Les discussions

oreee Donation-Succession

Chambre des notaires

 Résolu

Bonjour, la notaire en charge de la succession de mon père entamée en juin 2012 aux Antilles vient de me rendre le résultat avec lequel je ne suis...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
oreee
paulcas Donation-Succession

Obligation alimentaire

 Résolu

bonjour j aimerais savoir si je suis dans l obligation de payer les obsèques (geniteur)d un parents.je ne connais pas cette personnes je ne les jamais...

7 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
paulcas
fktl Donation-Succession

Donation etrangere

 Résolu

Bonjour, je dois percevoir un don étranger de mon frère émanant du KOSOVO. J'ai un compte bancaire étranger dans ce pays et je veux transférer cette s...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
Cfc
aiméesimone Donation-Succession

Vente d une maison en ayant l usufruit

 Résolu

Ma patronne a l usufruit d une maison qu elle a vendu il y a 13ans peut elle revendre son usufruit à une autre personne que son co proprietaire quine...

1 réponse Dernière réponse le 6 sept. 2013 par
domdo76
Samthar Donation-Succession

Refus de succession et petits-enfants

 Résolu

Bonjour, Je refuse la succession de mon père. Il avait constitué un patrimoine grâce à son remariage, il a eu deux enfants lors de cette seconde un...

13 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2013 par
Samthar
conchuot Donation-Succession

Succession italie france

 Résolu

Bonsoir, Je voudrais savoir dans quel état se fera la succession si la personne décédée est résidente en Italie et les héritiers en France. Ceux e...

6 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2013 par
conchuot
bicoune87 Donation-Succession

Renonciation à héritage

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une fratrie de 8 enfants et je voudrais savoir si je peux renoncer à ma part d'héritage en faveur d'un seul frère ou ma part ...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2013 par
roudoudou22
harmony_b Donation-Succession

Changement nom propriétaire appartement

 Résolu

Bonjour à toutes et à tous, Je ne sais pas si je suis vraiment sur le bon forum... Voilà mon problème, il y a quelques années, mes parents voul...

3 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2013 par
harmony_b
susule Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

Bonjour, ma location étant vendue je fais un don manuel de 20.000 € à chacun de mes 2 fils et hors préciput car fâchée avec mes filles , cela fait 2 m...

4 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2013 par
susule
Jack6969 Donation-Succession

Cumul exonération don manuel et don familial

 Résolu

Bonjour, Mon père, qui a aujourd'hui moins de 80 ans, m'a donné, il y a 2 ou 3 ans une somme de 150 K€ soit le plafond à l'époque autorisé sans im...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2013 par
Jack6969
Trapeze00 Donation-Succession

Déshériter son fils

 Résolu

Bonjour Ma mère a essayé de déshériter mon frère aine (et moi au passage ) de la façon suivante : - vente à mon jeune frère de la maison qu elle h...

4 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2013 par
Trapeze00
Michèle214 Donation-Succession

Parents plus de 80 ans don d'argent

 Résolu

bonjour, mes parents ont plus de 80 ans et souhaitent récupérer l'argent qu'ils ont sur un compte assurance pour m'en donner une partie 10.000€ pour ...

4 réponses Dernière réponse le 31 août 2013 par
Michèle214
lyly52100 Donation-Succession

Argent recu apres le deces

 Résolu

bjr j ai mon neveu qui a passer au tribunal comme victime , il a gagner et de la on lui a octroyer des dommages intérêt . mais entre temps il es décèd...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2013 par
Sorgin
maman17000 Donation-Succession

Bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Après le décès de notre maman qui est sous curatelle, les meubles, bijoux sont ils mis sous séquestres par une adjudication notariale ou ...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par
Sorgin
amandiray Donation-Succession

Succession heritage

 Résolu

j'aimerais savoir au sujet de la succession de ma tante comment cela va se dérouler elle est veuve sans enfant elle a une soeur et 3 nièces e...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par
amandiray
relou Donation-Succession

Succession difficile

 Résolu

Bonjour à toutes et à tous Ma mère doit entrer dans une maison de retraite et pour pouvoir payer son hébergement ,sa retraite étant insuffisante,d...

5 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par
relou
henriette60 Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

bonjour ma fille et son copain vont acheter un bien immobilier. J'ai appris récemment que celui ci avait eu un fils d'un premier mariage mais il ne...

3 réponses Dernière réponse le 29 août 2013 par
Sorgin
lily099 Donation-Succession

Sci familiale

 Résolu

Bonjour, je suis gérante d'une sci avec comme associés mes 2 soeurs et 2 freres. je souhaite donner mes parts a une de mes seours. les autres associé...

3 réponses Dernière réponse le 28 août 2013 par
rio loco
eltonxavier Donation-Succession

Assurance-vie et succession

 Résolu

la veille du décès de mon frère, celui-ci avait effectué un versement sur son assurance-vie. lors de la déclaration de succession, j'ai mis le montan...

14 réponses Dernière réponse le 28 août 2013 par
roudoudou22
Michel935 Donation-Succession

L'option du conjoint

 Résolu

Bonjour Ma femme est décédée il y a 3 semaines. Nous n'avons pas eu d'enfant ensemble. Elle avait 2 garçons d'un précédent mariage. Nous étions marié...

16 réponses Dernière réponse le 26 août 2013 par
Michel935
gepetto26 Donation-Succession

Possession vaut droit

 Résolu

Nous vivons dans une maison partagée entre les deux soeurs (ma femme et sa soeur) devant notaire en décembre 2011. Depuis, ma belle-mère qui avait l'...

7 réponses Dernière réponse le 25 août 2013 par
gepetto26
robe65 Donation-Succession

Modification d'une donation

 Résolu

J'ai contacté mon notaire pour transformer ma donation d'un bien immobilier en donation partage (je veux rajouter mes petits enfanrts) celui- ci m'inf...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
Nuage
joce45 Donation-Succession

Absence de trésorerie dans une succession

 Résolu

Bonjour, Future héritière dans une succession non réglé, il ni y a pas d'argent dans cette succession juste une maison avec un locataire. la maison ...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2013 par
Sorgin
ncy_rotts Donation-Succession

Compte en banque et succession

 Résolu

bonjour, le mari de ma maman est décédé , il y a 3 mois , suite a ce décé maman à été convoquée chez un notaire, celui- ci a fait bloquer son comp...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
ncy_rotts
fildefer30 Donation-Succession

Maison sous évaluée

 Résolu

Ma tante vivant seule et sans enfant a fait don aux oeuvres sociales de sa commune d'une importante somme d'argent ainsi que d'une maison , meubles et...

5 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
condorcet
wisalolo Donation-Succession

Succession

 Résolu

nous sommes neuf neveux et nièces à hériter de notre oncle décédé. celui ci célibataire sans enfants ,ses parents et frères et soeur décédés trois, d...

7 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
domdo76
saone et loire Donation-Succession

Renseignement suite "quote part"

 Résolu

bonjour, Mon père est décédé en mars 2013, , ma mère est en vie, et je viens de recevoir des documents du Notaire pour la succession indiquant que ma...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2013 par
Sorgin
fdened Donation-Succession

Donation au dernier vivant des époux

 Résolu

Bonjour, Nous nous sommes faits, en 1981, une donation au dernier vivant devant notaire. Je ne retrouve aucun document. Quelqu'un pourrait-il me dét...

3 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
condorcet
CASSISMARIE Donation-Succession

Droit usage et habitation

 Résolu

ma mère a donné le droit d'usage et d'habitation de sa maison à une personne extérieure à la famille de 25 ans son cadet. Maintenant cette personne v...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2013 par
roudoudou22
carlos283 Donation-Succession

Serrure changée dans maison portugal

 Résolu

Bonjour, ma soeur a changé la serrure de la maison du portugal de ma mère, décédée en fevrier 2013. je bénéficie par testament de sa quotité dispon...

10 réponses Dernière réponse le 19 août 2013 par
FLAADERCHE07
NicolasXII Donation-Succession

Co-détenteur de carte grise et décés

 Résolu

Bonjour, Ma mère et mon père sont tous deux propriétaire d'un véhicule (dans le sens où leurs deux noms figurent sur la carte grise). Cependant, m...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2013 par
CBeranger
patoudel Donation-Succession

Calcul des parts d'une succession

 Résolu

Bonjour, Afin d'éclaircir une discussion, entre cousins et à propos d'une future succession, je vous remercie de m'indiquer les parts de chacun, lors...

16 réponses Dernière réponse le 17 août 2013 par
domdo76
epirome Donation-Succession

Tontine et succession

 Résolu

bonjour, ma maman est décédée en janvier 2013. En 1992, elle avait fait construire une maison avec son nouvel ami, avec lequel elle s'est mariée e...

3 réponses Dernière réponse le 17 août 2013 par
epirome
criquet24 Donation-Succession

Vente domaine agricole

 Résolu

bonjour, mes parents approchent de la retraite et veulent vendre leurs domaine agricole et leurs maison lorsqu'ils le souhaiterons. nous sommes 2 fil...

4 réponses Dernière réponse le 16 août 2013 par
Sorgin
flogo Donation-Succession

Déclaration tardive

 Résolu

Nous avons hérité d'un appartement de notre père décédé sans testament en janvier 2011, sur lequel nous avons payé des droits de succession. Notre ...

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2013 par
condorcet
MARCO- Donation-Succession

Pleine propriété -usufruit

 Résolu/Fermé

Ma soeur qui est veuve vend son bien une maison 160000€ , le notaire a notifié que elle aura 5/8 en pleine propriété et 3/8 en usufruit, car elle a 3 ...

Dernière réponse le 14 août 2013 par
kasom
josé ds le 29 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

propriétaire , célibataire sans enfants .J'ai mes parents un frère et une soeur .Je ne souhaite pas que les menbres de ma famille hérite , je souhaite...

12 réponses Dernière réponse le 14 août 2013 par
Enka1
mimipitoone Donation-Succession

Succession et assurance vie

 Résolu

Bonjour, ma grand-mère est décédée le mois dernier. Elle m'a désignée bénéficiaire de son assurance vie. Ma mère, sa fille unique ,est la seule hé...

9 réponses Dernière réponse le 13 août 2013 par
mimipitoone
noirmout85 Donation-Succession

Communauté universelle et promesse de vente

 Résolu

Bonjour, Je suis en communauté universelle avec attribution intégrale des biens et mon épouse vient d'hériter d'une maison. Celle-ci est mise en ven...

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2013 par
condorcet
Tinouscka Donation-Succession

Donation au premier vivant / liquidités

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'un remariage avec donation au dernier vivant, qu'en est-il des liquidités provenant d'une succession familiale ? Exempl...

6 réponses Dernière réponse le 12 août 2013 par
Enka1
emiliejolie77 Donation-Succession

Maison de retraite

 Résolu

bonjour mon mari a 81 ans il est très malade et perd la tete et devient agressif je vais etre dans la tristesse de le mettre en maison de retraite ca...

10 réponses Dernière réponse le 11 août 2013 par
emiliejolie77
pepsicote Donation-Succession

Succession

 Résolu

Dans une succession très compliquée,la signature de l'acte de licitation est repoussé par la parti adverse..Cette succession dure depuis plus deux ans...

2 réponses Dernière réponse le 11 août 2013 par
pepsicote
Alexis8385 Donation-Succession

Problème succession

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma grand mère il y a 5 ans, mon grand père est parti en maison de retraite. Aujourd'hui il n'a plus les moyens de continu...

12 réponses Dernière réponse le 10 août 2013 par
Alexis8385
Lourdes64 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Ma maman est décédée depuis plusieurs années. Aujourd'hui mon papa possède une maison dont nous ses enfants lui avons laissé l'usufruit depuis le décè...

14 réponses Dernière réponse le 9 août 2013 par
domdo76
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