Avant qu'il ne soit trop tard

LARLESIENXANTHOUSIASTE Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 février 2018 - 19 févr. 2018 à 15:17
Rochat1 Messages postés 12872 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2024 - 19 févr. 2018 à 15:21
Bonjour,
Ce qui me fait poser plusieurs questions sur ma propre succession.
Ma mère c'est remarié depuis 20 ans.
(ils sont passés devant notaire pour acter donation au dernier vivant)
Mon beau père a une soeur qui a eu deux fils.
Ses parents sont décédes tous les deux.
Nous sommes cinq enfants issus du premier mariage de ma mère.
Mes parents sont divorcés depuis 28 ans.
Mon père s'est remarié et a reconnue un enfant.

Mon beau père a acquit une maison depuis 30 ans.
il est exploitant agricole depuis 27 ans (sur une surface de 13 hectares).
Il a également deux hangars (un pour atelier et un autre pour le stockage du fourrage)
plus environ 1 hectare de forêt.
QUESTIONS: Si ma mère venait à décéder avant mon beau père, que se passe t-il pour la succession?
( je ne sais pas s'il y a un contrat de mariage) si c'est le cas cela change t-il quelque chose?

Si c'est mon beau père qui décède le premier, la succession va pleinement à ma mère?
Si les deux décedent ensemble (accident circulation) . Que se passe t-il?

Questions: ils ont un compte commun et chacun un compte individuel. Mon beau père a aussi de l'argent
placé (pendant leur union commune), et seulement un crédit pour leur voiture en cours.

Qui est le plus en droit de s'occuper , Quand ce sera le moment de leur succession?

Merci pour vos réponses.

1 réponse

Rochat1 Messages postés 12872 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2024 5 939
Modifié le 19 févr. 2018 à 15:22
Bonjour,

Vu le nombre de questions que vous posez et leur complexité, je vous engage à consulter un notaire.....!

Cdlt.
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