Les discussions

maew56 Donation-Succession

Question suite à un héritage

Bonjour, nous avons hérité d'une tiers personne (aucun lien de parenté). Elle avait une assurance vie qu'elle nous a légué, je voudrais savoir si le ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2017 par
condorcet
Rose Donation-Succession

Partage d'une indivision

Bonjour, J'ai 60% d'une maison en indivision avec mes parents. Il été convenu que nous la vendions après rénovation. J'ai réalisé la rénovation de l...

5 réponses Dernière réponse le 3 mai 2017 par
condorcet
dadoun12 Donation-Succession

Donation apres 91 ans

Bonsoir, Ma mère souhaite faire une 2éme donation (la première a eu lieu en 1998)concernant des titres de type obligation. Nous étions 2 enfants :...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par
dadoun12
nana Donation-Succession

Donation 36000 euros neveu

Bonjour, ma tante sans enfant veut me faire une donation de 35000 euros sachant que celle ci a 93 ans vais je payer des impots

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
Gayomi
faragou Donation-Succession

Donation usufruit

 Résolu

bonjour , nous comptons donner a nos 2 enfants en usufruit notre maison secondaire .sachant que nous leur avions fait un don de 200000 euros chacun il...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
Poisson92100
co Donation-Succession

Usufruit sci

Bonjour, mon père est décedé et à sa mort une sci familiale a été faite entre mon frere , ma mère et moi. Ma mère en a l'usufruit. Puis-je demander ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par
Poisson92100
Salomé Donation-Succession

Abattement pour un enfant

 Résolu

Bonjour, J'ai deux questions concernant l'abattement dans le cadre d'une succession. Est-ce que l'abattement de 100.000 euro est pour chaque enfant...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par
Salomé
pascal Donation-Succession

Frais obèsque

 Résolu

Bonjour,ma compagne et décéde il y a3mois on n etait ni marie ni paccé c trois enfants refuse de payer les frais obsèque par contre il on récuperé la ...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
cloclo Donation-Succession

Capital deces de motre pere endetté

Bonjour, mon papa vient de decedé en avril et mes freres et moi allons refuser la succession vu qu il etait endetté !! ns avons du payer les frais d...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
COUDOU13 Donation-Succession

Délai légal d'acceptation ou de refus

En principe, après le décès du locataire en titre, le bail d'habitation est transféré automatiquement au conjoint survivant ou à la HOIRIE, c'est à d...

6 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par
Doudou83
gigi Donation-Succession

Heritage d une maison de ma tante

Bonjour, j'aimerais savoir le montant des droits de succession si cette maison est évalué à 160 000 euros ou 200 000 euros, si je la revends 6 mo...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
esyram83 Donation-Succession

Fiscalisation

Bonjour, j'ai utilisé la possibilité de donner à mon fils en nue-propriété du terrain il y a 7 ans. Si je décède avant 15 ans la donation est-elle r...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
Muriel Donation-Succession

Renonciation et déclaration des revenus

 Résolu

Bonjour, J'ai renoncé à la succession de ma mère décédée en janvier 2017. Dois-je néanmoins faire et envoyer sa déclaration de revenus 2016 aux i...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
Muriel
Héritier Donation-Succession

Bien en indivision

Bonjour, Est ce possible de refuser un bien détenu en indivision avec les autres héritiers alors que le dernier parent vous l a légué sur son testa...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
Utilisateur anonyme
Gwen2707 Donation-Succession

Père malade

Bonjour, Je souhaite vous expliquer ma situation en espérant avoir des réponses à mes questions. Je m'appelle Gwendoline, j'ai 20 ans, je vis av...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
Gwen2707
vieillechaussette Donation-Succession

Succession francaise

Je suis Francaise et réside en Allemagne. Ma mère étant décédée en novembre, un notaire francais s´occupe de la succession. Mes 2 soeurs résident en ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
Lyly14 Donation-Succession

Qui doit hérité ?

Bonjour, J'expose mon problème, ma grand-mère nous a quitté en 2015 donc ce sont ses enfants qui hérite sauf que mon père nous a quitté à son tour e...

9 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
Marina
joséphine Donation-Succession

Refus demande ouverture de succession

 Résolu

Bonjour, Je suis usufruitière sur un bien que j'ai donné, la personne est morte avant moi, laissant des enfants issus de maman différentes, demand...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
joséphine
guy8080 Donation-Succession

Renonciation a succession dette

Bonjour, le pere de mon epouse est deceder . Sachant qu apres on dois payer les dettes de frais d hospitalisation. On a recu une lettre Huissier de j...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
foll femme julien Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, mon mari vient de décédé la sucession de sa maman est presque terminé, il reste la fin des. comptes ,est ce que je suis héritiere du solde ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
nadodu Donation-Succession

Fiscalite don

bonjour, j'ai la possibilité de recevoir 30000euros par mon père pour constituer un apport pour un achat immobilier. quelles démarches faut il faire?...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
Nadodu
lilie Donation-Succession

Divorce et desheritage

Bonjour je voudrais savoir si un homme marié sans enfant, peut deshériter son épouse, en laissant un testament a une tierce personne? CORDIALE...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par
lilie
Roselyne WATRIN Donation-Succession

Droit de succésion

Bonjour, mon grand-père est décédé en 1976 a CAEN mon père na jamais su qu'il était décédé. Comment savoir si mon père devait hérité de son père

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
condorcet
JOJOSY68 Donation-Succession

Frais succession

Bonsoir, Concernant la succession de ma maman, une maison, j'ai réglé pendant 10 ans, des impôts fonciers et des impôts sur les logements vacants. ...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
Gayomi
lulu Donation-Succession

Donation grands parents/petits enfants

 Résolu

Bonjour, comment se passe une donation grands-parents/ petits enfants? les documents doivent-ils être signés chez un notaire ou avocat? comment ça...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
lulu
Jean.christophe Donation-Succession

Partage partiel et indivision

Bonjour, Un partage du vivant compliqué m'amène dans ce forum que je viens de découvrir Je sais qu'aucun forum ne remplacera un notaire, mais parfoi...

6 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
Jean.christophe.f
Leilouse91 Donation-Succession

Ma retraite

Bonjour, À mon décé je ne ve pas mon ex Marie touche ma retraite je ve mes enfants es ce j'ai le droit et les démarche que je dois faire

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
condorcet
cocovalou Donation-Succession

Biens mobiliers en cas de décès

Bonjour, Pouvez-vous me renseigner sur les règles de donation suite au décès de maman. Nous sommes 8 enfants, et j'apprends ce jour, que 3 de mes fr...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
Marina
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