revenir su...

1 réponse Dernière réponse le 24 déc. 2014 par
Sorgin
Harroldette Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Mes parents voudraient me faire une donation de leur maison mais cela m'obligerait à payer leur part à mes 3 frères et soeurs au décès des ...

3 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2014 par
Sorgin
bountydestamaris70 Donation-Succession

Viager

 Résolu

Bonjour, peux ton mettre une maison en viager , ci on a un enfants ? cordialement

4 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2014 par
bountydestamaris70
bountydestamaris70 Donation-Succession

Donation

 Résolu

peux ton faire une donation de tout c'est bien immobilier a une association ? ci on à un enfants avec qui on na pas de contact ? cordialement...

1 réponse Dernière réponse le 23 déc. 2014 par
doris33
youenn Donation-Succession

Donation immobilier

Bonjour, j'ai dans ma famille un cas assez rare de donation d'un immeuble de ma grand'mère à ma mère et dans la foulée à ma soeur nous sommes seulem...

5 réponses Dernière réponse le 23 déc. 2014 par
condorcet
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