Les discussions

cestmoi22 Donation-Succession

Achat maison familiale

Je viens d'apprendre par hasard que mon frère a acheter la maison de nos parents (ils sont encore vivant). Le problème c'est que nous sommes 6 enfan...

4 réponses Dernière réponse le 18 mars 2015 par
condorcet
obama56 Donation-Succession

Don manuel à déclarer

 Résolu

En 2001, j'ai reçu un don manuel de ma mère d'un montant de 15.000 euros que j'ai omis de déclarer à l'administration fiscale ; ma mère étant décédée...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Gayomi
Kiki Donation-Succession

Comment sortir de l indivision

Bonjour, Ma soeur et moi sommes propriétaires de la moitié d une maison et ma tante de l autre moitié cela fait environ 1 an que nous n avons pas eu...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Kiki
sophievince Donation-Succession

Assurances apres deces

 Résolu

Bonsoir à toutes et tous, Mon père est décédé le 06 février 2015. Il était détenteur de plusieurs contrats auto et habitation souscrits depuis de ...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
sophievince
Betty Donation-Succession

France/italie

 Résolu

Bonjour, Ma maman est décedée le 10 février et nous venons de découvrir des actes de propriétés de terrains en Italie que dois je faire ? Je vous...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
condorcet
wahiba Donation-Succession

Succession en france - loi marocaine

Bonjour, Mon père est décédé en laissant à ses enfants un appartement situé en région parisienne. Il a vécu et est décédé en France. Il était de ...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
dlkjfi
cat77jf Donation-Succession

Acte de partage

Bonjour, Un frère de ma mère vient "d'exhumer" d'une de ses malles entreposées dans un grenier, un acte de partage daté de mai 1998. Cet acte fait su...

5 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Sorgin
mousline1 Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, Pourriez vous me dire si, dans les calculs des frais de succession, l'argent des comptes bancaires du défunt s'ajoute à la masse des biens i...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
domdo76
safo Donation-Succession

Je suis perdue/algérie

Bonjour, mon epoux est decede je n ai aucun papiers comment connaitre les banques ou il a ouvert ses comptes merci de m eclairee

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Sorgin
margunaghju Donation-Succession

Licitation

Bonjour, ma tante a acheter un terrain qui était ds l'indivision avec ses soeurs et frére avec 3 maisons dont une construite par son neveu est-ce-qu...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Gasc
Cathy Donation-Succession

Succession et dettes

Bonjour, le père de mon conjoint est décédé le 8 décembre 2014. Celui-ci était propriétaire avec son épouse, décédée en 2011, d'une maison estimée p...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
didso
babounette65 Donation-Succession

Remboursement de pret apres decès

Bonjour, Mon père est décédé en septembre 2013, n'ayant pas de biens, mes soeurs et moi n'avons pas accepté ou refuser de succession. J'ai reçu un ...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
roudoudou22
bertrand Donation-Succession

Droit des enfants après remariage

Bonjour, nous sommes 4 enfants, notre père est décédé il y a quelques années, et il s'était remarié, notre belle-mère vient de décédé et n'avait pas d...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
condorcet
janmi3535 Donation-Succession

Heritage

bonjour je vais essayer d etre clair : la grand mère de mon épouse est décédé en juin 2014 en juillet mon beau pere hérite des biens de sa maman mais...

5 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
condorcet
suzan Donation-Succession

Donation d'un appartement à mon fils unique

 Résolu

Bonjour, j'ai un appartement et une maison. je suis célibataire, j'ai 63 ans ; si je fais donation de l'appartement d'une valeur de 150 000 € à mon fi...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2015 par
roudoudou22
pietrouchka Donation-Succession

Succession d'assurance vi

Bonjour, j'aimerais savoir si les assurances axa ont bien repris les assurances l'union .j'ai été contacté par un démarcheur ;pour me restituer une as...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
Enka1
mamiebabou Donation-Succession

Avance capitaux sur fès de commerce

Mon mari m'a avancé des capitaux sur un fonds de commerce, dois je les remettre en donation maintenant qu'il est décédé. Je précise, que nous étions e...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2015 par
BmV
Michalau Donation-Succession

Original testament

Comment avoir la preuve que le testament est un original ? Comment procéder pour avoir accès au procès verbal d'ouverture du testament ?

8 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Michalau
manou Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Gilbert ,célibataire,sans enfant et sous tutelle de sa mère,décède. Il a une soeur mariée,deux enfants et un frère en couple avec deux enf...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Sorgin
Augustine8350 Donation-Succession

Testament en faveur d'un neveu.

 Résolu

Bonjour, n'ayant pas d'enfant, plus de parents, pas de mari; Je désire m'assurer que mon neveu, adulte maintenant, peut hériter en place de mes nombre...

5 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Augustine8350
carmen68200 Donation-Succession

Donation

bonjour ma mere avait fait une donation a mon pere elle est deceder la banque a bloquer les compte 4enfant on a pas de nouvelle d'un deux mes frere .m...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
roudoudou22
MarileJC07 Donation-Succession

Achat véhicule d'une personne décédée

Bonjour, Mon papa est décédé le 13 février 2015 je souhaite racheter son véhicule à ma maman car celle-ci ne conduit pas et souhaite le revendre (mo...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
MarileJC07
mamimomie Donation-Succession

Acte de partage immobilier

bonjour mon frère et moi avons hérité d'un bien immobilier suite au décès de nos parents (bien estimé à 580.000 euros).La succession est terminée mai...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
mamimomie
agnes1706 Donation-Succession

Usufruit

Comment peut-on arrêter le bénéfice d'un usufruit. Ma mère suite au décès de son mari en 2012 bénéficie d'un usufruit sur la maison. Elle rencontre de...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
condorcet
dutirou Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, voila 4 ans que mon oncle est décédé. Il y a 6 mois le crédit agricole me contact pour m informer que je dois hériter de 2 assurances vie ...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Sorgin
MT Donation-Succession

Adultere/canada

Bonjour, Je vous ecrit pour me renseigner au sujet d'une succession . Mon pere est décédé suite a la maladie d'alzeimer ....mais nous avons decouver...

3 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Sorgin
Douard Donation-Succession

Remploi et usufruit

Bonjour, Mon pere a acheter sa maison avec le remploi de sa précédente maison ,il a fait une reconnaissance de la réalité du remploi ,il a fait reco...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
EdouardNoam
Lilimom Donation-Succession

Inventaire des biens meubles

Bonjour, Dans le cas d'une succession, le notaire ne nous a pas informé de la possibilité de réaliser un inventaire des biens meubles. Le forfait ...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
condorcet
NIMASHANG Donation-Succession

Droits de succession neveu et nièce

Bonjour, Nous devons ma soeur et moi hériter d'une tante, soeur de notre mère qui était veuve depuis six ans, sans enfant. Dans ce cas, pouvez-vous...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
roudoudou22
snop Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Tout d'abord merci pour votre réponse. Je ne sais pas très bien formuler ma question. Je veux savoir si au décès de la maman de mon ex ép...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Gasc
snop Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Mon mari est décédé au décés de sa mère qui héritera des bien familiaux de mon mari

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Gasc
pasphoto Donation-Succession

Signaler son existence

Bonjour à tous, Moi et ma soeur n'avons pas connu notre père qui a abandonné ma mère sans rien. S'en ai suivi un beau-père violent et un passage à l...

12 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
caroledu92
sylvie Donation-Succession

Dc

Bonjour, ma mére est décédé en allemagne combien de jours ais je droit ! 3 jours normaux et combien pour partir en allemagne? merci

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Enka1
LargoZao Donation-Succession

Association droit aux legs/succesions

Bonjour, Je suis président de l'association TONGASOA, association loi 1901 qui a pour but de participer au développement social, sanitaire, aliment...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
LargoZao
anne Donation-Succession

Succession régime matrimonial universel

bonjour , mes ex beaux parents veulent modifier leur contrat matrimonial légal en universel. Qu'Est-ce que ça changera pour mes filles que j'ai eu ave...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2015 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Voiture dans succession non close depuis 6 ans

 Résolu

Bonjour, J ai perdue mon papa en 2009.il avait fait bon nombres de credits revolving que ni moi.ni ma maman ne pouvions rembourser fautes de moyens ...

8 réponses Dernière réponse le 16 mars 2015 par
Utilisateur anonyme
crielo Donation-Succession

Succession mère a enfant

 Résolu

bonjour, Pourriez-vous m'aider ? J 'ai perdu ma maman et donc suis seule heritiere. ma mere avait un bien immobilier donc abattement de 100.000 eu...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
crielo
Valoche84260 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, mon enfant peut il refuser mon héritage de mon vivant et quel papiers faut il qu il fasse et auprès de qui? Merci de me répondre assez rapid...

8 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
Valoche84260
patrice1664 Donation-Succession

Succession oncle neveu

Bonjour, mon oncle vient de décède. sa soeur est vivante et son frère ( mon père est décède il y a deux ans ) il n'y a que de l'argent pas de bie...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
Sorgin
delf17 Donation-Succession

Renoncer a une succession

Bonjour, mes parents sont decedes tous les deux, c'est mon pere qui est partis en dernier et puisqu'il avait de grosses dettes et aucun bien immobil...

1 réponse Dernière réponse le 15 mars 2015 par
Sorgin
Tiophile Donation-Succession

Sucession dans famille nombreuse

Bonjour ,mes parents sont agés de plus de 80 ans et nous sommes 8 enfants.Ils ont des propriétés et de l'argent. Une de mes soeurs aimerai avoir 1 pr...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
Tiophile
gigi194 Donation-Succession

Tirage au sort

Bonjour, Bonjour, Quels sont les frais de notaire pour un tirage au sort de parts d'héritage ? Est ce calculé sur la masse de la succession tirée ...

2 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
gigi194
galy28 Donation-Succession

Problème sur une succession

Bonjour, je vais essayer d'être claire mais brève ça va être dur mais svp si quelqu'un pouvait me conseiller, je suis vraiment dépassée et pleine ...

3 réponses Dernière réponse le 15 mars 2015 par
domdo76
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