Les discussions

fredboz Donation-Succession

Je ne suis pas content de mon notaire

 Résolu

Bonjour,voila mon souci ma maman est décédé au mois d'aout depuis mon notaire ne me tiens pas informé il faut que ce soit moi qui appelle pour avoir d...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
roudoudou22
alpine310 Donation-Succession

Calcul de parts

Bonjour: pourriez vous m'indiquer comment calculer le manque à percevoir lors d'une donation : exemple ;le première personne reçoit à l'époque 15000...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
condorcet
portemanche Donation-Succession

Recherche heritiers eventuels

Bonjour, J'espère qu'un internaute pourra me répondre, et je l'en remercie d'avance Je suis seul héritier de mes parents Ma mère avait un enf...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
portemanche
poucaromeo37 Donation-Succession

Où est passé l'heritage?

Mon grand-père qui est décédé n'avait qu'un fils unique(mon père).Celui-ci avez beaucoup d'argent.lorsqu'il est decédé "nous n'avons jamais su la caus...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Sorgin
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Quel formalité

 Résolu

voila nous sommes trois enfants chacun aillant une part en nue propriété sur une maison et moi je vis encore avec ma maman que peut faire ma maman che...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Gayomi
SGTBONO Donation-Succession

Question complexe heritage?

Bonjour, et merci pour l aide que vous pourrrez m apporter. voici mes questions: Ma mère possède un bien immobilier dans un état de délabrement ex...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Sorgin
Allyfluz Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour Mes parents sont mariés sans contrat, ils ont des biens en commun, à la mort de ma grand-mère (maternel) ma mère a récupérer sa maison en rac...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Sorgin
hjdma Donation-Succession

Un homme considéré comme grand père

Ma belle mère a eu un fils (mon mari) et un petit fils, après son remariage. Elle est décédée en 2005 et son 2° mari en 2012. Actuellement l'héritage...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Sorgin
Movalo Donation-Succession

Donation en numeraire

Je desire aider mes enfants en leur donnant une somme à chacun selon leurs besoins comment et a qui déclarer ses sommes qui seront une avance sur héri...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
BmV
atchoum63200 Donation-Succession

Succession de notre belle-mère

 Résolu

Bonjour, Il y a deux mois notre père nous a quitté. Il était veuf depuis 4 ans et était usufruitier de la maison de notre belle-mère. La successio...

8 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
atchoum63200
Pixelus Donation-Succession

Mise sous tuteulle, késako ?

Bonsoir, Je me pose une(des) question(s) existentielle(s) sur la tutelle d'un majeur... J'ai été me documenté un peu sur le net, et je vais continu...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
Pixelus
Emili1_44 Donation-Succession

Donation et reconnaissance de dettes

Bonjour, mes parents ont mis en vente un terrain. Pour l'instant, ils ne trouvent pas d'acheteurs. J'envisage maintenant d'y construire une maison ...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
condorcet
Xampun Donation-Succession

Frais de notaires

 Résolu

dans le cas d'une donation partielle, avec réserve d'usufruit, d'un bien immobilier, quelle est la base de calcul des émoluments du notaire ? est...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
Xampun
jolichose Donation-Succession

Suucession et assurance vie

 Résolu

Bonjour Je viens de recevoir de mon notaire Le projet de la déclaration de succession, Le projet du compte d'administration pour la succesion de m...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
Gasc
lion79 Donation-Succession

Rente mensuelle viagère

 Résolu

Bonjour, Mon ami, divorcé, verse à son ex-épouse une rente mensuelle viagère (pension compensatoire). Si nous étions pacsés, au décès de mon ami, ser...

6 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
condorcet
victorette Donation-Succession

Heritage

Bonjour, J' aimerai savoir combien de temps un notaire peut-il garder l' argent d' un héritage ?il m'avait promis qu'il allait faire le paieme...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
Gasc
GIBSY1920 Donation-Succession

Donnation parents enfants

Bonjour, Ma maman 95 ANS détient des assurances vie. Elle voudrait nous faire une donation par chèque de son vivant,( part égale pour ses 4 enfants...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
roudoudou22
bakélite Donation-Succession

Obseques

Bonjour, Ma mère vient d'organiser et régler les obsèques de son concubin avec qui elle a été liée 34 ans, qu'elle a placé à un dépositoire en atte...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
Gasc
julie451928 Donation-Succession

Succession

 Résolu

après le décès de mon conjoint, j'ai souhaité racheter la part de son enfant adultérin, et ce dernier refuse. Donc la succession reste statu-quo, tout...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
BmV
thales Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors du décès de mon père j'ai décidé de renoncer a la succession , je viens de recevoir le premier tiers des impôt sur le revenus de mon p...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Sorgin
nilou2015 Donation-Succession

Quelle part pour les héritiers?

Après le décès de mon père en 2013, ma mère a continué à habiter dans leur appartement acheté ensemble sous le régime de la communauté. Aujourd'hui el...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Sorgin
biba Donation-Succession

Don manuel et divorce

Bonjour, Mes parents veulent me faire un don manuel pour l'achat d'un garage.Je suis mariée sous contrat de mariage et nous allons divorcer. Peut il...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
condorcet
maejo Donation-Succession

Donation + 80 ans

 Résolu

Bonjour, Ma grand mère de 87 ans souhaite nous faire une donation de bien immobilier a moi (ma mère qui était sa fille est décédée) et mon oncle, cel...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
maejo
edmond16 Donation-Succession

Désheriter

 Résolu

N'ayant pas d'enfant direct, j'ai adopté le fils de mon épouse aujourd'hui décédée en adoption simple. Eu égard à son comportement (il est devenu maje...

8 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
edmond 16
pushina Donation-Succession

Add associés

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier d'une société ( ADD associés), faisant état d'une recherche en succession mandatée par un notaire suite au ...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
condorcet
nicole Donation-Succession

Donation

Bonjour, Bonjour, Je suis gérante d'une SCI qui possède un local commercial et deux parkings. D'une part, j'ai vendu un premier parking en oc...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
condorcet
momo73490 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, quelle différence, pour l'héritage de ma mère,entre ma soeur adoptive et moi ??Merci de vos réponses !

5 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Sorgin
flopiou Donation-Succession

Déces qui récupèrer la succession

Bonjour, L'Ex mari de ma femme est décédé laissant 3 enfants mineur derrière lui, ma femme en à la garde. le corps est depuis plus d'une semaine en...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Sorgin
Franco Donation-Succession

Héritage

Bonjour, mon grand père a laissé un patrimoine à sa mort, notre maman héritier direct est décédé, est ce que mous les petits avons droit à l'hérit...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
ginto5
latreille Donation-Succession

Caractérique de l'usufruit

Est-ce un bien immobilier peut-être vendu sans l'accord de l'usufruitier? Merci de votre réponse. salutations

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
kasom
nostalgie77 Donation-Succession

Certificat d'hérédité

Bonjour, ma mère est décédée en début d'année, je demande un certificat d'hérédité à la mairie qui me dit que si le compte bancaire dépasse la somm...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Sorgin
bguenery Donation-Succession

Hiérarchie de succession

suite au décès couple sans enfants est-ce que la la succession est ouverte pour tous les frères et soeurs vivants ou décèdés et leurs ayant droit ?

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
bguenery
musicien5068 Donation-Succession

Légataire universel et réservataire

Bonjour, Nous sommes 2 frères. Mon père est veuf de notre mère depuis de nombreuses années. Il vient de décéder et a laissé un testament déposé...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Sorgin
normande Donation-Succession

Procuration bancaire

Bonjour, quels sont les droits d'un mandataire lorsque le mandant est hospitalisé dans un coma ou un état non conscient irréversible? je vous remer...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Sorgin
obos Donation-Succession

Facture en suspend

Bonjour, J'ai réparé la serrure et refermé la porte après le décès de la personne et l'intervention des pompiers. Ceci à la demande d'une petite niè...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
roudoudou22
philt34 Donation-Succession

Pacs, testament et succession

Bonjour, dans le cas d'une personne n'ayant pas d'héritier réservataire, un testament authentique instituant comme légataire universel le partenai...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
condorcet
caillou Donation-Succession

Vente en viager à mon fils

 Résolu

Bonjour, Je voudrais vendre ma maison en viager à mon fils, au tarif normal avec de vrais paiements, ma maison est devenue trop grande et isolée p...

23 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Sorgin
CHATOUNE Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon pere est decedé il y a bientot 4 ans , nous sommes 4 enfants ma mère est agée de 89 ans elle possède des liquidites 360 000 euros en ...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Sorgin
claudio52 Donation-Succession

Liquidation succession

 Résolu

Bonjour, j'ai donné mon accord au notaire à "l'état de réduction", afin de clore le dossier de succession je dois à mes frères et soeurs 90.000 euro...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
claudio52
fidjy28 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je voudrais savoir quand vous écrivez un testament olographe chez un notaire, est ce que le papier que donne le notaire doit il comporter...

5 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
Ptifiloum
Paulette2875 Donation-Succession

Qui doit prévenir qui??

Bonjour a tous, Ma grand-mère est décédée en septembre 2013. Ma mère et mon oncle n'ont jamais eu de bons rapports, ce qui a rendu la situation quel...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
condorcet
kamagi Donation-Succession

Vente de part de sci - calcul plus value

J'aurais besoin d'éclaircissement pour mener à bien mon projet de vente de mes parts d'une SCI familiale. Mes frères sont actuellement prêts à me les...

13 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2015 par
condorcet
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