Les discussions

tramelli Donation-Succession

Contrat de succession

 Résolu

Bonjour, Je cherche à ce jour, une formule de succession qui nous protège en cas de décès de l'un ou l'autre, afin de pouvoir vendre notre maison pou...

5 réponses Dernière réponse le 30 mai 2017 par
tramelli
Tombé des nues Donation-Succession

Clause d'exclusion de communauté

Bonjour, J'ai 18 ans de vie commune avec mon compagnon , fils unique et donc héritier du patrimoine de ses parents. Ses derniers lui ont fait une d...

5 réponses Dernière réponse le 30 mai 2017 par
Marina
vero Donation-Succession

Succession / donation

Bonjour, comment obliger un notaire à payer le solde d'une succession merci je galère depuis six mois

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2017 par
condorcet
marcelle02810 Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, Mes parents sont décédés et nous on laissé une maison. nous sommes quatre sœurs et 1 frère décédés, il a 5 enfants. Nous voulons vendre la ...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2017 par
Poisson92100
jeanmi05000 Donation-Succession

Heritage entre cousins

 Résolu

bonjour, ma question est la suivante: mon cousin (son pere etait le frere de ma mere) n'as pas de descendants il est veuf.je suis le seul parent qui ...

4 réponses Dernière réponse le 30 mai 2017 par
jeanmi05000
montceau 38 Donation-Succession

Renonciation d'un héritage

Bonjour, que dois-je faire pour renoncer à ma part sur un héritage ?, réponse urgente , merci beaucoup

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2017 par
doris33
Marie Donation-Succession

Réversion d'une pension d'un agent edf

Bonjour, Divorcée d'un agent EDF avec lequel j'ai eu 3 enfants, lui même remarié et décédé maintenant je n;ai pas demandé une part de réversion par...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2017 par
condorcet
birgit Donation-Succession

Comment se calculent

Bonjour, pouvez vous m'indiquer à combien s'élèvent approximativement les frais de notaire lors du partage d'une succession (masse globale estimée à...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
birgit
cf14 Donation-Succession

Le droit de nous déshériter

Bonjour, Nous sommes une famille de 7 enfants. Mon père est décédé depuis 2003 et notre mère toujours en vie. Depuis qu'il est décédé, il y a 3 d...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
cf14
sophie demaison Donation-Succession

Je suis héritière d'une cousine

Bonjour, suite au décès de ma grand mère et de ma mère, je me retrouve héritière de la cousine de ma grand mère Le décès cette cousine date du 10 ...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2017 par
condorcet
Gina Donation-Succession

Droit succession-isf

Bonjour, Je dois faire la donation de terrains à mes enfants de 18 ans en gardant l usufruit ds 1 mois Mais j ai entendu dire que Si une Convention...

4 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
Gina
capenoule Donation-Succession

Inhumation sans consentement des enfants

Bonjour, la tante de mes enfants a décidé en accord avec son frère ,d'inhumer dans sa ville les cendres (urne funéraire) de sa soeur ,mon ex concubine...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
capenoule
Jojo Donation-Succession

Donation-isf

Bonjour, je souhaite faire une donation de terrain à mes enfants qui vont construire Sur le terrain Avec l argent que leur grand père leurs à laisser ...

5 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
Gina
joséphine Donation-Succession

Impôt foncière.

 Résolu

Bonjour, Je suis usufruitière sur un bien donné, le donataire est DCD, mais les impôts fonciers étaient adressées à son nom, j'ai jamais demandé d...

2 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
joséphine
Mimi2775 Donation-Succession

Transfert d'une maison secondaire

Bonjour Mes parents sont propriétaires d'une maison secondaire au bord de la mer et nous nous sommes positionnés pour la reprendre dès qu'ils ne voud...

4 réponses Dernière réponse le 29 mai 2017 par
Mimi2775
Fav Donation-Succession

Levée de la clause d'alienation

Bonjour, Je suis fils unique et mes parents m'ont fait donation de leur maison il y a 30 ans, , ils en ont l'usufruit et moi la nue proprieté avec...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
Jean Morin Donation-Succession

Nom d'un propriétaire

 Résolu

Bonjour, Je voudrais connaître les noms des propriétaires des parcelles voisines de la parcelle cadastrée AC 3 sur la commune de Prahecq(79230) d...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2017 par
gehi
bernard Donation-Succession

Achat par héritier

Bonjour, la maison de nos parents va etre mis en vente aux enchères notariales prochainement.si un héritier l achète devra payer la totalité intégr...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2017 par
roudoudou22
Sand245 Donation-Succession

Testament et bénéficiaire

Bonjour, Mon cousin comme je considère depuis toujour a fait un testament et ma mi bénéficiaire universel de sont assurance vie mes a dit au notaire...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
Gilbert83 Donation-Succession

Donation argent cumulé ?

Bonjour, Voila je souhaiterais faire donation a mon fils de 30 000€ grâce à la loi Tepa de 2007 (Don Sarkosy) . A l'époque en 2011 j'avais fai...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
Gayomi
Nenesse Donation-Succession

Vente du bien

Bonjour, Divorcé il y a dix ans ma mère a obtenu la maison familiale. Elle a vendu la maison cette année. Les 2 enfants issus du mariage doivent t...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
lady Donation-Succession

Legs pour decedee ( canada )

 Résolu

Bonjour, Mon grand père est décédé en 1964 son frère s'est marié avec la veuve de son frère qui est mon grand oncle mais pour moi c'était mon grand...

9 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
popaul73 Donation-Succession

Servitude de passage

Bonjour, y a -t-il une largeur minimum pour une servitude de passage en vue du passage de très gros tracteurs pour travaux agricoles merci

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2017 par
BmV
toutoune26000 Donation-Succession

Tontine, préciput

Bonjour, nous sommes mariés sous le Régine de la communauté, j'ai 2 enfants d'un premier mariage et mon mari en a 3 d'un premier mariage aussi depuis...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2017 par
;;
nicky Donation-Succession

Plus value sur quote part

Bonjour, Mes enfants devaient-ils payer une plus value sur la vente de ma maison devenue ét ma propriété lors du décès de mon mari J'ai racheté un ...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2017 par
relou
Krystel31 Donation-Succession

Succession de bien

Bonjour Je viens vers vous car je souhaiterais des informations concernant une succession normale Donc voila mes frères et moi avons appris par no...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
roudoudou22
Bambou Donation-Succession

Don manuel ou present d'usage

bonjour, mon ex-mari âgé de 75 ans, promoteur-immobilier, veut prendre à sa charge les travaux de rénovation de l'appartement que ma fille (née d'u...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
Marina
Yodacec Donation-Succession

Héritage et assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 20 ans. Il avait tellement de dettes que nous avons dû faire une renonciation d'héritage. Nous avons été contac...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
condorcet
Didan3 Donation-Succession

Mon frère cahe un héritage

Bonjour, Nous venons d'apprendre que nous héritons de nos grands parents d'une terre en Algérie. Ma mère qui en est l'héritière est dcd Malheureusem...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
histoirdeschra
ethan51 Donation-Succession

Courrier généalogiste successoral

Bonjour, J'ai reçu un courrier également aujourd'hui d'un généalogiste successoral. ma mère est décédé il y a près de 10 ans et mon père n'avais j...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2017 par
ethan51
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