Forum Donation-Succession

Bonjour, Je vais essayer d'expliquer simplement, Je suis fille unique, mon père est décédé (il était fils unique aussi) , il était marié avec ...

Bonjour, Mon époux vient de décédé nous sommes propriétaire et nous avons un enfant de 9ans Voici ma question nous avons plusieurs véhicules les...

Bonjour, Nous sommes deux enfants issus du premier mariage de notre mère. Notre mère a fait l’acquisition d’une maison à son seul nom en 2000. E...

Bonjour, Nous sommes trois frères. Notre mère a fait une donation de sa maison. Elle a 80 ans +. je souhaite, en accord avec mes frères et ma m...

Bonjour, au premier décès si le survivant recueille la totalité des biens en usufruit, cela veut il dire quand il s'agit de la maison familiale , de l...

Bonjour, Mon père et ma mère étaient propriétaires d'un appartement, lorsque maman est décédée mon frère et moi à la vente de l'appartement nous av...

Bonjour, Nous sommes 8 héritiers d'un ensemble de biens de notre tante. 5 sont potentiellement concernés par 2 maisons. Aucun acte signé depuis le ...

Bonjour, En Octobre 2015 mon frère est décéder en France mais avait une compagne au Guatemala cette dernière c'est soi disant mariée avec lui en 2018?...

Bonjour, si l'on renonce à un usufruit ou une moitié d'usufruit que l'on cède donc 50% devra t'on payer quand même l'impôt foncier ou la moitié de ce ...

Bonjour, suite au décès de mon Papa ,pourriez-vous m éclairez sur ces termes, que nous avons reçu lors de la mise de la succession. (les ayant...

Bonjour, Je souhaiterais avoir un renseignement, mon papa est décédé il y a 3 ans et ma gd mère vient de décédé il y a 1 semaine , et son autre fil...

Bonjour, Est il possible en étant légataire d'une succession et plus particulièrement des meubles de cantonner le forfait mobilier de 5 % ? me...

Bonjour, a tous ma sœur mariée et sans enfants vient de décéder qui s'occupe de la succession et quels sont mes droits

Bonjour, mes parents ont opté pour la communauté universelle. Je sais qu'au décès du 1er, l'autre sera héritier de la totalité. Mais que se passe-t-il...

Bonjour, Je n'ai jamais fait de donation à mon enfant. Je voudrais lui donner 100k€ pour un achat d'immobilier. Il est pacsé et va acheter l'immo...

je suis beneficiaire d'une donation au dernier des vivants. mon mari vient de deceder et versait une prestation compensat oire à son ex epouse sous fo...

Bonjour, Ma grand mère encore vivante, mais mon grand père décédé, ma mère a hérité des 3/4 de la maison. Si ma grand mère souhaite vendre la mais...

Bonjour, Pourriez vous m'informer si dans le cas d'une assurance vie qui doit être intégré à la succession, le paiement des droits de succession d...

Bonjour, Je voudrais obtenir un acte qui prouve que je suis fils d'un pupille de la nation française car dans ma possession j'ai un acte qui dit que...

Bonjour, Je suis propriétaire depuis 2014 (au décès de ma maman) d'une "moitié de maison". L'autre moitié appartenait à mon beau-père. Celui-ci es...

Bonjour, Je suis héritier d'un membre de ma famille, j'aimerais recevoir un arrêté comptable de la banque, dressant l’état des avoirs au jour du d...

Bonjour, je vais heriter d un oncle par représentation de mon père prédecedé ,mon frére vit à l etranger au bresil depuis 7 ans et ne devrais pas...

Un échange de bien entre héritiers en indivision est il imposé et quel sont les frais ?

Bonjour, Suite au décès de ma maman il y a quelques mois, j'ai dus prendre un notaire car il y a un testament. Je ne savais pas à ce moment là que ...

Bonjour, J'aimerai savoir si une fois la réduction fixée par le notaire et la signature du procès verbal, cette dernière si le bien immobilier est ve...

Bonjour Mon grand père est décédé en 2019 il était marié et ma grand mère qui demeure vivante Ils ont un bien immobilier en résidence secondaire don...

Bonjour Je suis co-proprietaire d'une maison secondaire avec mon père. S'il me legue sa part de la maison dans son testament, est-ce qu'il y aura de...

Bonjour, Beaucoup d'avis fusent sur la récupération de l'aspa après la vente d'une maison. Pour être sûr...! Ma mère handicapée m'a fait la donat...

Bonjour à tous, Dans le cadre d'une Famille recomposée, Un don d'argent de 80.000 € entre époux de leur vivant, mariage en séparation de biens, 1 e...

Bonjour, Mon fils est handicapé mental. Lorsqu'il a atteint ses 10 ans, je me suis séparée avec sa mère et à partir de ce moment-là, le Juge des T...

Bonjour, Doit on déclarer une donation en numéraire sous seing privé ? A qui? Y a t il des droits à payer par le bénéficiaire? De quel ordre sont ...

Bonjour, Mon père a reconnu le fils, il hérite de mon père. Moi je suis la fille de d 1 1er lit de mon père. Puis je hériter de sa femme ? Et qu'el...

Bonjour, Le forfait mobilier dans une succession correspond à 5 % de l'actif brut. Les biens communs sont ils comptabilisés pour le calcul d...

Bonjour, Je souhaite effectuer une donation à mes enfants dont un est mineur. Divorcé et en mauvais terme avec mon ex, quelles précautions prendre p...

Bonjour à toutes et à tous j'aurais une question à poser à tous les membres de ce forum j'ai perdu ma maman il y a maintenant 11 ans .et j'ai mon père...

bonjour, avant son decès, ma grand-mere a fait la donation d'un terrain à mon frère, sur lequel il a construit sa maison. Au décès de ma grand-m...

Bonjour, Mon concubin a acheté, seul, une maison, en tant que résidence principale il y a deux ans avec un prêt de 25 ans. Nous sommes maintena...

Bonjour, Nous allons prochainement (15 jours) signé notre compromis de vente. En union libre depuis 13 ans, nous voulons insérer une clause de tont...

Bonsoir à tous, Mon mari est décédé et nous avons 2 enfants communs. Mon beau père a opté pour l usufruit au décès de son épouse (donation au dernier...

Bonjour, je souhaite savoir si en cas d'indivision avec mon ex femme qui me mène une vie impossible puis je céder ma part à ma fille actuellement mine...

Bonjour, bjr je suis me coyco nathalie j ai perdu mon pere mr coyco remy nee le17/06/1935 qui est deceder l annee derniere je connait pas le nom de ...

Bonjour , Je souhaiterai connaître mes droits en matière de succession? Sachant que je suis handicapé à 80% , que je suis seul héritier de mes deux ...

Bonjour, Il y a quelques années mes grands parents m’ont fait donation d’une partie de leur compte courant qu’ils détiennent dans une SCI familial...

Bonjour, L'acte de propriété "fiscal" et la taxe foncière n'est qu'au nom de deux indivisaires alors que nous devrions ètre trois mentionné ! est ce ...

Bonjour, Mon père a donné à chacun de ses enfants une parcelle de terrain. Nous avons le titre de propriété. Nous avons chacun construit. Il se tr...

Bonjour, J'ai une demande très importantes. Nous sommes 3 Enfants, un des deux parents sous le même toit, un adopté par le père, le père possède d...

Bonjour, Je viens de m'apercevoir qu'un compte en banque a été oublié par le notaire charge de la succession, un légataire n'étant pas venu dans les ...

Bonjour, Suite au décès de mon père, la maison de mes parents a été inventoriée en succession partagée entre ma mère et 4 enfants dont je fait parti...