Les discussions

Henner Donation-Succession

Succession et usufruit

Bonjour, Ma grand mere est décédée fin d année dernière. Mon père etant décédé, mes frères et moi heritont. Sauf que je viens de recevoir un courr...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2018 par
condorcet
sushi83 Donation-Succession

Bien immobilier en substitution

Bonjour* Mon oncle dans son testament a choisi son amie comme légataire universelle et ses deux frères se voient léguer un appartement vendu avant...

8 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2018 par
sushi83
correlation Donation-Succession

Coffre conjoint avec ma fille à la banque

Bonjour à tous, Ma fille unique et moi-même avons un coffre à nos deux noms depuis plusieurs années. Les bijoux nous appartiennent à toutes les d...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2018 par
condorcet
petitepomme64 Donation-Succession

Changement carte grise suit deces

Bonjour, Suite au décés de mon époux,j ai du déménager,je voudrais faire le changement d adresse sur la carte grise,dois je également faire le chang...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2018 par
Jodelariege
bloom95 Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, je parcours les différents forums, et j'ai parcouru différents organismes toute la semaine... Hélas, mon père est décédé des suites d'une...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2018 par
Bronson38
occultis 63 Donation-Succession

Terrains non borné en indivision

Bonjour, Et bon week-end de pâques à vous tous . Voilà mon problème , mon père est décédé en 2015 nous sommes donc en indivision d un terrain Ma m...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2018 par
occultis 63
laurence31820 Donation-Succession

Usufruit - partage forcé

Bonjour, ma mère avant son décès à donnée l'usufruit à son nouveau mari de ses biens immobiliers. il s'agit d'un appartement inhabitable en l'état...

10 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2018 par
laurence31820
cocilasticot Donation-Succession

Donation maison a son enfant

Bonjour, je souhaite donner a ma fille unique ma maison et me demandais si les frais de notaire seraient élevés même si la maison vaut 75000 euro.Me...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2018 par
cocilasticot
AriTheBest Donation-Succession

Donation via chèque refus d'encaissement

Bonjour, J'ai reçu une donation (2 chèque de 10 000€). Ma banque refuse l'encaissement de ces chèques car il faut "un document validé par les impôt...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2018 par
Bronson38
karosteph Donation-Succession

Donation sans acte pendant le mariage

Bonjour, je suis en instance de divorce, mon mari a soutiré 180 000 € pendant le mariage du compte de sa Mère dont il est le seul à avoir procuration,...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2018 par
Gayomi
Igor Donation-Succession

Hypotequer

 Résolu

Bonjour, Je vais prochainement acheter une maison dans le Tarn et Garonne. Je possède une maison en Bourgogne pour laquelle j'ai donné un droit...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2018 par
igor
novalie22 Donation-Succession

Litige sur partage

Bonjour, Suite au décès de mon papa en septembre 2017, nous avons décidé avec mes frère et soeur de conclure une convention de quasi-usufruit sur ...

7 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
condorcet
mielloco Donation-Succession

Pacs et décé

Bonjour, je voudrais savoir ce qui peux m'arriver si mon compagnons décède et nous ne sommes pas pacsé.Je vis chez lui il a une fille. aurais je ...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
mielloco
Emilie Donation-Succession

Dons manuels non déclarés

mars 2018 Bonjour, suite au décès de ma mère, il y a moins d'un mois, je vais régulariser les dons manuels qu'elle m'a fait au fil du temps, et q...

5 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
djivi38
voglie Donation-Succession

Formalite parts sci suite succession

Bonjour, suite au decès de ma mère j'ai herité de la nue proprieté de x parts d'une sci. Quelles formalités faut il envisager pour être convoqué e...

5 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
voglie
jphaloa Donation-Succession

Transmission héritage avec testament

 Résolu

Bonjour, J'ai rédigé un testament laissant 25% à mon epouse (sans enfant et sans enfant commun)) et le reste à mes 4 enfants issus d'un precedent mar...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
jphaloa
lendemaine Donation-Succession

Deces d un frere

Bonjour, mon frere est decede il vivait en concubinage en instance de separation,avec 2 enfants .Mes parents veulent recuperes ces vetements ,photos f...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
Gayomi
Violette83 Donation-Succession

Testament complémentaire

Bonsoir Nous venons d'acheter avec mon compagnon une maison. Il est seul propriétaire. Le notaire nous conseillé de nous marier pour que je devienne...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
condorcet
Elga67 Donation-Succession

Nue propriété et donation

Bonsoir à tous ! Je vous explique, je me trouve dans une situation en peu compliqué. Mon mari est décédé dans un accident . Nous étions mariés so...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
Elga67
LECHAT Donation-Succession

Donation sans partage

Bonjour à tous, j'ai deux enfants et un appartement. J'aimerais leur faire donation de cet appartement, tout en conservant l'usufruit. Ma question est...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2018 par
LECHAT
osiris0695 Donation-Succession

Remariage et succession

Bonjour, La question a peut-être déjà été posée si c'est le cas je m'en excuses car j'ai lu beaucoup d'avis contradictoires et je souhaiterais une r...

5 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
Osiris0695
edouardjuliette Donation-Succession

Examen de succession

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée le 20 décembre 2014 le dépôt de déclaration de succession a été fait le 18/03/2015. Par un courrier datant du 1/3/2018...

10 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
Utilisateur anonyme
sasa67 Donation-Succession

Don d argent ponctuel pour ses enfants

Bonjour, nous sommes 5 enfants et ma mère de 89 ans a un peu d argent de coté , elle veut nous donner à chacun 1800 euros, doit elle passer par un not...

5 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
djivi38
Tibetain1 Donation-Succession

Refus de donation partage

Bonjour, Puis je refuser une donation partage après libération partielle de celle ci ( mort du père) ? svp. merci. M.JFE

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
Tibetain1
florence Donation-Succession

Plus value après succession

Bonjour, Je souhaite vendre un appartement acquis par succession (décès de ma mère en 2001 et décès de mon père en 2015). ce bien a été acheté par...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
Ulpien1
LoicHamelin Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, j'ai 2 enfants biologiques (38 et 31 ans). J'ai adopté (adoption simple) la fille (à l'age de 8 ans) de mon frère aîné apres son décès, avec ...

6 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
loichamelin
exposit Donation-Succession

Communauté universelle

Bonjour, Mon epouse est Décédée depuis peu je suis marié sous le régime de communauté universelle avec clause d'attribution integrale. Cette modif...

37 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
Col2BT
lolo Donation-Succession

Deces d'une personne sous tutelle

je voudrait savoir comment vas se passer la succession de mon père qui est sous tutelle l'argent qui est sur les comptes vas être bloquer combien de t...

5 réponses Dernière réponse le 30 mars 2018 par
condorcet
PHILOUTREMER Donation-Succession

Deces du conjoint

bonjour nous nous marions bientôt. si je meurs mon epouse devra t elle regler les dettes contractees par moi seul avant le mariage ? merci

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2018 par
condorcet
Nanard Donation-Succession

Renseignement

Bonjour je suis divorcé et je possède une maison j ai retrouvé une amie et je voudrais me pacser . Que doit je faire pour que mon amie en cas de décès...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2018 par
condorcet
polosso Donation-Succession

Recherche héritiers

Bonjour, j ai reçu un avis d 'un notaire après recherche d un cabinet concernant la succession d'une lointaine tante décédée sans héritiers. Apres ...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2018 par
condorcet
danycoco0508 Donation-Succession

Donation après divorce

Bonjour, je suis divorcée depuis une trentaine d'année. Nous avions un enfant. mon ex mari vient de décéder et en relisant notre jugement de divorce i...

7 réponses Dernière réponse le 29 mars 2018 par
danycoco0508
Uphestia Donation-Succession

Succession de ma tante

Notre tante est décédée il y a 3 mois. J’aimerai votre avis sur 2 points particuliers avant de voir le notaire. Dans la famille ils étaient 4 (Y-M-...

6 réponses Dernière réponse le 29 mars 2018 par
Gayomi
Choupinette Donation-Succession

Héritage parent enfant

Le fait de favoriser un enfant plus qu'un autre doit-on chiffrer la partie dite favorisant l'enfant svp

1 réponse Dernière réponse le 29 mars 2018 par
condorcet
StefPav Donation-Succession

Notaire refuse de faire acte de notoriété

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère en 2015, j'ai appris qu'elle avait une assurance vie. Je suis sa seule fille et l'assurance me demande un acte de...

5 réponses Dernière réponse le 29 mars 2018 par
Ulpien1
SEBASTIEN Donation-Succession

Oncle et tante décedé sans enfant

 Résolu

Bonjour, ma tante viens de décedé son mari étant déjà décedé il y a un testament au motaire ma tante avait deux soeurs qui sont aussi décédé u...

4 réponses Dernière réponse le 29 mars 2018 par
Paulo
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