Les discussions

daniele Donation-Succession

Remariage

Bonjour, etant veuve a ce jour je suis en couple avec un homme divorcer il a vecu 26 ans avec sa femme a eu 2 enfants avec elle apres le d...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2015 par
condorcet
REP51 Donation-Succession

Vente de terre agricole

Ma Mère, veuve depuis 1978 est décédée dernièrement. L'exploitation des terres agricoles a été confiée à un de mes frère depuis le décès de mon père(1...

4 réponses Dernière réponse le 10 mars 2015 par
REP51
RBO49 Donation-Succession

Donation partage suite

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Vous dites ...il faut que son fils aussi reçoive une part ....or j'ai lu dans votre texte qu'une donation partage peut se faire ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2015 par
doris33
raymond03 Donation-Succession

Deux héritiers sont en désaccord.

Bonjour, quand un héritier a signé un mandat de représentation d'un généalogiste celui-ci a-t-il plein pouvoir pour vendre ses biens (terre, immobilie...

4 réponses Dernière réponse le 10 mars 2015 par
raymond03
cassou64 Donation-Succession

Formulare 2709-indivision

Bonjour, Je m'occupe de la succession de mon père décédé récemment. Il possédait en indivis (depuis 67) une propriété que j'estime à ~66000 euros ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2015 par
condorcet
patou Donation-Succession

Succession un fils de 16 ans/belgique

Bonjour, mon épouse est décédée , elle n'a aucun bien . Malgré tout mon compte est bloqué , on m'oblige à prendre un notaire car elle a un fils de ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2015 par
condorcet
marcomax69 Donation-Succession

Donation a sa fille

 Résolu

Bonjour, Ma femme est fille unique, mes beaux parents (suite au décès rapide de son oncle) veulent faire de leur vivant la donation de leur maison à ...

18 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
marcomax69
fydji Donation-Succession

Héritage

Bonjour mon beau père est décédé l'année dernière et avait acheté une maison avec ma mère il s'élève des l'âge de 2 ans j'ai eu un frère et malheureu...

10 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
condorcet
Jehannor Donation-Succession

Legataire_universel_heritier

Bonjour, Mon frère, après 30 années de mariage, a adopté (adoption simple) le fils de son épouse issu d'un premier lit ( ledit fils avait alors une t...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
roudoudou22
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation

URGENT Quel est l'intérêt précis d'une donation-partage par rapport "à ne rien faire" et payer les droits de succession au décès des parents? Merci ...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
Utilisateur anonyme
cloSVP Donation-Succession

Assurance vie - hérédité

Bonjour, Ma soeur (80 ans) est décédée en Septembre dernier. Elle était en maison de retraite et sous curatelle. Elle avait pris en 1990 une Assuran...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
cloSVP
tribudesturonnes Donation-Succession

Reniement de ses parents et une soeur

un enfant qui ne veux plus voir ni entendre parler de ses parents et n'avoir plus ni famille ni parents. quelles démarches faut-il faire pour que lor...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
doris33
bonite83 Donation-Succession

Droit succession

Bonjour, Un homme âgé de 60 ans dit être l'enfant naturel non reconnu de mon père, aujourd'hui décédé. Quels sont ses droits sur la succession? Y a t...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
Gasc
971augus Donation-Succession

Succession

 Résolu

bonjour je suis fils unique, mon décédé le 20/07/2010,la valeur mobilière est estimer à 500.000 euros,combien dois-je payé ces taxes. Merci

3 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
Sorgin
ann Donation-Succession

Bail et succession

 Résolu

Bonjour, La rédaction d un bail entre propriétaire et locataires est elle suffisante en cas de décès des propriétaires et donc succession ou faut ...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2015 par
condorcet
frederic123456789 Donation-Succession

Famille recomposée

Bonjour, père de 3 enfants issus d'un premier mariage, remarié en 2014 avec une femme qui avait 2 enfants issus également d'un premier mariage, nous ...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
roudoudou22
memene65 Donation-Succession

Cherche des réponse

bonjour ma mère possède une maison quelle voudrait me donner on et 7 enfants et don 5 sont d accord pour me donner leur part ils reste un qui ne pourr...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
roudoudou22
memene65 Donation-Succession

Droit ou pas

Bonjour, ma mère propriétaire d une maison a t elle le droit de son vivant en faire une donation a un de c enfants -- biegel

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2015 par
roudoudou22
roime Donation-Succession

Succéssion

Bonjour je désire avoir quelques conseils ; j'ai hérité d'un appt de mon pére , je suis marié sous la communauté , mon mari héritera t-il de mon bien ...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2015 par
roudoudou22
Graumiche Donation-Succession

Indemnité d'occupation

Bonsoir, Quelles sont les démarches à faire pour demander une indemnité d'occupation à notre belle mere qui occupe notre maison familiale apres le de...

6 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
Gasc
rosebblack Donation-Succession

Pension de reversion

Bonjour, j'ai lu beaucoup de vos commentaires et j'avoue je suis outrait sur ces jeunettes qui comprenne rien a la vie. Mon marie ma battue a m'en cas...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2015 par
rosebblack
giadou Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Je ne parle plus à mes parents, et j'ai un frère avec lequel je suis en bons termes. Mes parents sont propriétaires de leur maison. Si les...

2 réponses Dernière réponse le 8 mars 2015 par
giadou
KL75 Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour, Notre père est sous tutelle en maison de retraite il est Alzheimer et est totalement détenteur de tous les biens, notre mère est tutrice. No...

18 réponses Dernière réponse le 8 mars 2015 par
KL75
natabstrait Donation-Succession

Succession

Bonjour, comment faire pour leguer de mon vivant a mes 4 enfants majeur sans que mes enfants soit obligés de payer des frais de successions? merci

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2015 par
doris33
Poultney Donation-Succession

International usa / donation partage

 Résolu

Bonjour Notre mere a donne a ses quatre enfants sa maison de Paris par plusieurs "donation partage" la succession c'est faite en France, pas de probl...

4 réponses Dernière réponse le 8 mars 2015 par
Poultney
Seven35 Donation-Succession

Héritage

la maison que ma mere a herite est a son propre nom je suis fils unique et mere a toujours dit qu'a son deces la maison me revenait. Cela m'embête ca...

3 réponses Dernière réponse le 7 mars 2015 par
Gayomi
nounourssarthe Donation-Succession

Heritage d'un oncle et tante

Bonjour, un oncle et une tante nous ont fait légataire universelle il y a quelques années, l'oncle est décédé depuis et bien sûr la tante se fait p...

2 réponses Dernière réponse le 7 mars 2015 par
Sorgin
MaryNormandie Donation-Succession

Succession suite au décès de ma mère.

Bonjour, J'habite en Normandie, ma mère en gironde (33), je suis issue d'un premier mariage, et l'ainée des autres enfants . Ma mère s'est remariée...

70 réponses Dernière réponse le 7 mars 2015 par
doris33
cricket9448 Donation-Succession

Impôts locaux- taxe d'habitation

Bonjour Je suis héritier, au même titre d'autres membres de ma famille, d'une maison mise en vente et inoccupée et nous aimerions savoir dans quelle ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2015 par
condorcet
ag62cha Donation-Succession

Renonciation

Suis je obligée de remplir le dossier de renonciation de biens si je ne veux pas que le conseil régional me reclame l aide sociale versée a ma grand m...

1 réponse Dernière réponse le 7 mars 2015 par
roudoudou22
pauline Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père divorcé et remarié a eu un enfant avec sa seconde épouse; les relations n' etant pas des meilleures, c' est par le journal que nou...

10 réponses Dernière réponse le 6 mars 2015 par
Sorgin
Daxcu Donation-Succession

Lègue d'un capital et rente viagère

Bonjour, Je souhaiterai avoir une précision sur une formule qui m'a été donné et qui est la suivante, à la suite d'une succession et après avoir r...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2015 par
Daxcu
voyageur-1971 Donation-Succession

Renonciation , consequences vers enfants

Bonjour Voila mon cas, Mon "pére" disparu il y a 37 ans et déchu de sa paternité (decheance partielle, pas de droit de garde, pas de demande possibl...

4 réponses Dernière réponse le 6 mars 2015 par
Voyageur1971
Marika07 Donation-Succession

Litige avec notaire

Bonjour nous avons achete une maison pour laquelle nous avons verser une sommes importante en frais de notaire. L acte définitif a etait signe. Mon ...

2 réponses Dernière réponse le 6 mars 2015 par
Marika07
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