A qui va la succession ?
LARLESIENXANTHOUSIASTE
Messages postés
3
Statut
Membre
-
LARLESIENXANTHOUSIASTE Messages postés 3 Statut Membre -
LARLESIENXANTHOUSIASTE Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour*
Une amie vient de perdre son père.
Elle est une enfant unique.
Son père avait une soeur (issu du mème mariage)
Il n'avait plus que sa mère de vivante.
Elle a aujourdh'ui 22 ans. Elle est né pendant leur union. Ils ont acquis un bien immobilier, et aussi un terrain de 5000 mètres carrés, pendant leur vie commune. Après 4 années, ses parents divorcent. Son père a toujours payé seul depuis le début ces biens. ( je ne sais pas ce qui à été acté concernant cela dans leur divorce)
QUESTIONS: sa mère peut elle prétendre à quelque chose? ou qui d'autres?
Ensuite (acquis après le divorce) son père à plusieurs véhicules, des placements d'argent (suite à la vente du bien immobilier : décès de son père), des comptes bancaires, beaucoup d'outillages (le métier de son père: mécanicien).
QUESTIONS: a qui cela revient il? Enfant, soeur, Grand mère paternelle?
Quelle est sa marge de manoeuvre?
QUESTIONS: de quelle taux de succession doit elle s'acquiter?.
y a t-il quelqu'un qui peut enpècher quelque chose?
Merci de vos réponses.
Une amie vient de perdre son père.
Elle est une enfant unique.
Son père avait une soeur (issu du mème mariage)
Il n'avait plus que sa mère de vivante.
Elle a aujourdh'ui 22 ans. Elle est né pendant leur union. Ils ont acquis un bien immobilier, et aussi un terrain de 5000 mètres carrés, pendant leur vie commune. Après 4 années, ses parents divorcent. Son père a toujours payé seul depuis le début ces biens. ( je ne sais pas ce qui à été acté concernant cela dans leur divorce)
QUESTIONS: sa mère peut elle prétendre à quelque chose? ou qui d'autres?
Ensuite (acquis après le divorce) son père à plusieurs véhicules, des placements d'argent (suite à la vente du bien immobilier : décès de son père), des comptes bancaires, beaucoup d'outillages (le métier de son père: mécanicien).
QUESTIONS: a qui cela revient il? Enfant, soeur, Grand mère paternelle?
Quelle est sa marge de manoeuvre?
QUESTIONS: de quelle taux de succession doit elle s'acquiter?.
y a t-il quelqu'un qui peut enpècher quelque chose?
Merci de vos réponses.
A voir également:
- A qui va la succession ?
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Porte fort succession ✓ - Forum Donation-Succession
1 réponse
Elle est né pendant leur union.
Régime matrimonial des parents ?
Ils ont acquis un bien biens immobilier, et aussi un terrain de 5000 mètres carrés, pendant leur vie commune. Après 4 années, ses parents divorcent.
Auquel des époux appartenaient ces terrains ?
Comment le partage s'est-il opéré entre les époux s'ils appartenaient au 2 ?
Qui a obtenu quoi ?
sa mère peut elle prétendre à quelque chose?
Fort possible si le partage n'a pas été fait ou si une donation au dernier vivant existait et n'a pas été révoquée.
A qui cela revient ils?
Ce patrimoine ayant été constitué après son divorce, le père de votre amie était seul propriétaire de ce patrimoine revenant à sa fille obligatoirement.
Reste la question de savoir si le partage a été opéré après le divorce de son père et s'il existe toujours une donation au dernier vivant adoptée par ses père et mère.
Régime matrimonial des parents ?
Ils ont acquis un bien biens immobilier, et aussi un terrain de 5000 mètres carrés, pendant leur vie commune. Après 4 années, ses parents divorcent.
Auquel des époux appartenaient ces terrains ?
Comment le partage s'est-il opéré entre les époux s'ils appartenaient au 2 ?
Qui a obtenu quoi ?
sa mère peut elle prétendre à quelque chose?
Fort possible si le partage n'a pas été fait ou si une donation au dernier vivant existait et n'a pas été révoquée.
A qui cela revient ils?
Ce patrimoine ayant été constitué après son divorce, le père de votre amie était seul propriétaire de ce patrimoine revenant à sa fille obligatoirement.
Reste la question de savoir si le partage a été opéré après le divorce de son père et s'il existe toujours une donation au dernier vivant adoptée par ses père et mère.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je vais voir auprès d'elle si ils avaient fait une donation ou pas. Mais également leur régime matrimonial.
je reviens vers vous prochainement.