Les discussions

sandrabalas Donation-Succession

Desistement

Bonjour, Ma belle mere et decedee Ellle avait 1\4 en pleine propriete et 3\4 en usufruit Mon frere et moi etant reservataire nous recuperons ...

5 réponses Dernière réponse le 12 août 2021 par
sandra
Moumoute Donation-Succession

Succession avec une bru veuve sans enfant

Bonjour, Je souhaite savoir la succession mon père décédé son fils marié sans enfant avec donation au dernier vivant puis décès de ma mère. Notre be...

2 réponses Dernière réponse le 12 août 2021 par
Ulpien1
nathalie Donation-Succession

Participation maison de retraite

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédée, mes trois oncles veulent rentrer ma grand mère en maison de retraite et me demandent de participer aux frais. Suis-je o...

4 réponses Dernière réponse le 12 août 2021 par
rosetta30620
Fredgaet Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, j'ai une donation de 83000€ pour des granges en 2008 au moment de la succession la valeur est de 55000€ en 2017 quelle somme prendre en compt...

3 réponses Dernière réponse le 12 août 2021 par
Gertg
Kacem Donation-Succession

Usufruit et procuration

Bonjour, Mon père vient de déceder ma mère choisit l'usufruit . Ma question est étant analphabète elle ne pourra gerer les biens immo...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2021 par
condorcet
Ludoludo55 Donation-Succession

Héritage enfant mineur

Bonjour J’ai plusieurs question par rapport au décès de ma mère Alors voilà ma mère et décède en 2014 mon père étant sourd et muet ces occuper ...

3 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
Ludoludo55
hervebra_6868 Donation-Succession

Succession ......accord hors du document ???

 Résolu

Bonjour . Je suis dans le flou le plus complet , les informations viennent de part et d'autres et tres peu se recoupe . Aussi vais je essayer de vous...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
hervebra_6868
LR72 Donation-Succession

Succession héritage d'un terrain

Bonjour, Au décès de mon épouse, j'ai un doute dans la succession. Nous étions mariés et avons un enfant. Nous étions propriétaire d'une maison et m...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
LR72
HG Donation-Succession

Refuser un héritage

 Résolu

Bonjour, Mon neveu ainsi que ses enfants refusent l'héritage d'une maison sise au Maroc, qui appartenait à ma sœur(donc sa mère, DCD en novembre 2020)...

4 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
HG
Anthonyverger Donation-Succession

Famille

Bonjour Ma mère doit vendre sa maison, elle est veuve depuis 15 ans. Elle aurait la totalité en usufruit et la moitié en propriété. Nous sommes 3 en...

4 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
Anthonyverger
Ludivine Donation-Succession

Problème avec notaire

Bonjour, Suite à la succession très compliquée de mon père, le notaire qui s'en est occupé au début à pris sa retraite en cours de route. À t'il le ...

3 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
condorcet
boutainadecasablanca Donation-Succession

Héritage au maroc

Bonsoir, Mon père est décédé depuis 2020 au Maroc.Selon la loi marocaine et musulmane, nous sommes 3 héritiers : ma mère,mon frère cadet et moi-mêm...

6 réponses Dernière réponse le 11 août 2021 par
boutainadecasablanca
GinP30 Donation-Succession

Delai don manuel avant 2012

Bonjour, Ma mère m'a effectué un don manuel le 10/09/2011. A l'époque la loi était pour 10 ans. Avec la nouvelle réglementation de 15 ans, celle-ci...

6 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
GinP30
NathM Donation-Succession

Testament sur vente maison

Bonjour, Ma grand mère est allée chez le notaire pour faire un testament afin qu'à sa mort, lors de la vente de sa maison, mon frère et moi nous h...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2021 par
condorcet
Emmy Donation-Succession

Acte

Bonjour, Donc pour mon cas ,mon mari est seul propriétaire de la maison dans laquelle on vit et qu il avait bien avant notre mariage. Il peut e...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2021 par
condorcet
Emmy Donation-Succession

Dernier vivant

Bonjour, La présence et la signature des deux époux pour la procédure de donation au dernier vivant son- elles obligatoire? Merci d'avance Emmy

3 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
Pouet
Ange_8683 Donation-Succession

Vente maison succession

 Résolu

Bonjour, J'ai 57 ans et Je suis veuve depuis 2004 (j'ai un fils unique). Je suis pour moitié en pleine propriété et j'ai opté pour l'usufruit ...

7 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
Ange_8683
Mimi Donation-Succession

Succession au maroc

Bonjour, Mon père est décédé il y a maintenant 7 ans et la succession au Maroc n est toujours réglé Ma mère et mes frères et sœurs vivront en Fran...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2021 par
Ulpien1
Belle Donation-Succession

Donation sur partage

Bonjour, J'ai eu un terrain que mes parents m'ont donné en 1982. Sur ce terrain, il y a un caveau de famille que je dois entretenir et j'ai construi...

2 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
Ulpien1
Gertg Donation-Succession

Récompense donation bien commun

Bonjour, Nous sommes 2 frère et sœur. notre papa est décédé et nous finissons de régler la succession. Dans la déclaration de succession, je...

3 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
Ulpien1
lilli Donation-Succession

Estimation bien immobilier

Bonjour, succession qui traine, la valeur d'un bien immobilier estimé et déclaré une telle somme au moment du décès, peut il ètre réévalué 6 ans aprè...

4 réponses Dernière réponse le 10 août 2021 par
lilli
jeremy_4013 Donation-Succession

Succession voiture carte grise aux deux noms

bonjour, ma sœur est décédé le 24 et elle avait fait un crédit pour une voiture avec assurance décès compris il reste 7000 euros que l'assurance couvr...

4 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
roudoudou22
clo_5690 Donation-Succession

Partage dans le cas d'option 100% usufruit

Bonjour, Sous le Régime Légal de Communauté - Contrat de Donation au Dernier Vivant - 1 enfant commun au couple. Au 1er Décès, le Conjoint Survivan...

8 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
clo_5690
marika Donation-Succession

Héritage sur l'argent de retraite

Bonjour, sommes français - nus avons fait un remariage (12 ans) il était veuf et moi divorcée 1981 - nous touchons une retraite chacun mon mari 91...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2021 par
condorcet
Angel Donation-Succession

Héritage d'un franco marocain

Bonjour, Mon père était franco marocain, marié de son vivant avec 2 femmes. Ma mère au Maroc en 1965 avec qui il a eu 3filles et la 2ème en 1984 au ...

4 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
Angel
brummage Donation-Succession

Si je ne donne pas mon rib au notaire

 Résolu

Bonjour, Question bête, tordue peut-être mais voila. Nous sommes héritiers au décès de notre mère d'un bien immobilier. Tout a été vendu et l...

38 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
roudoudou22
CHRIST Donation-Succession

Héritage, calcul des parts

Bonjour, Pourriez-vous m'indiquer comment se calcul les parts lors d'un héritage ? Nous sommes 3 enfants, 1 ainée (décédée) et 2 frères. Mes paren...

4 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
SAADOUN
MSAHILI Donation-Succession

Héritage beau fils

Bonjour, Ma belle mère vient de perdre son mari, il était marié sans contrat de mariage, mon beau père avait un fils, celui-ci vie avec sa mère dans...

2 réponses Dernière réponse le 9 août 2021 par
MSAHILI
Pouyanne640 Donation-Succession

Argent d'une vente garde par le notaire

Bonjour, 11ans apres le D.C. De ma mère, La succession devrait être réglée hélas le notaire bloqué l'argent d'une vente il invoque qu'un heritier n'a...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2021 par
Gayomi
Laura Donation-Succession

Succession mère décédée

Bonjour, ma soeur a construit sa maison il y a dix ans sur le terrain de ma mère, qui est décédée cette année. La succession entre ma soeur et ...

1 réponse Dernière réponse le 8 août 2021 par
GKLONE
Grldine1 Donation-Succession

Récompenses avec cantonnement

Bonjour, J'ai peur de paraître bête mais je me lance. mon père est décédé en juin, il a légué à ma mère par testament la maison familiale, qu...

3 réponses Dernière réponse le 8 août 2021 par
condorcet
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