Forum Donation-Succession

Bonjour, ma grand mére est décéde au moi d'avril 2014 moi et mon frére a vont la part de notre pére décede mais son frére ne veux pas quitter la mai...

bonsoir a vous tous et toutes sur la facture des frais de succession du notaire on nous deduit 1500 euro frais funeraire il est precise art 775 du c...

Bonjour, Je vais essayé d être precise..notre père est décédé et nous devons faire calculer le prix du terrain mais non pas pr le vendre mais pour s...

Bonjour, Suite au décès de ma mère le 27 janvier 2015 j'ai contacté par téléphone le Centre d'Arcueil le 2 février 2015 pour demander la liste de...

Bonjour, Je souhaite acheter avec mon épouse un appartement à Alicante Espagne pour nos vacances. J'ai 2 enfants, en cas de décès quel est le taux...

Bonjour, nous voulons faire la succession de mon père mais il nous a été signifie par le notaire que nous ne pouvons pas disposer de notre bien car ...

Bonjour , Mon papa est décédé l'année passee , aujourd'hui j'ai été contacter par une dame qui vient d'acheter la voiture de mon père via ma belle me...

Bonjour, en cas de décès d'un propriétaire, les héritiers mettent en vente le bien chez un notaire. Celui-ci doit il régler les factures de la défunte...

bonjour, je voudrais vendre un bien légué en nue propriété ,à ma fille de treize ans , que dois je faire?

Bonjour, Suite au deces de mon père, l'avocat de notre belle-mère nous propose à ma soeur et moi une négociation afin de régler la succession. Ma soe...

Bonjour, Je suis actuellement en union libre avec mon compagnon, nous avons deux enfants. Nous sommes actuellement logés à titre gratuit dans une m...

Bonjour à tous, je suis nu-propriétaire à hauteur de 3/8 de la succession de mon père, mon frère également. ma mère conjoint survivant est proprié...

Bonjour, je voulais savoir si c'etait par rapport au revenu fiscale ou autre qu il fallait payer

Bonjour j'espère pouvoir être aiguillée Mon ami est majeur paraplégique Il a perdu sa mère il y a quelques mois Il n'a plus de parent Il y a ...

bonjour, mon père vient de décéder, et était pacé, nous héritons de son appartement en SCI nous ses 2 enfants, nous ne pouvons pas payer les charg...

Bonjour, Suite au décès de mon père et en désaccord avec ma belle-mère sur le montant de la succession, le tribunal a mandaté un expert qui demande ...

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère la maison en indivision avec ses enfants a été vendu le 3 mars 2015 (sous-seing privé signé chez le notai...

Bonjour, mon mari et moi souhaitons divorcer. Nous avons des biens donnés en location et souhaiterions savoir s'il était possible de faire une donat...

Bonjour, ma question concerne la représentation successorale en matière collatérale. mon oncle est décédé laissant comme héritiers : 3 frères viva...

Bonjour à tous, J'aurais besoin d'un conseil concernant la transmission à mes enfants de mon patrimoine immobilier. J'ai deux enfants -un marié av...

Bonjour, je m'occupe de mon père depuis le décés de ma mère depuis cinq ans & j'ai un frère qui ne viens pratiquement jamais . Est-ce que la success...

Bonjour, la femme de mon père souhaite me donner une partie d'un bien immobilier qu'elle possède ( une grange) en sachant qu'à leur mariage ils ont f...

Bonjour d après ce texte de loi je voudrais savoir comment est calculer sa part à s acquitter ::::(Ainsi, au sein de la famille du défunt, et même si ...

Bonjour, ma tante est décédée voila maintenant un mois et demi elle avait fait une assurance vie que nous n avons pas encore eu impossible de sa...

Bonjour, Si je fais une renonciation à la succession de mon père car il était endetté, mes enfants mineurs doivent ils en faire autant ? Si oui peu...

Bonjour, Mon frère vient de décéder. Veuf, il avait un fils mais par testament olographe, il nous a faits, mon mari et moi, légataires universels. ...

bonjour, ma question concerne la représentation successorale en matière collatérale. mon oncle est décédé laissant comme héritiers : 3 frères vivant...

Bonjour, lyon métropole me réclame le remboursement de l'argent perçu par ma mère suite à son décès ( succession ) elle a bénéficié de nombreuses...

mariee avec contrat de mariage plus donation au dernier vivant ma mère étant décèder mon frère et moi avons accepter l'héritage ainsi que l'assurance...

Bonjour, pouvez-vous me dire si un bureau constitué le 2 octobre 2009 doit etre renouvele au 1 octobre 2010

Bonjour, Mon grand-père avait un terrain. Sur celui-ci, il y a bâti un immeuble de 4 appartements. Il y a donc au RDC du terrain, et je voudrais ...

Bonjour, Je suis propriétaire et j'habite la maison qui m'a été attribuée sous la forme d'une donation-partage avec une soulte payée à mes frères e...

Bonjour, mes parents m'ont fait donation de leur maison avec réserve d'usufruit. Au décès de mon père il y a 8ans ma mère a garde la maison ( norma...

Bonjours a tous, je suis nouvelle sur se site,je suis en total hésitation voila mon problème : J'habite en France je suis née a la Réunion toute ma...

Bonjour, j'ai une question à vous poser car je suis dans le flou total ! le pere de ma copine est portugais et vie là bas , en ce moment même il e...

Bonjour, Pouvez-vous SVP m'éclairer précisement sur la législation en vigeur concernant la répartition d'une vente d'un bien immobilier entre un nu-p...

Bonjour, lors d'une succession les liquidités sont elle partagées ou sont elles intégralement pour le conjoint survivant ayant l'usufruit ?

Bonjour, Mariée, sans contrat de mariage, 3 enfants ensemble avec mon mari, une donation au dernier vivant, que devient l'argent du couple lors du dé...

bonjour l'état me demande l'argent perçu sur le compte de ma mère suite à son décès ma mère avait bénéficier de nombreuses aides sociales

Bonjour, je demande comment quelqu'un qui est sur tutelle,agé 61ans,toute la 1O ans renovelle son contrat avec sa tutrice,comment il peut faire une do...

Bonjour, Mon père est décédé en 2010, laissant ma mère de 88 ans seule propriétaire de leur maison à La Rochelle. Pour mieux soigner ma mère, mes deux...

Bonjour, j'ai 77 ans, appartement acquis en co-propriété avec feu mon mari, spon fils et son petit fils refusent de signere les mandats de vente, mo...

Bonjour, Mon père est décédé et avait une entreprise de 27 hectares. Ma mère à la nu propriété. Cette entreprise est en fermage, car elle appartie...

Bonjour, Bien que j'ai informé le notaire des conflits qui risquaient d'intervenir suite au décès de maman ce dernier ne m'a pas apporté de conseil...