Les discussions

Jean Donation-Succession

Héritier direct ...

Bonjour, Suite à un décès parental et étant un des héritier direct avec ma soeur, celle-ci avait la procuration du défunt durant son vivant, et c...

7 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Utilisateur anonyme
sasha2013 Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, mes parents ont divorcés en 2001 et mon père à garder la jouissance ce la maison mais celle ci ne étant pas dans le divorce ma mère reste pro...

1 réponse Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Ulpien
Agns Donation-Succession

Trois héritiers

bonjour nous sommes trois héritiers, nous avons fais le partage , et j'ai été seule pour vider maison, garage, grange, ils ont pris ce qui les intéres...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Poisson92100
Jeanrene Donation-Succession

Succession frère décédé

Le notaire qui est chargé de la succession de mon frère décédé en octobre 2017 me demande le livret de famille de mes parents décédés. Je ne possède p...

1 réponse Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Ulpien
LB Donation-Succession

Calcul de la créance de restitution

Bonjour, Lors du décès de notre père, notre mère a opté, avec l'accord des 3 enfants du couple, pour le régime de l'usufruit sur la totalité des b...

10 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
LB
Nelly1970 Donation-Succession

Héritier bloquant vente d un appartement

Bonjour, Ma grand mére paternelle est décédée en fevrier 2017. Elle était veuve depuis 1990 et avait deux enfants : mon papa marié et deux enfants (...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Poisson92100
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Loi sur l heritage en algérie

BONJOUR: je suis a la recherche d une réponse claire est precise au sujet de la loi sur l heritage en ALGERIE j ai opté pour la nationalité FRANCAISE...

12 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
ali
Vi Donation-Succession

Devolution

Bonjour, Es ce que le notaire recherche les héritiers pour faire une attestation de dévolution successorale Merci réponse urgente svp

1 réponse Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
condorcet
pierre33 Donation-Succession

Héritage après décès

Bonjour, voici mon frère et décédé et qu'elle mois plus tare mon deuxième frère mais la succéssion été pas encore faite sa part a qui vat t'elle merc...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Gayomi
GillesP. Donation-Succession

Question sur l'usufruit

Bonjour, Ma tante qui est en maison de retraite et qui a la maladie d'Alzheimer, possède une maison dont son compagnon avec qui elle habitait, à l...

9 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2018 par
Gayomi
JackBourroune Donation-Succession

Parts du conjoint survivant

Bonjour, Mon épouse et moi possédons une maison d'une valeur de 290 000 Euros. J'ai 67 ans et ma femme 65 ans. Nous avons eu 3 enfants. Nous ...

8 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
JackBourroune
nalla56100 Donation-Succession

Liquidation des biens bloquée par notaire

Bonjour, Après le divorce, février 2016 (4ans de procédure) j'ai tout de suite pris contact avec le notaire désigné lors de la procédure pour démarr...

4 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
nalla56100
Danseurs60200 Donation-Succession

Presque 11ans

Bonjour, Suite au décès de notre père en Novembre 2007, le notaire à qui il avait confié le partage ne l' a toujours pas finalisé. 1°Comme notre pè...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
Danseurs60200
grard Donation-Succession

Donation d'une maison à ma fille

Bonjour, Je souhaite faire donation d'une maison acheté il a 2 ans à ma fille qui y vit depuis 18 mois. Elle est actuellement en plein divorce, pui...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
condorcet
MamanPoule Donation-Succession

Succession tante-neveux testament

 Résolu

Bonjour, lors de la succession d'une personne veuve sans enfants, elle a fait un testament en faveur de quelques uns de ses neveux et nièces. le no...

2 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
MamanPoule5
felipe Donation-Succession

Sucession

Bonjour, si une personne desire etablir un testament n ayant pas d héritiers directes qu elle decide de nommer 3 personnes sur son testament et qu l ...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
condorcet
bebes4 Donation-Succession

Contrat assurance vie

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère avait souscrit un contrat d'assurance vie pour ses 7 enfants. Mon père étant décédé j'ai été informé que j' héritais de sa par...

3 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
Poisson92100
dilou34 Donation-Succession

Tutelle abusive

Bonjour j'ai appris lors du décès de ma maman que sa petite-fille c'est-à-dire ma nièce (fille de mon frère décédé ) l'avait mise sous tutelle sans mê...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
Poisson92100
Michou1908 Donation-Succession

Succession suite à décès .

Bonjour, je suis marié avec un franco algérienne 2009 ,Et moi je suis algérienne je suis rentrée en France 2010 j ai perdu mon marie en 2014 pas d enf...

3 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
Ulpien
Ccilia Donation-Succession

Succession petits-enfants

Bonjour, Je souhaiterais savoir, dans le cadre d'un héritage, quel sera le montant pris par l'état? Je dois hérité avec ma sœur (soit 1/6) ma tante...

4 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
condorcet
Labignotte25 Donation-Succession

Vendre en viager

Bonjour, Etant en indivision avec ma soeur pour une maison familiale, puis-je lui vendre ma part en viager? Merci pour la réponse. Bien à vous,

3 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2018 par
condorcet
Chantal Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, Mes freres on pris un notaire apres le dece de ma mere ddcedee le 01/11/2016 je viens de recevoir un dossier du notaire avec le partage d...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2018 par
condorcet
dieppes Donation-Succession

Frais d'obsèques

 Résolu

Bonjour, Ma tante veuve sans enfant vient de décéder. Je suis sa seule famille proche. J'ai ordonné les funérailles et signé le devis des Pompes Fun...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2018 par
dieppes
Roisa Donation-Succession

Succession entre frères

Bonjour, Nous étions trois frères. L'un de nous vient de décéder. Il n'avait pas de biens immobiliers, mais juste une somme d'argent sur son compte,...

10 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2018 par
Roisa
grandmere Donation-Succession

Rachat usufruit

Bonjour, suite a mon divorce en 2005 mon fils a racheter notre appartement tout en me laissant la jouissance aujourd hui il veut racheter cette joui...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2018 par
condorcet
Louise Donation-Succession

Donation-paartage entre deux enfants

Bonjour* Je donne une bien immobilier estimé à 550.000 euros à mes deux filles de 39 ans et 32 ans, toutes deux célibataires. Je garde l'usufruit...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
Louise
lanion56 Donation-Succession

Donation maison

Bonjour, Je possède une deuxième maison dont il me reste 2 ans pour finir de payer avec un prêt in fine. (actuellement en location) Puis je la vendr...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
lanion56
FontaineMichelalbert Donation-Succession

Usufruit et succession

 Résolu

Bonjour, Belle mère usufruitiere loue la maison familiale et un studio spécial étudiants sans mon consentement. Depuis le décès de mon père (plusieur...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
condorcet
apoule Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, Ma tante de 90 ans a perdu son mari depuis 14 mois. Sur 4 enfants, un seul a refusé la succession. Il a lui même 2 enfants dont un vit à Si...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
apoule
thebe0618 Donation-Succession

Testament interprétation

bonjour, je suis bénéficiaire par testament olographe d'un certain nombre de biens notamment "une maison avec tout ce qu"elle contient" 1/cela comp...

7 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
thebe0618
Bulldogal Donation-Succession

Dette de mon fils

Bonjour, Je vis actuellement en Belgique. Mon fils ces fait émancipé a l'âge de 17ans et pendant ce temps là il a fait beaucoup de dette... Je l'ai...

3 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
sleepy00
danymo1410 Donation-Succession

Impôts fonciers

Bonjour, Suite au décès de mon époux, qu'elle démarche à effectuer auprès dès services fiscaux, notamment les impôts fonciers. Merci

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
Danymo1410
Fati Donation-Succession

Vente de la maison familiale

Bonjour, Ma mère est décédé en 2009, mon père habite seul dans la maison et nous sommes 2 enfants. Nous souhaitons vendre la maison, comment est rép...

6 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
Fatip
Chernature Donation-Succession

Héritage et séparation

Bonjour, ou bonsoir, Je suis séparé depuis deux ans officiellement par un jugement, mais pas divorcé. J'étais marié sans contrat. Mes parents so...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2018 par
chernature
Duck59 Donation-Succession

Succession d'un oncle

Bonjour Monsieur oncle est décédé il y a bientôt 5 ans. Il n'avaut ni épouse nil enfants et ses parents étaient décédés. Il a 3 frères dont mon p...

12 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2018 par
retraiteebret
lucem Donation-Succession

Des pièces rouges chez les pièces jaunes ?

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je possède actuellement une quantité assez faramineuse de pièces rouges (1, 2 et 5 cts) et je souhaiterai savoir si je peux les donner à l'...

Dernière réponse le 28 janv. 2018 par
celuiquiadit
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