Les discussions

jan145 Donation-Succession

Succession entre demi-frère

Bonjour, Ayant appris récemment le décès d'un demi-frère avec lequel je n'avais aucun contact, je pensais hériter, conformément à la loi,de 75 % d...

10 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
condorcet
derr59 Donation-Succession

Décès d'une cousine

Bonjour, Bonjour, je sollicite votre aide car la cousine (fille d'une tante) de mon mari vient de décéder. Elle n'était pas mariée et n'avait plus...

6 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par derr59
fleur41270 Donation-Succession

Communaute universelle

Bonjour, Mes parents ont fait un contrat de communauté universelle. Ma mère est décedée, il reste mon père agé de 94 ans. En cas de décès de mon pè...

2 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par Gasc
herwanclaude Donation-Succession

Heritage

 Résolu

bonjour, je voudrais savoir comment se répartit l'avoir de mon père décédé, (somme modeste, environ 20000 e) entre ma mère et les fils... merci

4 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
condorcet
edouardjuliette Donation-Succession

Cas de plusieurs contrats assurances vie

 Résolu

Bonjour, en cas de succession ,plusieurs contrats d'assurances vie ont été contractés pour un bénéficiaire comment se passe la succession et notam...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2015 par edouardjuliette
Jack1906 Donation-Succession

Sci

Mon mari possède une SCI dont je ne fais pas parti. Avant notre mariage, il a fait un testament olographe, léguant toutes ses part à sa soeur qui est ...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
condorcet
graphologie Donation-Succession

Permis de construire

 Résolu

bonjour, comment obtenir des permis de construire anciens dans le cadre d'une succession? merci

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2015 par
Josh Randall
Papomme Donation-Succession

Hériter d'une soulte de donation partage

Bonjour, Je suis fille unique. Mes grands parents sont décédés en 1998 et 1999. Ils ont eu 7 enfants. A leurs décès ils ne laissent à partager que...

5 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par
condorcet
Eticq Donation-Succession

Validité testament olographe

Bonjour, Ma belle-soeur, 80 ans, vient de décéder. Célibataire, sans enfants, elle avait 2 frêres et 2 soeurs. Mon mari est décédé il y aura bientô...

4 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par Eticq
fransca Donation-Succession

Aux dernier vivant

Bonjour, avec mon marie nous avons notre maison aux dernier vivant je voudrais savoir la différence avec la donation universelle

8 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par fransca
ugno Donation-Succession

Impots en cas de décès

 Résolu

Bonjour, mon père est decédé en aout 2014 nous sommes 3 enfants son épouse nous demande de payer les impots sur le revenu, la taxe d'habitation "un ...

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par ugno
Adm8 Donation-Succession

Héritiers héréditaires

Bonjour, Je ai une question. Mes frères et moi sont les héritiers héréditaires d'une propriété en France de notre père. Malheureusement, notre père...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par Sorgin
ammonite Donation-Succession

Maison en indivision

Bonjour, j'aimerais avoir une évaluation les droits de successions d'un bien immobilier dans la situation suivante: 3 soeurs détiennent à part éga...

5 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par ammonite
toto2015 Donation-Succession

Succession

Bonjour chers membres j'espère que vous pouvez m'aider, En 2001 notre grand-mère est décédée (je représente mon père décédé).Nous n'avons pas pu régle...

6 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par Sorgin
rere13 Donation-Succession

Disparition

combien de temps faut-il apres un deces pour conclure le dossier alors qu'un ayant droit ait disparu

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par
roudoudou22
LeopoldineNAVARRO Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

Mon mari a deux frères. Mes beaux parents sont décédés. Au décès de mon beau-père(juillet 2014),nous avons remis tous les papiers au notaire. Or il...

6 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par LeopoldineNAVARRO
falafolledu67 Donation-Succession

Remboursement allocation de soutien familiale

 Résolu

Bonjour, Mon frère, bénéficiaire du RSA ne pouvait pas payer la pension alimentaire fixée par le J.A.F pour ses 2 filles (10 et 15 ans aujourd'hui). ...

2 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2015 par Falafolledu67
a6w324 Donation-Succession

Testament

Bonsoir, Nous sommes deux enfants.Mon pere est usufruitier.Etant dans le besoin et pas en bons termes avec mon frere, mon pere voudrait me donner pa...

1 réponse Dernière réponse le 1 févr. 2015 par
roudoudou22
migouchat Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, je suis un peu perdu depuis que je suis tombée par hasard sur un testament Olographe que ma mere a fait en faveur de ma soeur issue d'un p...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Sorgin
ZAFIOULE Donation-Succession

Partage de terrain

bonjour voila mon mari c'est parent on décide de faire un partage de terrain en sachant que une parti du terrain il y a la maison des de ses parents e...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Sorgin
Horizon4 Donation-Succession

Prêt d'argent à un enfant

Bonsoir, Nous souhaitons prêter (90000€) sans intérêts à un de nos enfants pour la reprise d'une société. Comment devons nous procéder sans être néc...

4 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Horizon4
milady02 Donation-Succession

Ont-ils le droit?

L'AP-HP nous réclament ("les héritiers") des trop-perçus sur salaires d'environ 2600euros datant de 2011; les impôts également des sommes non payées....

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Gayomi
CAPICHEF54 Donation-Succession

Succession

bonjour suite au décès de ma mère, la maison familiale à été vendue pour un montant de 160.000,00€ Nous sommes 5 héritiers. Pourquoi dans l'acte d...

7 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Gayomi
volazato Donation-Succession

Partager

bonjour , j'ai divorcer moi et mon mari n'a rien audebut en meme temps lui prennait des credit pour financier immobilier , il a laisser à quelq'un d'...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
doris33
vg249 Donation-Succession

Valeur acquisition et plus value

 Résolu

j'ai hérité il y a 20 ans d'un appartement estimé à 1 000 000 FF mais j'ai du verser une soulte de 250 000 FF à mes frères et soeurs. En cas de revent...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par vg249
lina20068 Donation-Succession

Que choisir

 Résolu

Bonjour à tous, mon papa vient de décéder à 61 ans juste après avoir obtenu ça retraite. Il laisse derrière lui 4 enfants tous margeurs et maman. ...

7 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2015 par Sorgin
fredboz Donation-Succession

Je ne suis pas content de mon notaire

 Résolu

Bonjour,voila mon souci ma maman est décédé au mois d'aout depuis mon notaire ne me tiens pas informé il faut que ce soit moi qui appelle pour avoir d...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2015 par
roudoudou22
alpine310 Donation-Succession

Calcul de parts

Bonjour: pourriez vous m'indiquer comment calculer le manque à percevoir lors d'une donation : exemple ;le première personne reçoit à l'époque 15000...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
condorcet
portemanche Donation-Succession

Recherche heritiers eventuels

Bonjour, J'espère qu'un internaute pourra me répondre, et je l'en remercie d'avance Je suis seul héritier de mes parents Ma mère avait un enf...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par portemanche
poucaromeo37 Donation-Succession

Où est passé l'heritage?

Mon grand-père qui est décédé n'avait qu'un fils unique(mon père).Celui-ci avez beaucoup d'argent.lorsqu'il est decédé "nous n'avons jamais su la caus...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Sorgin
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Quel formalité

 Résolu

voila nous sommes trois enfants chacun aillant une part en nue propriété sur une maison et moi je vis encore avec ma maman que peut faire ma maman che...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Gayomi
SGTBONO Donation-Succession

Question complexe heritage?

Bonjour, et merci pour l aide que vous pourrrez m apporter. voici mes questions: Ma mère possède un bien immobilier dans un état de délabrement ex...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Sorgin
Allyfluz Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour Mes parents sont mariés sans contrat, ils ont des biens en commun, à la mort de ma grand-mère (maternel) ma mère a récupérer sa maison en rac...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Sorgin
hjdma Donation-Succession

Un homme considéré comme grand père

Ma belle mère a eu un fils (mon mari) et un petit fils, après son remariage. Elle est décédée en 2005 et son 2° mari en 2012. Actuellement l'héritage...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Sorgin
Movalo Donation-Succession

Donation en numeraire

Je desire aider mes enfants en leur donnant une somme à chacun selon leurs besoins comment et a qui déclarer ses sommes qui seront une avance sur héri...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2015 par
BmV
atchoum63200 Donation-Succession

Succession de notre belle-mère

 Résolu

Bonjour, Il y a deux mois notre père nous a quitté. Il était veuf depuis 4 ans et était usufruitier de la maison de notre belle-mère. La successio...

8 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par atchoum63200
Pixelus Donation-Succession

Mise sous tuteulle, késako ?

Bonsoir, Je me pose une(des) question(s) existentielle(s) sur la tutelle d'un majeur... J'ai été me documenté un peu sur le net, et je vais continu...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2015 par Pixelus
Emili1_44 Donation-Succession

Donation et reconnaissance de dettes

Bonjour, mes parents ont mis en vente un terrain. Pour l'instant, ils ne trouvent pas d'acheteurs. J'envisage maintenant d'y construire une maison ...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par
condorcet
Xampun Donation-Succession

Frais de notaires

 Résolu

dans le cas d'une donation partielle, avec réserve d'usufruit, d'un bien immobilier, quelle est la base de calcul des émoluments du notaire ? est...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2015 par Xampun
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