Forum Donation-Succession

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Les discussions

Gigi31_77 Donation-Succession

Succession de ma belle mère veuve

Bonjour, Mon père est décédé et à laissé la part légale à sa femme, je suis l'enfant né d'un premier mariage de mon père. Il n'y a pas eu d'enfants ...

4 réponses 16 juin 2021 par condorcet
Ben16000 Donation-Succession

Testament olographe et tutelle

Bonjour, Une personne, décédée depuis, avait écrit dans les formes un testament olographe; Ce testament est discuté par d' autres héritiers, au ...

1 réponse 16 juin 2021 par condorcet
Stibine_1651 Donation-Succession

Pièces pour acte de notoriété

 Fermé

Bonjour, Mon épouse est décédée récemment. Elle n'a pas eu d'enfant et ses parents sont décédés. Je suis donc le seul héritier. J'ai besoin d'un acte ...

6 réponses 15 juin 2021 par BmV
Bibi.1967 Donation-Succession

Succession

Bonjour. Lors de la succession après le décès de ma belle mère m'a femme a eu la désagréable surprise d apprendre que celle si avait vendue sa maison ...

1 réponse 15 juin 2021 par condorcet
Fredos59 Donation-Succession

Dettes d'un remariage

Bonjour, Ma mère sait remarier, il y a une dizaine d'années, elle a fait beaucoup de dettes avec son nouveau mari, est-ce aux enfants du premier mar...

1 réponse 15 juin 2021 par condorcet
Koko Donation-Succession

50%des parts

Bonjour, Mon père veut vendre la maison et ai droit à 50% des parts car ma mère est décédée . Si je suis d'accord avec la vente et que mon père ven...

1 réponse 14 juin 2021 par condorcet
Natsavoie Donation-Succession

Usufruit et patrimoine

Bonjour, Si mon père et ma belle-mère ont mis en place des dispositions pour bénéficier d’un usufruit total sur les contrats assurance-vie et les pla...

5 réponses 14 juin 2021 par Ulpien1
louisjo Donation-Succession

Succession arriere grand parent

Bonjour, Ma grand mere et mon grand pere son decedes, mon pere et mon oncle ont renonces a leur succession. Suis je l'heritier de mon arriere gran...

1 réponse 14 juin 2021 par condorcet
Alyci Donation-Succession

Succesion

Bonjour Mon mari vient de deceder et m'a consenti une donation au dernier vivant j'ai 72 ans quelle est la neilleure option 1 100 % usufruit ...

1 réponse 14 juin 2021 par condorcet
ecotaxe Donation-Succession

Créance de restitution

Bonjour, Bien qu'ayant épluché les multiples réponses et commentaires je n'arrive pas à savoir si une créance de restitution : - a une réalité ph...

1 réponse 14 juin 2021 par Ulpien1
JP Donation-Succession

Prévention

Bonjour, Nous sommes 4 enfants et notre père âgé vit dans sa maison qui est fini d’être payé. Il est sous tutelle. Faut-il demander à chaque enfant...

1 réponse 14 juin 2021 par roudoudou22
angema16020 Donation-Succession

Succession grand parents

Bonjour Ma grand mère décède en 2009.Sa succession n'est pas réglée au décès de mon père en 2021.Ma mère est elle concernée par la succession de m...

1 réponse 14 juin 2021 par Komar
Crispi Donation-Succession

Achat terrain

Bonjour, Nous avons signé une promesse de vente en janvier et nous devions signer l'acte définitif pour l'acquisition du terrain le 14 juin . Les ve...

2 réponses 14 juin 2021 par Crispi
mamie Donation-Succession

Bien après mariage

Bonsoir ma fille ,séparée avec 2 enfants, a ensuite fait l'acquisition(seule) d'une petite maison(encore en crédit) elle a rencontré son nouveau com...

2 réponses 13 juin 2021 par roudoudou22
Axelmartin Donation-Succession

Viager frauduleux

Bonjour, Voici le problème il ya 5 ans mon grand-père a du vendre l'appartement en viager a nice pour les dettes de mon père le viager a était réali...

6 réponses 13 juin 2021 par papossible
JJsagemat Donation-Succession

Achat père > fils anniversaire

Bonjour, Mon papa atteint d'une maladie et en fin de vie souhaite m'offrir pour mon anniversaire un arc (c'est ma passion), il souhaite commander ce...

2 réponses 12 juin 2021 par JJsagemat
chris1131 Donation-Succession

Testament d'usufruit d'universalité

Bonjour à tous Mon conjoint est décédé il y a 1ans. Nous étions pacsé et avions fait un testament d'usufruit d'universalité sur les biens meubles et ...

2 réponses 12 juin 2021 par Ulpien1
Claude Donation-Succession

Taxe foncière indivision

Bonjour, Que signifie les indications sur l'avis de taxe foncière près des noms: PROP/INDIV? Peut-il s agir de personnes dont l'une est nu-propriétai...

1 réponse 12 juin 2021 par Lecture
anisse Donation-Succession

Prêt à usage

Bonjour, Je suis usufruitiere mais non à part entière et j ai le prêt à usage. Puis je quitter le logement de mon plein gré pour le laisser au nu pr...

1 réponse 12 juin 2021 par condorcet
jpa25 Donation-Succession

Succession signée

Bonjour, un héritier ayant hébergé notre oncle durant plusieurs années avec défraiement nous demande une indemnité de 7600 e pour s'être occupé de n...

13 réponses 12 juin 2021 par Gayomi
Iza Donation-Succession

Frais d'obséques

Bonjour, Un héritier au 5ème degré est il obligé de payer les frais d'obsèques ? Sachant qu'il y a un testament précisant que les héritiers de san...

2 réponses 12 juin 2021 par Gayomi
phar14jplc Donation-Succession

Prix m2

Bonjour une personne ma contacté pour me proposé d'acheté ma parcelle de 3660M2 en partie boisé et plat ,classé landes ,non constructible à environ...

1 réponse 11 juin 2021 par Gayomi
JJ64 Donation-Succession

Donation tante-neuveu

Bonjour, Ma tante voudrais me remettre une somme d'environ 10 000 E de son vivant, pourriez-vous s'il vous plait me communiquer le meilleur moyen de...

5 réponses 11 juin 2021 par GKLONE
tatou Donation-Succession

Donnaison

Bonjour, .une amie qui na plus de famille souhaite me donner de l'argent , est ce à déclarer

2 réponses 11 juin 2021 par Gayomi
titus Donation-Succession

Mes 2 parents sont décédés

Bonjour, je viens de perdre mon père en avril. Ma mère est décédée depuis très longtemps. Il nous a été impossible de retrouver le livret de famille...

1 réponse 11 juin 2021 par roudoudou22
Lili Donation-Succession

Solde comptes bancaires

 Résolu

Bonjour, l'acte de partage ayant été signé, mon notaire veut me verser un solde de comptes bancaires pour lequel je ne suis pas d'accord car refus de ...

2 réponses 10 juin 2021 par Lili
Mambo_1961 Donation-Succession

Part d heritage

Mon père décédé en 2004 je suis enfant unique ma mère possede 2 maisons avec locataires profite donc donc de 2 loyers grace a la maison de ma grand-mè...

5 réponses 10 juin 2021 par Gayomi
abramolivia Donation-Succession

Donation apres 80 ans

Bonjour, Je n'arrive pas à comprendre les infos que je trouve pour une donation. Pouvez vous m'aider? Ma mère, de 81 ans, désire faire une dona...

4 réponses 9 juin 2021 par Abramolivia
sylvia Donation-Succession

Sucession

Bonjour comment peut on avoir des renseignement sur une sucession car le notaire veut rien dire

8 réponses 9 juin 2021 par Gayomi
Fredo42_5236 Donation-Succession

Question frais de succession

Bonjour, Voici un cas simple: Ma mère est décédé en 2013. Me parents avaient fait une donation au dernier vivant. Mon pére a donc eu l'usufrui...

7 réponses 9 juin 2021 par condorcet
atarome Donation-Succession

Si je venais à diparaitre.

Bonjour, Mariés, nous avons tous les deux 56 ans, sans contrat de mariage, et, ayant de gros soucis de santé je me pose les questions suivantes : ...

7 réponses 8 juin 2021 par Gayomi
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