Forum Donation-Succession

Bonjour Mes parents sont décédés tous les deux, ma Mère récemment le 1er Juillet 2011, nous sommes 9 enfants dans la famille, et une de mes soeurs...

Bonjour, Lorsqu'un couple retraités est placé en maison de retraite, ayant un bien immobilier et que l'enfant unique ne peut pas payer l'établisseme...

Bonjour, Mariée sans contrat de mariage sous le régime de la communauté, j'ai acheté avec mon mari un bien immobilier. Je souhaite aujourd'hui util...

Bonjour, quels sont mes droits ,ayant des freres et soeurs cela fait 5 ans que je suis propriéte de la nu propriete, est ce que je peux vendre mon b...

Bonjour, J'ai un enfant de 2 ans, je vis avec le père de ma fille et il ne veut ni se marié ni se pacsé, nous sommes propriétaires à des pourcentage...

Bonjour, a la suite de mon divorce et aprés un partage assez mal fait, mon ex-epoux s'est remarié avec une personne étrangere, je pensais que mes en...

Bonjour, j 'ai été adopté a 7 ans adoption pleiniere , j'ai maintenant 43 ans et un fils de 9 ans et je souhaiterais savoir si mes parents sont décé...

Bonjour, J'ai oublié de préciser qu'il y avait eu dissimulation de biens financiers.....

Bonjour, Dossier de succession clôturer - Le Notaire n'a pas pris en compte toutes les dettes et maintenant je reçois de nombreuses relances avec ...

Bonjour, nous sommes 2 enfants nés d'un premier mariage.mon père voeuf s'étant remarié, 5 enfants sont nés. notre belle mère est décédée( en 2009)....

Bonjour, Ma grand-mère suite au décès de sa fille vient de décider de mettre sa propre maison en viager. En a t-elle le droit car ainsi elle me désh...

Bonjour, en cas de donation partage ( d'une maison)a l'un des petit enfant quels sont les droits des heritiers (descendants direct )

Bonjour, J'envisage un prêt familial à mon Fils sans intérêts pour l'acquisition d'un bien immobilier. Ma question est celle-ci: sera-t-il impérat...

Bonjour, ma grand mère a signer des papiers et a tous légué a son gendre sachant qu'elle avait 3 filles mageur et qui n'ont signer aucun papier pour...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon père, j'ai fait appel à un notaire, ne sachant pas qu'un autre était déjà missionné).Je réclame donc...

Bonjour, je suis papa d'une jeune fille de 28ans .Elle a été élevée par le deuxième mari de ma femme. Elle vient de changer son nom de famille et ...

Bonjour, ma mère est décédée alors que j'était âgée de 11ans, avec mon père ils avaient une ferme en EARL et une maison ainsi que des terrains. Main...

Bonjour, Mon oncle est décédé. Il a perdu sa femme, ne possède pas d'enfant. Du coté de sa femme, il ne reste pour famille qu'une soeur. ...

Bonjour, j'ai acheté une maison en indivision il y a 15 ans avec mon frère (célibataire sans enfant) et mon fils (je suis célibataire sans autre en...

Bonjour, J'ai une fille unique et je souhaite lui transmettre dès maintenant mon patrimoine en nue propriété et garder pour moi l'usufruit (j'ai 6...

Bonjour, Mes parents souhaiteraient me faire usufruit de leur maison. Grandes questions (peut être bêtes) : 1) Est ce réellement intéressant au ni...

Bonjour, Mon pere est decede en septembre 2011. il s etait remarie en 2008. a la lecture du testament, j apprends qu il prive ma belle-mere des 25% ...

Bonjour, Mon père avait un cousin décédé depuis maintenant 2 mois. Celui-ci vivait en concubinage non déclaré et n'avait aucun enfant. Les membres...

Bonjour, J'ai hérité de la maison de ma grand-mère. Cette maison date du début des années soixantes et le notaire n'est pas en possession du titre d...

Bonjour, J'aimerais avoir des éclaircissements sur une situation assez complexe... Mon père à deux enfants adoptés (dont moi) après mariage avec ...

Bonjour, Ma mère est décédée dernièrement, je viens de découvrir, qu'elle a contracté de nombreux crédits à la consommation, qu'elle a vendu sa mais...

Bonjour, Mes parents sont décédés. Avec ma soeur nous sommes les seuls héritiers. Un appartement, et un compte courant sont à partager entre nous à...

Bonjour, Je voudrai savoir comment on procède au partage de la succession d'un époux marié sous la communauté légale de biens. Dans mon hypothèse, ...

Bonjour, notre mére viens de décèder elle avait beaucoup aidé notre frere qui est décédé en debut d'année, c'est donc notre niece qui hérite de sa par...

Bonjour,a tous voila je suis en très grande difficultés car car mon père me demande de lui écrire sur feuille blanche tout simplement un procurat...

Bonjour, Je me pose une question, une personne de ma famille est décédée il y a peu de temps, et je vais récupérer 1/7 de son assurance vie VIVACCIO...

Bonjour, mon père a reçu une lettre d'un bureau de généalogie pour un héritage de sa mère. Je voudrais savoir si c'est normal que ce soit un géné...

Bonjour, ma mere avant son deces en 1992 , etait mariée , et m'avait dit q'avec son mari ,en l'occurence mon beau-pére , il avait fait un contract a...

Bonjour, Une enfant se dit être ma fille 30 ans après ( d'après sa mere): - peut elle exiger que je la reconnaisse? - si elle est reconnu comme v...

Bonjour, J'ai mes soeurs et mon frère qui ont pris des objets divers appartenant à ma mère suite à son décès, moi j'ai récupéré son alliance ave...

Bonjour, est ce necessaire de faire une donation partage a notre enfant qui vas recevoir la maison puisqu elle est de meme valeur que le don manueld...

Bonjour, Pouvez vous me dire pour le calcul de la +value ce que représente un achat immobilier de 350 000 FF en fecvrier 1999 en Euros 2011 ? Y...

Bonjour, la fille du père peut elle prétendre à un héritage en cas de décès ? il y a eu remariage, naissance d'une fille et acquisition d'une mais...

Bonjour, J'ai une maison composée de plusieurs appartements dans lesquels je loge à titre gratuit 2 de mes enfants je voudrais vendre ma maison en v...

Bonjour, Mes parents ont divorcés, ma mère s'est remarié en juin 2008 puis en février 2009 elle a acheté une maison avec son mari et on fait en même...

Bonjour, J'ai fait une donation à mon fils unique de 2/6éme de l'appartement que j'occuppe soit pour moi 4/6éme eu toute propriété et 2/éme en usufru...

Bonjour, Après 25 ans de mariage mon père à quitter ma mère pour aller avec une amie pendant 25 ans. Nous sommes quatre enfants, l'amie de mon père...

Bonjour, Une cousine est décédée en septembre 2011. Elle laisse comme héritiers des cousins. Un de ces cousins héritiers décède début novembre 201...

Bonjour, J'aimerais vous demander si celas es possible de me donner des renseignements concernant le rôle de la personne qui as été nommer pour s'oc...

Bonjour, la soeur de ma mere veuve et sans enfants est decedee , l'heritiere est ma mere qui est seule et elle a decidé de refuser l'heritage ........

Bonjour, Il y a 32 ans ma mère m'a fait donation d'une maison d'habitation avec terrain non constructible de 7200 m2. Cette maison en pisé compren...

Bonjour, mon pere est decede et ma mere de 56 ans sans contrat de mariage ni testament et avec l'accord de moi et ma soeur a vendu la maison seconda...

Bonjour, Mon frère divorcé et décédé a laissé une fille. ma mère donc la grd mère vient de décéder. la petite fille peut elle demander sa part d'hér...

Bonjour,est-il possible de vendre en viager si l'ona des héritiers réservataires un de chaque coté du couple ?

Bonjour, ma fille heritera apres mon suicide;? ma fille est fille uniqur;