Succession ou pas.. (Participation)
Frcay
-
2 déc. 2015 à 14:11
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 2 déc. 2015 à 16:52
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 2 déc. 2015 à 16:52
A voir également:
- Succession ou pas.. (Participation)
- Succession compte joint monsieur ou madame - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
- Déblocage des fonds succession banque - Guide
- 2 notaire pour une succession qui paie les frais - Forum Donation-Succession
- Hébergement à titre gratuit participation aux frais du logement - Forum Impôts
1 réponse
condorcet
Messages postés
39501
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
21 juin 2023
18 284
2 déc. 2015 à 14:32
2 déc. 2015 à 14:32
Ma question est simple.. Fallait-il participer à la succession ?
Ma réponse est simple :
-qu'avez-vous fait depuis le décès de votre mère ?
A l’époque nous n’avions aucun contrôle sur la succession et nous n’avons rien eu.
Ah bon !
Les héritiers ne contrôlent rien ?
Après le mariage ce bien a été vendu et une maison a été acheté sans clause de remploi.
Et depuis 2001 et 2009, année du décès de chaque époux qu'est devenue cette maison ?
Vendue ? Par qui ?
Pas Vendue ? Qui l'a détient ?
Telle qu'exposée de cette situation il en ressort que ce bien de communauté dépend pour moitié de chaque succession.
Qu'avez-vous fait depuis le décès de votre mère ?
Il y a quand-même près de 15 ans ?
Ma réponse est simple :
-qu'avez-vous fait depuis le décès de votre mère ?
A l’époque nous n’avions aucun contrôle sur la succession et nous n’avons rien eu.
Ah bon !
Les héritiers ne contrôlent rien ?
Après le mariage ce bien a été vendu et une maison a été acheté sans clause de remploi.
Et depuis 2001 et 2009, année du décès de chaque époux qu'est devenue cette maison ?
Vendue ? Par qui ?
Pas Vendue ? Qui l'a détient ?
Telle qu'exposée de cette situation il en ressort que ce bien de communauté dépend pour moitié de chaque succession.
Qu'avez-vous fait depuis le décès de votre mère ?
Il y a quand-même près de 15 ans ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 déc. 2015 à 14:39
Le notaire était avec notre beau père.. et nous n'avions pas la parole..
En 2001, après de décès de notre maman, le bien a été vendu, mais nous n'avons plus eu aucune nouvelle de notre beau père et de ses enfants.
Nous venons par le biais, d'un ami, d'apprendre que nous aurions du être convoqué pour la succession de notre beau père. (décédé en 2009). Je viens d'apprendre son décès seulement aujoud'hui.
2 déc. 2015 à 14:58
Vous devez vous tromper.
Lorsque la nouvelle maison a été achetée en remplacement de la précédente, votre beau-père a certainement protégé ses arrières en déclarant, en présence de votre mère, le remploi de fonds provenant de la vente d'un bien propre.
Nous avons juste signé les papiers.
Reste à savoir qui y était écrit ?
Nous venons........d'apprendre que nous aurions du être convoqué pour la succession de notre beau père. (décédé en 2009).
Vous n'étiez pas concerné par cette succession.
Tout avait été réglé dès le départ lors de l'achat de cette nouvelle maison.
Si vous voulez connaître le fin mot de l'histoire il serait très utile de vous procurer l'acte de cet achat pour savoir dans quelles conditions et sous quelles formes il s'est réalisé, sachant, il vous faut en être conscient que votre beau-père n'avait pas à vous faire de "cadeau" dès lors que, de son côté il avait des enfants.
Si tout n'avait pas été "ficelé" au départ, automatiquement au décès de votre mère la question se serait posée d'autant plus que peu après la vente s'est faite sans vous.
Alors ?
Comment expliquer votre absence ? ou exclusion ? (vous choisissez !)
2 déc. 2015 à 15:10
que comprendre, je ne sais plus.
Faut-il aller plus loin ?
Merci à vous pour votre aide
2 déc. 2015 à 16:52
Les faits sont donc établis.
Seul votre beau-père était propriétaire de cette maison acquise avec SES fonds.
Faut-il aller plus loin ?
Pour prouver quoi ?
Que votre mère n'a pas participé financièrement à l'achat ?
Et ce n'est qu'un juste retour de la situation que vous n'ayez rien obtenu dans sa succession.