Les discussions

Nouchita Donation-Succession

Les domaines

Bonjour, nous etions 2 nue_proprietaires sur un bien immobilier, ce nue_proprietaire est décédé depuis 2mois 1/2. Ses enfants renoncent à la successio...

13 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Nouchita
momon Donation-Succession

Question sur un heritage maternelle

Bonjour, ma soeur est décédée et à 2 enfants ma mère est décédée mes grands parents maternelle nous on laissé des terrains à vendre je me demande q...

8 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par momon
Alain Donation-Succession

Neveu

Bonjour, Mon oncle à fait un testament chez son notaire ou il a indiqué ses dernières volonté , n'a pas d'enfants. Comment faire pour qu'elles soien...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2019 par
BmV
paulval Donation-Succession

Conversion usufruit en rente viagère

Bonjour, Je souhaiterai que vous me confirmiez ou pas l'impossibilité d'une conversion d'usufruit en rente viagere. La donation entre époux est ins...

3 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Ulpien1
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Déshérité ?

 Résolu

Bonjour, Je viens d'apprendre certains détails qui me chagrinent... Mon père ( 76 ans ) vit dans la maison de sa seconde femme (elle en est l'uniqu...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Utilisateur anonyme
retheneros57 Donation-Succession

Acceptation ou non

Bonjour, Alors voilà mon grand-père est décédé après mon père. Mon père ayant des dettes toutes celle-ci on était retransmise à ma mère. Mes pa...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par retheneros57
Nouchita Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, Mon frère est décédé mi juillet Ses enfants ont renonces à la succession, je dois renoncer après les héritiers directs. Mes neveux me dis...

6 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Nouchita
Domino Donation-Succession

Titre de notoriété

Bonjour, Le service des 50 pas réclame un acte-de-notoriete-definition acte de notoriété] à ma mère et ses 2 autres sœurs Une parmis refuse de sig...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Ulpien1
Morel Donation-Succession

Indivision compliquée

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers d'une maison séparés avec un seul acte, d'où ma mère et mon oncle étaient propriétaire tous deux décédé, mon père...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Ulpien1
Sucession_6989 Donation-Succession

Droit protection des conjoints

Bonjour, Je voudrais une aide précise. Nous allons acquérir un bien dans un an. Nous allons nous mariés seulement mon conjoint a 3 enfants bien inté...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2019 par
condorcet
Marie Donation-Succession

Part suite vente immobilière

Bonjour, Mes parents ont acheté un logement il y a plus de 50 ans mon père est décédé il y a quelques années et ma mère est en maison de retraite de...

5 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par
condorcet
Forezan Donation-Succession

Administrateur ad'hoc refusé

 Résolu

Bonjour Nous voulons céder un bien immobilier à notre enfant mineur. Le juge des tutelle dit "n'y avoir pas lieu à nomination d'un administrateur...

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2019 par Forezan
PRsos Donation-Succession

Donation et travaux

Bonjour, Bonjour, Ma mère a donné de son vivant sa maison’ tout à ma soeur enfin gardant l’usufruit et en l’habitant. Maintenant elle est en mai...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par fanchb
Lau11 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour , J’aurai besoin de quelque renseignement car désormais majeur depuis 1 mois je cherche des réponses à mes questions. Dans ma situation...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par Ulpien1
Valou Donation-Succession

Vente de la maison de mon père

Bonjour, Je voudrais savoir en cas de vente de la maison de mon père qu'elle sont les droits de ma belle mère étant donné que dans le testament il e...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
Kibo Donation-Succession

Héritage de l'étranger

Bonjour Je suis bénéficiaire d'une fondation à l'étranger suite à un décès. Je perçois des virements chaque mois de l'étranger jusqu'à mes 50 ans...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
Gayomi
Lilo Donation-Succession

Versement de notre part

Bonjour, ma tante est décédée le 13/11/18. Les assurances vies ont été versé rapidement. J'ai un frere (divorcé) qui est décédé en 2016, le nota...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
Julief Donation-Succession

Payer les dettes de mon beau père?

Bonjour, Voilà je cherche désespérément à avoir une réponse concernant la succession de la vente de la maison de ma mère et mon beau-père. Voilà ma...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par Julief
Joannie56 Donation-Succession

Deces de mes parents

Bonjour, nous sommes 4 enfants d un premier mariage. Mes parents avaient construit une maison. Ma mère est décédée. Donc nous sommes orphelins en 196...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
tagoro Donation-Succession

Reclamation de l'indemnité d'occupation

Bonjour, Je ne connais pas la procédure pour réclamer les indemnités d’occupations. Je ne connais pas comment arrêter les 5 ans de prescription. Q...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
LOLA Donation-Succession

Vente

Bonjour, Mon beau père et décédé il y à quelque mois et ma belle mère veut vendre leur maison ; Le notaire dit qu'elle doit choisir entre 3 solu...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
Ericbordeaux Donation-Succession

Actif successoral au décès du 2ème parent

Bonsoir, Mon père est décédé en 2014. Ma mère a conservé la moitié de la communauté, et pour l'autre moitié qui constituait la succession, elle...

4 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par Ericbordeaux
Droit Donation-Succession

Demande pour un droit à l'héritage

Bonjour, à vous,je me prenonme MARTIN je suis camerounais. jaimerai savoir certaines choses, ma maman s'est marié avec un français depuis 2005 elle mê...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
grumette Donation-Succession

Travaux non réalisés qui paye

Bonjour, Mon père avait programmé des travaux dans sa maison mais il est décédé avant. Aucun acompte n'a été versé et le crédit des travaux n'a pas ...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
lolita Donation-Succession

Peut ton séjourné dans l appart

Bonjour, l appartement est en espagne peut ton séjourné dans l appartement pendant la succession merci d avance sachant quel y a plusieurs personne...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par Lolita
Noelia Donation-Succession

Succession en cas de décès

Bonjour, Mon conjoint ( nous ne sommes pas Marié) a une fille d’une 1ère union, à des biens immobilier qu’il a eu avant notre rencontre. Nous ...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2019 par noelia.noelia
momo73000. Donation-Succession

Fille adoptive

Bonjour Ma mère s'est faite adoptée,par la fille,d'une de ses amies décédée! Et depuis,la maison, a été vendue,les appartements aussi,du mobili...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2019 par
condorcet
asts38 Donation-Succession

Succession infos

Bonjour, mon papa est deceder au moin octobre en 2017 il etait marier il vivaient dans une maison en location maman est toujours vivante jai une sœur ...

7 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par
Gayomi
Lulu Donation-Succession

Donnation

Bonjour, ma maman ma fait un cheque de son vivant et malheureusement elle est decede peu de temps après mon frere me porte plainte que va til se passe

4 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Lulu
lillie Donation-Succession

Donation compliqué

Bonjour, mon père veut faire une donation de son vivant pour ma sœur et moi seulement ma sœur veut racheter la maison de mon père . lorsqu on fait ...

4 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Lillie
Mimi Donation-Succession

Cadeau de noël ou donation ?

Bonjour, mon père a l habitude de faire un chèque à ses enfants à Noël de 3000 euros . Est ce que le notaire peut considérer ça comme une donation ? M...

6 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Mimi
Sly78410 Donation-Succession

Héritage france

Bonjour, J'ai été mariée 26 ans. Nous avons eu 6 enfants. Mon mari est décédé en 2006. Ses parents ne veulent pas que nous heritions. Mon be...

7 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Sly78410
Sousbois Donation-Succession

Impots et rsa

Bonjour, Je suis au rsa et chômage, je vis avec 600 euros par mois et ne peut prétendre à un logement locatif. Mon père me donnerai en donation 100 ...

1 réponse Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Ulpien1
raissino Donation-Succession

On m’a fait un don

Bonjour Un milliardaire m'a fait un don de 5’000’000 et m'a demande' de lui envoyer mes details personel ajoutant qu'il va m'envoyer une lettre pou...

4 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par
DCI
Agnes Donation-Succession

Usufruit pour une tiers personne

Bonjour, mon compagnon de 68 ans veut me laisser à sont décé l usufruit d un appartement dont il est propriétaire j ai 66 ans. Combien cela me coutera...

4 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2019 par Agnes
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