Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 172

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Les discussions

pat Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, J'aurai voulu avoir ce l'aide à propos de la succession de ma grand-mere.Elle n'avait laissé aucun testament,donc les 3 enfants se sont par...

2 réponses 10 janv. 2011 par Actif
puce Donation-Succession

Achat d'un bien familial

 Résolu

Bonjour, Je vis avec mon ami dans la maison familiale. Nous souhaitons acheter cette maison lui possède déjà 1/4 (succession) et versera 1/4 m...

4 réponses 8 janv. 2011 par puce
laika38 Donation-Succession

Help succession et testament

 Résolu

Bonjour, ma mere adoptive et mon pere ont fait donation de leurs biens communs en 1984 à mon frere et à moi même (moi seule est été adoptée). apres ...

4 réponses 7 janv. 2011 par laika38
la grande Donation-Succession

Assurance vie beneficaire dcd

 Résolu

Bonjour, ma tante a souscrit une assurance vie dont 75% devait revenir à ma mère '( sa soeur)l Ma mère est décédée la première le contrat est fait...

2 réponses 6 janv. 2011 par lagrande
rose Donation-Succession

Donation entre epoux

 Résolu

Bonjour, nous avons fait une donation entre epoux est il vrai que celui qui reste n est pas obligé de demander que le notaire regle la succession...

2 réponses 6 janv. 2011 par sylvie guillot
coucouyeye Donation-Succession

Droits de succession oncle-neveux

 Résolu

Bonjour, Mon oncle célibataire, sans enfant vient de décéder. Il a une soeur en vie. Mon père (son frère) est mort depuis 2 ans. Je sais que mon frè...

1 réponse 6 janv. 2011 par Bernar65
xam62 Donation-Succession

Donation au dernier des vivant

 Résolu

Bonjour, voila nous avons une fait donation au dernier des vivants .j'aimerais savoir en cas de decée de lun de nous deux nos enfants ont t'il le dr...

4 réponses 5 janv. 2011 par xam62
lilou05 Donation-Succession

Probleme succession

 Résolu

Bonjour, mes enfants ont perdu leur père, l'un d'eux est mineur et l'autre vient d'avoir 18 ans. Je souhaiterais savoir s'ils sont obligés de paye...

2 réponses 5 janv. 2011 par lilou05
mamisemplis Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, mon papa est décédé en 2003 et maman a ouvert un contrat d'assurance vie en 2003 aux bénéfices de deux de ses enfants sur quatre enfants, a q...

4 réponses 4 janv. 2011 par mamisemplis
poseidon Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, maman dispose d un capital déposé en banque. elle voudrait le repartir entre ses quatre enfants qui ne pourront le percevoir q' après son d...

5 réponses 4 janv. 2011 par Actif
Danielle Donation-Succession

Succession de mon père non marié

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le 25 décembre dernier, il n'est pas marié avec sa compagne, il a 3 filles d'un précédent mariage et elle en a 3 aussi ...

3 réponses 2 janv. 2011 par Danielle
corraph Donation-Succession

Succession à hauteur de l'actif net

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en octobre 2008. Habitant à 8000 Km et n'ayant pu me déplacer, je suis passée par un notaire pour la succession. Il...

5 réponses 30 déc. 2010 par Lagodass
tipum Donation-Succession

Pret sans interet

 Résolu/Fermé

Bonjour, une personne agée de 85 ans sans lien de parenté avec moi souhaitait me transmettre de l'argent sous forme de donation manuelle cette perso...

30 déc. 2010 par futura3000
philippe Donation-Succession

S'il y a deux notaires

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir s'il y a deux notaire comment se passe les frais d'une succession, si l'on doit payer les deux ou s'ils se partagent les f...

2 réponses 30 déc. 2010 par Fredbrownie
viane Donation-Succession

Droit ou pas

 Résolu

Bonjour, ma question est la suivante ; le père de mon époux est décédé alors que ces enfants étaient très jeune .son épouse c'est remarié et divorcé...

1 réponse 28 déc. 2010 par Utilisateur anonyme
Themis75018 Donation-Succession

Volonté testamentaire

 Résolu

Bonjour, Dans la perspective d'une donation-partage devant notaire, au profit de ses enfants, mon père a émis comme volonté testamentaire que "sa ...

1 réponse 27 déc. 2010 par condorcet
lali883 Donation-Succession

Dettes parents/enfants mineurs

 Résolu/Fermé

Bonjour, mon ex mari est criblé de dettes, les huissiers, les sociétés de recouvrement lui courent après, je m'inquiète pour mes 3 enfants mineurs, c...

27 déc. 2010 par juliette
lili Donation-Succession

Clause tontine

 Résolu

Bonjour, voila, mon mari et moi même sommes mariés depuis bientôt trois ans. Mon époux ayant un enfant d'un premier lit qu'il a reconnu.Février 2009 ...

3 réponses 26 déc. 2010 par @space
justine6767 Donation-Succession

Ma mere a vendu notre maison

 Résolu

Bonjour, je m appelle justine et j aimerais savoir si une maman a le droit de vendre sa maison sans en parlé a ses enfants , elle a deja demenagé , ...

7 réponses 25 déc. 2010 par groupbui
kiki Donation-Succession

Donnation en numeraire

 Résolu

Bonjour, Ma grand mère va me faire une donation numeraire de 125 000 euros, suite à une partie dela part de mon père qui est décédé depuis 2 ans ....

7 réponses 23 déc. 2010 par Actif
ceem5372 Donation-Succession

Obligation de passer devant un notaire?

 Résolu

Bonjour, Je viens de perdre ma mère et j aimerais savoir s il est obligatoire de consulter un notaire dans le cas suivant : - mon père ( son conj...

2 réponses 23 déc. 2010 par PIERRE ALAIN BESNARD
Tailly21 Donation-Succession

Notaire ou pas

 Résolu

Bonjour, Lorsque le montant de la succession ne s'élève qu'à 3000 euros, est il nécessaire de passer par un notaire? la banque le demande néanmoin...

1 réponse 22 déc. 2010 par Actif
Dadou Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Je vais acheter un bien, je suis pacsé et je souhaiterais faire un testament en faveur de ma Pacsée pour ma quote part indivise de l'usuf...

1 réponse 21 déc. 2010 par stick43
cbmo Donation-Succession

Transmettre un bien reçu par donation

 Résolu

Bonjour, Je dispose depuis 1998 d'un appartement transmis en donation par mes parents.Mon père est décédé depuis et ma mère est usufruitière. Dans ...

1 réponse 21 déc. 2010 par stick43
BETTYBOOP2 Donation-Succession

Laisser sa maison de son vivant

 Résolu

Bonjour, La belle-mère d'une de mes amies a 2 enfants adultes de 2 hommes différents. Son mari, décédé et père d'un des 2 enfants, lui a laissé l'...

5 réponses 21 déc. 2010 par BETTYBOOP2
chojnacki Donation-Succession

Porte-fort

 Résolu

Bonjour, Ma belle-mère est entrée en maison de retraite , avec mon fils , nous sommes sa seule famille . Pour la libération de son logement , on...

2 réponses 20 déc. 2010 par chojnacki
rene31 Donation-Succession

Plus value vente residence secondaire

 Résolu

Bonjour, je suis sur le point de vendre une résidence secondaire que j'ai faite construire ; je sais que l'exonération de la taxe est effective àprè...

2 réponses 19 déc. 2010 par rene31
BRIDGET Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, la maison est au nom de mes enfants et j en ai l usufruit si nous vendons ce bien a qui revient l argent de la vente ????

4 réponses 19 déc. 2010 par Actif
pepita Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2001, remarié il a eu deux enfants (dont moi) d'un premier mariage et un troisième enfant de son 2ème mariage. Ma...

1 réponse 19 déc. 2010 par Actif
nasoma Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour, j'ai 2 enfants , je possède une maison et un terrain, quelle est la meilleure solution pour faire un don ou partager mon patrimoine sans tr...

2 réponses 19 déc. 2010 par Actif
marseille Donation-Succession

Désaccord entre héritiers

 Résolu

Bonjour, La femme de notre pére est décédée en 12/07.Notre pére a eu 2 enfants (donc nous) lors d'une premiére union et s 'est remarié en 1962 avec ...

1 réponse 19 déc. 2010 par condorcet
gladys Donation-Succession

Donation à fille

 Résolu

Bonjour, Ma mère vient de vendre son appartement et résidant en maison de retraite, elle désire me faire un don (sous forme de chèque) de 15 000 e...

2 réponses 17 déc. 2010 par Actif
mimars Donation-Succession

Quelle solution après un décès

 Résolu

Bonjour, Mon mari vient de décéder, ai-je intérêt à procéder à la succession maintenant ou à laisser à mes deux enfants le soin de tout faire après ...

2 réponses 16 déc. 2010 par mimars
vairon Donation-Succession

Nu propriétaire et bail

 Résolu

Bonjour, Je suis locataire de ma mère, par bail oral, depuis 1990. En 2005, ma mère m'a fait donation sous houairie de la maison que je continue à h...

2 réponses 16 déc. 2010 par vairon
pierre Donation-Succession

Succesion et copropriete

 Résolu

Bonjour, je viens d'heriter d'une maison en copropriete en corse, au conservateur des hypoteques la coproprietaire est décédée depuis 21 ans des nev...

7 réponses 16 déc. 2010 par pierre
anne Donation-Succession

Être sous curatelle et travailler

 Résolu

Bonjour, une personne handicapée majeure qui travaille souhaite être placée sous curatelle,par incapacité à faire face à toutes ses responsabilité...

2 réponses 15 déc. 2010 par Paris
Daniel Donation-Succession

Frais de notaire pour donation

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'une donation parent-enfant concernant un immeuble (donation de la nue propriété - réserve de l'usufruit pour le parent), je v...

2 réponses 15 déc. 2010 par Daniel
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