Les discussions

Lalie268 Donation-Succession

Adoption plénière ou simple?

Bonjour, J ai 50 ans et j ai été reconnue à l âge de 9 ans par le père de ma soeur qui n à pas fait partie de ma vie très longtemps. En revanche j ...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
Lalie268
Jess Donation-Succession

Demande d renseignement

Bonjour, Ma grand mere et décédé et elle a 70000 euros de dette que dois je faire on ma si de m imenciper ??

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
papossible
will97439 Donation-Succession

Succesion

Bonjour je vient vers vous car je suis très attristé d'apprendre le décès de mon père a l’île de la réunion moi je me trouve actuellement dans le ...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
condorcet
gabrielle j Donation-Succession

Retrouver un acte de vente d'une maison

 Résolu

Bonjour, je recherche l'acte de vente de ma mamie décédé en 1999 acte de vente de sa maison qu'elle a vendu de son vivant mais etonnament personne n'...

3 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
gau
lolo Donation-Succession

Donatio de parts sci

Bonjour,je suis en sci avec mon ex mari celui-ci ne respecte pas mon droit de regard sur celle-ci Mon ex mari détient 50 pour cent des part c' est lui...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
Ulpien1
Mumu Donation-Succession

Droit familial

Bonjour, Ma belle mère est décédé au mois de février, ma belle sœur avait procuration à la banque , elle n'a pas déclaré à la banque le décè, elle a...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
papossible
Arguez Donation-Succession

Concubine décédée

Bonjour, Les parents de ma concubine décèdent à quelques mois d‘intervalle. Elle est seule héritière et décède à son tour avant l‘ouverture de la su...

3 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
condorcet
safka Donation-Succession

Plus value et donation

BONJOUR je souhaiterais vendre ma maison actuellement ma residence principale en accord avec mes 2 enfants ..j ai fait donation en 2005 ...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2019 par
condorcet
sev690 Donation-Succession

Imposition droit de succession immobiliere

Bonjour, suite au décès de notre grand mère, nous vendons sa maison . Ma grand mère avait 4 enfants dont 3 qui sont malheureusement décédés et nous so...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
roudoudou22
yelle56 Donation-Succession

Formalité délivrance de leg

Bonjour, Je reçois un courrier d'un office notarial me demandant de lui fournir des papiers et des certificats a faire établir en mairie pour une ...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
condorcet
rasheed Donation-Succession

Heritage maroc

Bonjour, mon père est décédé au maroc il y'a 3 ans nous sommes 3 frères et soeurs nous avons donner une procuration a un de mes frères pour nous repr...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
rasheed
nelly Donation-Succession

Usufruit info

Bonjour, Je suis agée de 66ans .Mon mari vient de décédé et je veux vendre ma maison à 250000e Je suis en usufruit et j'ai 2 enfants quels sont m...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Gayomi
MarieAmy Donation-Succession

Quelle étude notariale

Bonjour, je souhaiterai savoir quelle étude notariale va suivre la succession de mon père décédé ? Mon père s'est remarié avec une femme qui m'a to...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Ulpien1
marifleur25 Donation-Succession

Location de terres agricoles suite héritage

Bonjour, Mon frère et moi avons hérité via ma grand mère de terres agricoles (la part de notre père décédé) sur lesquelles va être rédigé un contra...

12 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Ulpien1
Jerome_35 Donation-Succession

Refus de succession besoin de précision

Bonjour, Suite au décès d'un de mes parents (divorcé), celui ci ayant des dettes, les enfants vont renoncer à la succession via le formulaire du TGI...

12 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Jerome_35
Vivi Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Bonjour Je ne parle plus a mon père depuis plusieurs années...j ai reçu quelques années par un notaire un document stipulant que mes paren...

13 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Vivi
Isabcn Donation-Succession

Succession france espagne

Bonjour, Je suis résidente en Espagne. Je vais toucher une succession de France, exhonérée d'impôt. Devrai-je payer de impôts en Espagne? Merci

9 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Ulpien1
boss39800 Donation-Succession

Donation a enfants de notre vivant

Bonjour Mon épouse et moi même avons trois enfants majeur et souhaiterions leur faire en don notre maison, comment procéder?, quel est le cout?, Es...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
condorcet
reflex Donation-Succession

Location par le nu proprietaire

Bonjour, en tant que nu propriétaire d' une maison,ai -je le droit de la louer, étant donné que mon père , usufruitier , est d' accord pour que je pe...

14 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
GKLONE
Muriel Donation-Succession

Décès d'un héritier

Bonjour, Nous avons hérité ma cousine et moi d'un terrain que nous souhaitions vendre. Nous avons signé un compromis de vente mais entre temps ma co...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Muriel
Vily26 Donation-Succession

Usufruitier et nu propriétaire

Bonjour, J'aimerais être sûre que mon père ne puisse pas vendre le terrain dont-il n'a que l'usufruit et dont moi et mes frères nous avons la nu-p...

9 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Poisson92100
Bera_4801 Donation-Succession

Délai refus sucession

Bonjour mon mari décède en 2016 je me retrouve avec dettes à régler je n ai pas été conseillé à ce moment là j apprends que j aurai pu refuser la suce...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
Gayomi
Louise Donation-Succession

Responsabilité du notaire

Bonjour, Suite au décès de mon père en février 2018, la succession a été prise en charge par un notaire. Elle a été déclarée et les frais de succe...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2019 par
condorcet
Aurore Donation-Succession

Succession vacante conséquence

Bonjour, Quels sont mes droits sur la succession de mes grand parents alors que j’ai renonce à la succession de mon père La part de mon père est ...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
fanchb
Verose59 Donation-Succession

Estimation d'un bien et plus value

Bonjour, Je viens vers vous car j'ai besoin de conseils. Je vous remercie d'avance pour votre aide. Mon papa est décédé en début d'année. Ma ma...

5 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
Verose59
tonchevre Donation-Succession

Refuser héritage papa en ephad

Bonjour Mes frères et moi désirons refuser l'héritage de nos parents.Maman est décédée et papa est en ephad il est propriétaire d'une maison ou il a ...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
djivi38
Pierrick44600 Donation-Succession

Donation à des neveux

Bonjour, Je suis une personne âgée de 73 ans. Je suis veuf. Je n ai jamais eu d'enfants. Je voudrai donner 30 000 € chacun à 3 neveux. Je souhai...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
Pierrick44600
Lise Donation-Succession

Donation partage et soulte

Bonjour, Mes parents ont fait une donation partage il y a 2mois avec usufruits. Mon frere aura la maison qu il leur loue, ma soeur et moi aurons la m...

9 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
Ulpien1
Ginette7351 Donation-Succession

Vente dune maison suite a un deces

Bonjour J'aurais aimé savoir comment se passe le partage d'argent dune vente dune maison après un deces. Mon père est décédé et nous avons vendu l...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2019 par
Gayomi
Eric92 Donation-Succession

Frais de maison de retraite

Bonjour, Mon papa récemment décédé payait avec son frère (mon oncle) les frais d'Ehpad de sa maman. Maintenant, mon oncle me demande de participe...

6 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2019 par
Eric92
Libellule Donation-Succession

Testament et donation

Bonjour, je vous contacte pour vous demander des renseignements voilà mon père a fait au profit de ma sœur et moi un testament authentique en 2000 ou ...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2019 par
Libellule
miloute19 Donation-Succession

Droit donation 94 ans

Bonjour, Merci de m'aider je m'y perds, mon grand pere a 94 ans, j'ai une soeur, il ne nous a pour l'instant rien donner depuis 15 ans, je lis qu'il...

6 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2019 par
Gayomi
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