Les discussions

Cindy1984 Donation-Succession

Dece et frais d'hopital / belgique

Bonjour, J ai une question a pose et mon papa es decede et on veux faire l enterement nous même et si je vais avoir les facture de hospital

12 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2021 par
Bigornot
Elementary Donation-Succession

Successivement

Bonjour Avez vois des connaissances sur le déroulement d'une succession à l'étranger ? Cordialement

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2021 par
Gayomi
Valerie Donation-Succession

Donation_succession

Bonjour, ma mère est propriétaire d'une maison elle m'en a fait la donation nous voudrions la vendre pour acheter une autre maison plus près de chez m...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2021 par
condorcet
Clarissa Donation-Succession

Heritage suite à adoption

Bonjour, Je suis adopté par mon beau père. Est ce que du coup, je ne peux plus prétendre à l'héritage de mon père ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2021 par
Ulpien1
Annabelle Donation-Succession

Exoneration et déclaration de succession

Bonjour, Suite à un décès dans ma famille je suis héritière réservataire, j'aimerais savoir si je suis obligée de faire une déclaration de successio...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2021 par
condorcet
Soniamit Donation-Succession

Facture proche décédé

Bonjour, La succession a déjà été réglée (pas importante du tout) en 3 parts ... des factures du trésor public arrivent. .. que faire ? Cordialem...

5 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2021 par
Soniamit
ADU74 Donation-Succession

Dons sarkozy et tepa

 Résolu

Bonjour j'ai bénéficié d'un don sarkozy en 2005 et et le 24/12/2007 Des suites du décès de mon parent donateur en 2020, ce dernier don rentre -t-il ...

5 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2021 par
Gayomi
Terence Donation-Succession

Don d'un mineur a son parent

Bonjour, Je me demandais si un mineur pouvait faire don d'une somme depuis ses comptes vers celui d'un parent sans être imposable? Et si cela chan...

2 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2021 par
Terence
mlol Donation-Succession

Acheter des lingotins pour ses enfants

Bonjour, Je souhaite acheter des lingotins à mes 3 enfants. Environ 15000€ chacun. J'ai 50 ans, et 2 de mes enfants sont majeurs, le dernier a 16 an...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
condorcet
athos_91 Donation-Succession

Calcul de la créance de restitution

Bonjour, Ma question première est : Pour le calcul d’une créance de restitution sur quasi-usufruit legal, se fait-il sur la valeur de « nue-prop...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
athos_91
Cori Donation-Succession

Double succession

Bonjour, Je voulais s'avoir si il fait attendre une succession soit finie pour toucher une autre succession le notaire ne veut pas régler la ...

11 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
Gayomi
ROSE Donation-Succession

Demande acte notarie apres deces

Bonjour, Suite au deces de mon beau pere ( marier avec ma maman qui est decedee avant lui ) la banque chez qui il avais ses comptes me demande un ac...

3 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
condorcet
JJTYK Donation-Succession

Situation de surendettement et donation

Bonjour, Nous sommes en situation de surendettement depuis plus d'un an et il nous reste encore 5 ans de remboursement sur ce plan. Nous sommes p...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
papossible
lisa01 Donation-Succession

Testament quotité olographe

Bonjour, Je me permet de vous expliquez ma situation, Mes parents ont rédigés chacun un testament olographe et l'on enregistré chez le notaire ...

9 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2021 par
lisa01
Virgin Donation-Succession

Héritag

Bonjour, Ai je le droit de réclamer la part de mon père décédé sur la vente de la maison de ma grand mère vivante partant en maison de retraite ?

8 réponses Dernière réponse le 30 juin 2021 par
Gayomi
Anissette58 Donation-Succession

Prêt à usage

 Résolu

Bonjour, les enfants de mon defunt epoux m ont fait un prêt à usage pendant 30 ans sans me concerter. Le problème est que j ai signé sans savoir exact...

6 réponses Dernière réponse le 30 juin 2021 par
Anissette58
demeflch Donation-Succession

Duplicata de renonciation à succession

Bonjour, En 2005, mes 3 enfants ont renoncé à la succession de leur père, auprès du Tribunal de Grande instance dont dépendait celui-ci. Aujou...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2021 par
condorcet
Heritier7 Donation-Succession

Frais de successions

Bonjour, Nous sommes huit frères et sœurs, nous sommes donc huit héritiers suite au décès de notre mère le notaire en charge de la succession nous a...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2021 par
gitane2229
Titine_6971 Donation-Succession

Calcul des abattements lors d'une succession

Bonjour, J'ai perdu mon père en 2020, et ma mère nous a donné 100000€ chacune avec ma sœur afin de nous faire bénéficier de l'exonération de taxe re...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2021 par
gitane2229
Georges Donation-Succession

Comment est partagé un appartement

Je vais essayer d'être clair... Mr et Mme DUPONT ont acheté un appartement en 1980. Mr DUPONT décède en 1989 et Mme DUPONT a conservé cet apparteme...

3 réponses Dernière réponse le 30 juin 2021 par
Ulpien1
spitifire08 Donation-Succession

Achat en nu propriété et désaccord

Bonjour, Je me permets de poster une question, malgré mes recherches sur le forum je ne trouve pas de réponse, Je m'explique, ma soeur veut ache...

3 réponses Dernière réponse le 30 juin 2021 par
condorcet
Laetitia_1978 Donation-Succession

Testament et donation

Bonjour, Ma grand mère est décédée en 2010 En 1998, elle avait rédigé un testament au profit de mon oncle. Testament dont mon père, ma mère, ma soe...

4 réponses Dernière réponse le 30 juin 2021 par
Laetitia_1978
tezut Donation-Succession

Retour sur procuration donnée au notaire

 Résolu

Bonjour, Suite au décès d'un parent nous devons signer dans l'ordre l'acte de succession, puis l'acte de vente de la maison. Lors de la signature du...

2 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
tezut
jimbilba_2333 Donation-Succession

Succession séparation sans divorce

Bonjour, Mon papa s'est remarié il y a environ 10 ans et avait acheté une maison avec sa nouvelle compagne il y a de cela 15 ans, donc avant le mar...

3 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
condorcet
mich5912 Donation-Succession

Don en especes

Bonjour quel est le montant maximum en espèces qu un parent peut donner à son enfant unique sans declaration? Merci

15 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
djivi38
Nini Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, J'occupe depuis 2015 une maison secondaire que mes parents ont acheté, je leur verse un loyer mon père vient de décédé, au décès de ma mèr...

1 réponse Dernière réponse le 29 juin 2021 par
Gayomi
Kibo Donation-Succession

Succession/donation parents

Bonjour, Je me permet de vous adresser ce message car actuellement je me retrouve en difficulté face à une situation qui m'a pris de court. Mon gran...

4 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
a
Jon2810 Donation-Succession

Rachat indivision

Bonjour, D'abord un grand merci pour l'aide proposé ! Ma maman qui est Bretonne et décédé en 2005 était propriétaire d'un terrain de 14 a 43ca e...

2 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
roudoudou22
Caroline Donation-Succession

Donation d argent

Bonjour, Mon père veut nous donner argent reçu du décès de son père du faite qu'il est gravement malade Nous sommes 3 filles mais nous ne connaisso...

5 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
Gayomi
Paola Donation-Succession

Achat véhicule et succession

Bonjour à tous, Pour l'achat d'une voiture neuve, un parent demande un chèque de banque a son établissement bancaire d'un montant de 10 000 E. Sa f...

8 réponses Dernière réponse le 29 juin 2021 par
hoquei44
Ignorant_4605 Donation-Succession

Article 1435 code de procédure civile

Bonjour aux Sachants ! L'article 1435 du code de procédure civile prévoit que « les officiers publics ou ministériels ou les autres dépositaires d'...

1 réponse Dernière réponse le 29 juin 2021 par
condorcet
milo60 Donation-Succession

Donation avec réserve d'usufruit

Bonjour, Ma mère âgée de 84 ans souhaiterait faire une donation de sa maison (valeur 280.000 €) avec réserve d'usufruit. Mon frère et moi aimerions ...

2 réponses Dernière réponse le 28 juin 2021 par
milo60
Fossart Donation-Succession

Refus

Bonjour, Mon mari est décédé il y a deux ans si il arrive un décès du côté de ma belle mère je ne veux pas que ni moi ni mon mari nni mes enfants so...

2 réponses Dernière réponse le 28 juin 2021 par
Lecture
timaya8339 Donation-Succession

Renonciation à héritage

bonjour Je renonce à l'héritage de mon frère décédé. Mes enfants aussi. Mes petits enfants sont mineurs. Le juge des tutelles peut il refuser cette r...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2021 par
condorcet
Klorvina Donation-Succession

Erreur ou arnaque?

Bonjour, j’ai reçu un courrier stipulant que je dois payer les frais d’obseque d’une personne au portugal car apparemment j’aurais été mariée a celle ...

3 réponses Dernière réponse le 28 juin 2021 par
Komar
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