Forum Donation-Succession Page 573

Bonjour, je suis heritier d'une tante par représentation de ma mere, et dans le testament je suis aussi legataire a titre particulier, comme neveau ...

Bonjour à vous et merci d'avance pour l'attention que vous porterez à ma demande. Ma maman a 76 ans et m'a demandé de refuser la succession lors de s...

Bonjour, Mes parents prévoient de nous faire une donation (nous sommes 3 enfants) d'une maison secondaire. Mon père fera 80ans fin septembre. Leur n...

Bonjour, J ai refuser l héritage de mon père il y a 8ans. Il était remariée .et aujourd hui au bout de 8ans sa femme veut que sa soit mes enfants qu...

Bonjour, Mon papa vient de décéder alors qu'il était sous curatelle renforcée du fait d'une maladie et laisse des dettes essentiellement car il n' a ...

Bonjour, mon père a 84 ans et ma mère 73 ans. Combien il peuvent me donner maximum chacun en cumulant le don familial et manuel? Je ne trouve pas de...

Bonjours,alors voilà,nous somme 5 enfants,dont 3 mineur,moi je suis l'aîné,on à perdu notre mère il y'a 3 ans,et la nous venons de perdre notre père d...

Bonjour, je suis le fils de la soeur décédée et mon oncle vient de mourir accidentellement ,il était célibataire et sans enfant, quel sont mes droit...

Bonjour, Ayant peur de certains membres de ma famille (perversion narcissique), j'ai prêté d'une part 20 000€ à un membre de ma famille et cette même...

J'aimerai vérifier le coût d'une donation d'une valeur de 35000 € effectuée par mon notaire au mois de mars 2016. Merci de bien vouloir me donner la ...

Bonjour, Ma conjointe a reçu de la part de sa mère adoptive (sous la forme simple ce qui a une importance prépondérante dans ce cas...) 50 000e. Sa ...

Bonjour, Nous arrivons au terme des 6 mois. Aucune nouvelle du notaire. Nous sommes 6 enfants pour la succession, en bonne entente. Une de mes sœu...

Bonjour, dans le cas d'une succession pour un décès qui a eu lieu en fevrier 2016 et dont la succession ne sera actée que mi aout 2016, quels sont les...

Bonjour, Mon mari m'a fait une donation au dernier vivant sur l'ensemble de ses biens. Je n'arrive pas à obtenir un accord sur la vente d'un bie...

Bonjour, Mon frere est decede en decembre ,son epouse vient de recevoir un courrier recommande a son nom,sur ce courrier il est indique ayant dro...

Bonjour, Je beneficie d'une donation au dernier vivant faite par mon epoux. Celui ci est décédé peut on m'obliger à vendre un bien par voie judicia...

Bonjour Ma tante du coté paternel est décedéé le 8 juin Elle nétait pas mariée et n"avait pas denfants Elle etait en maison de retraite et on récla...

Bonjour, Ma question n'était d'entamer une polémique, elle était de savoir quel étaient mes droits face à la délivrance de ce certificat HORS ma pr...

bonjour Mon père ns a légué à mes soeurs et moi même de son vivant des terres agricoles.Il en est l 'usufruitier .Aujourd 'hui la mairie souhaite dé...

Bonjour, mon mari et moi en pleine procédure de divorce mettons en vente notre bien immobilier je souhaite qu'il soit le seul bénéficière du solde res...

Bonjour, Notre notaire nous avait prévenu! Les assureurs ont du mal à verser les assurances vie! Eh oui cela fait déjà 5 mois qu'ils nous prennent p...

Bonjour, Ma situation en quelques mots : je suis fils unique ; mes parents sont séparés ; mon père est en couple avec une autre femme que ma mère, c...

Bonjour Madame, Monsieur, Dans une succession, le notaire indique dans l'actif la présence de 2 bons de capitalisation souscrits chez Axa d'un monta...

Bonjour, ma mère est décédée depuis 10 ans , mon père s'est remarié avec une femme qui a 25 ans de moins . Il vient d'accepter l'héritage de notre gra...

Bonjour, Je voudrais avant tout, remercier tous ceux, professionnels ou non, qui m'apporteront des conseils concrets rapport à ma situation. Me...

ma mère et mon père ont acheté un terrain agricole après le mariage en 1968 ils se sont divorces en 1988 et le bien n à pas été partage ensuite mon p...

Bonjour, Ma mere est decedee en 2008 et dans un testament me laissait sa maison, qu'elle m'avait donnee en 1997. Mes neveux, representants mon fr...

Bonjour à vous tous et Merci à Condorcet, pour vos bonnes et simples réponses; j en ai toutefois quelques autres questions à la vente de la propr...

Bonjour, ma mère est décédée depuis 10 ans , mon père s'est remarié avec une femme qui a 25 ans de moins . Il vient d'accepter l'héritage de notre gra...

Bonjour, Retraités et mariés sans contrat depuis plus de trente ans, ma femme a eu, d'une première union ( ex époux décédé) un fils que nous ne voyo...

Bonjour, Ma maman qui a 85 ans a confié à ma soeur une procuration sur son compte bancaire il y a quelques années. Suite à un découvert sur son co...

Bonjour, ma sœur a fait mettre ma mère (incapable de s'occuper de ses affaires il est vrai) sous tutelle, elle s'est fait nommer tutrice et vient de...

Bonjour, Ma mère est décédée en mai 2016. Nous avons mis la maison en vente par le biais du notaire. Nous avons un acquéreur. Nous sommes 7 enfants...

Bonjour, Je voudrai savoir combien me coûterait une donation universelle entre époux pour une maison d'une valeur d'environ 220.000 euros Merci d'av...

Bonjour, mes parents m'ont donné un terrain depuis 13 ans , me donne l'autorisation de construire, mon père a 82 ans ma mère 73 ans ce terrain à nue a...

Bonsoir, Je n'arrive pas à trouver sur internet de réponse à ma question qui me semble pourtant assez simple. Mes excuses par avance si elle est t...