Les discussions

Chris GUI Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Notre tante est décédée depuis plus d'un an sans enfants. Elle s'est remariée il y a plus de vingt ans avec un homme que nous considérons c...

3 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2009 par
Chris GUIL
Marie Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Ma mère a eu d'un 1er mariage 4 enfants etant veuve elle s'est ensuite remarié avec mon père et je suis le fruit de leur union.Ma mère est d...

6 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2009 par
Marie
zogzog68 Donation-Succession

Pret d'argent par les parents sans donation

 Résolu/Fermé

Bonjour, voilà, j'ai un prêt immobilier de 150 000 euros et mes parents me proposent de me preter 130 000 pour racheter la quasi totalité du pret b...

Dernière réponse le 7 nov. 2009 par
leeloonantes
bpoil Donation-Succession

Héritage de 3 enfants

 Résolu

Bonjour,ma mère a eu 3 enfants,je suis fâché avec elle et un de mes frères.c'est lui qui commande ma mère,et il m'a dit que je n'aurait rien de l'héri...

6 réponses Dernière réponse le 7 nov. 2009 par
klodomyr
magaliorny Donation-Succession

Donation de quad français

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je voudrais savoir si vous avez entendu parler de m HANDRY BRETON, visiblement vivant en france. Il donne le quad de son fils décédé en Fra...

Dernière réponse le 5 nov. 2009 par
john
gaelle3850 Donation-Succession

Frais grand parent

 Résolu

Bonjour, ma grand mère est décédée et elle avait 3 enfants dont 1 est décédé avant elle,n'ayant plus que 2 enfants pour payer les frais d'obsèques on...

3 réponses Dernière réponse le 4 nov. 2009 par
actif
bobinette93 Donation-Succession

Usucapion

 Résolu

Bonjour, J'occupe gratuitement un pavillon qui avait été réquisitionné en 1951 pour mes parents qui avaient fait une demande de logement.Une fois mes...

2 réponses Dernière réponse le 3 nov. 2009 par
bobinette93
jmimi50 Donation-Succession

Droit de puisage

 Résolu

Bonjour, Mon beau frère puise de l'eau dans un puits situé sur le terrain de son père depuis quinze ans, que se passera t'il quand ses parents décè...

3 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2009 par
jmimi50
murciana Donation-Succession

Pension de reversion pour l'ex femme?

 Résolu/Fermé

Bonjour, je suis pacsée depuis juillet 2007. Auparavant, mon conjoint a été marié pendant 15 ans. Nous allons avoir une petite fille dans peu de tem...

Dernière réponse le 30 oct. 2009 par
christel
Roots Donation-Succession

Pascale lefevre

 Résolu

Bonjour, connaissez-vous une certaine PASCALE LEFEVRE? Elle m'a envoyé un mail me disant qu'elle était atteinte d'un cancer de la gorge en phase te...

3 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2009 par
Roots
fredericlarq Donation-Succession

Vente d'une maison a un héritier

 Résolu

Bonjour, Mon père a hérité de la maison de ma grand-mère, il y a 3 enfants et moi un des enfants, je voudrais acheter la maison avant le décès de mon...

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2009 par
fredericlarq
KAREN Donation-Succession

Heritage avec enfants predecede

 Résolu

Bonjour, Avec mon mari, nous sommes en train d'acheter une maison de particulier à particulier. Notre notaire nous apprend qu'il s'agit d'une mais...

5 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2009 par
KAREN
choup59 Donation-Succession

Proprietaire ou pas proprietaire ?

 Résolu

Bonjour, mon proprietaire a fait la donation de mon logement a ses neveux mais en garde l'usufruit, donc je continu a lui payer mon loyer. Qui est ...

3 réponses Dernière réponse le 26 oct. 2009 par
sophiag
pierre a feu Donation-Succession

Bail terres agricoles suite à donation

 Résolu

Bonjour à tous; Suite à une donation je suis nu-propriétaire de terres agricoles ; les donateurs sont usufruitiers leur vie durant et les terres sont...

13 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2009 par
martolourd
moncrixo Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Je vis en concubinage déclaré à la mairie nous avons acheté une maison en commun à 50/50 si je décède quels sont les droits de succession pa...

2 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2009 par
moncrixo
sortezmoidela Donation-Succession

Aucune info je suis perdue

 Résolu

Bonjour, Voila mon père est décédé en mars. Ma mère n'est plus de ce monde non plus. Je suis fille unique de cette union, mais connais l'existence...

6 réponses Dernière réponse le 22 oct. 2009 par
sortezmoidela
rose Donation-Succession

Déshériter ses enfants

 Résolu

Bonjour, Notre bien aimée mère est décédée brûtalement en 2007,mon père (homme de 77 ans déséquilibré,haineux et menaçant envers ma soeur et moi et a...

5 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2009 par
eraserhead
mealexia Donation-Succession

Perdu contrac fructi famille

 Résolu

Bonjour, mon papa et decede en novembre dernier il avait soucrit une assurance vie a la banque populaire pour mes frer et moi mes la banque ne eut pa...

3 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2009 par
mealexia
karof Donation-Succession

A t-il le droit ?

 Résolu/Fermé

Bonjour,c'est la 1er fois que je vien sur ce forum (veuillez lire attentivement ) en fait voila : mon voisin qui a fait l'acquision d'une vieille vo...

Dernière réponse le 19 oct. 2009 par
sophiag
mikobx Donation-Succession

Repousser une audience ??

 Résolu

Bonjour, mon amie et moi avons reçu une assignation devant le tribunal d'instance. La date est fixée au début du mois de novembre Mon amie est au cho...

5 réponses Dernière réponse le 19 oct. 2009 par
sophiag
rose Donation-Succession

Imposition succession assurance vie

 Résolu

Bonjour, mon arrière oncle est décédé il avait plusieurs assurances vie ( 150 000 € ) dont une où je suis le bénéficiaire il y a 40 000 € les verse...

8 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2009 par
okpaan
moncrixo Donation-Succession

Doits de succession

 Résolu

Bonjour, à tous je suis nouvel inscrit et j'ai déjà besoin de vous merci d'avance. je suis célibataire (impots) vivant maritalement (certificat d...

4 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2009 par
moncrixo
gaffet Donation-Succession

Vendre un appartement en espagne

 Résolu

Bonjour, séparé de mon concubin depuis plus de 15 ans,nous avions acheté un appartement en espagne à 2 je voudrais le vendre afin mais mon ex ...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2009 par
els34
azerty Donation-Succession

Procuration

 Résolu

Bonjour, je suis l'unique heritiere d'un ami et il ma fait une procuration banquaire :sachant qu'il va 60 pour 100au fisc ai je le droit de mettre se...

3 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2009 par
actif
abf10 Donation-Succession

2 divorces,3 enfants,1 remariage,1 maison.

 Résolu

Bonjour, Mes parents sont divorcés et j'ai un frère. Ma mère n'a plus de contact avec mon frère, tout comme je n'en ai plus avec mon père. Ma mère ...

4 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2009 par
abf10
copernic Donation-Succession

Enfants doivent ils payer les dettes parents

 Résolu

Bonjour, ma soeur et moi sommes inquiète,notre maman agés de 76 ans est une adepte de jeu(quine)elle a une pension de 1300 euros par mois,elle paye u...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2009 par
Chocolat44
RACHOU Donation-Succession

Donation d'une maison d'une cousine

 Résolu

Bonjour, ma grand mère a une donation d'une maison d'une cousine, va t elle payer des frais chez le notaire ? Sur quel texte de loi pouvons nous no...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2009 par
lexx
AlPacino Donation-Succession

Donation après 5 ans ?!

 Résolu

Bonjour, je vous explique mon cas en deux mots ... J'ai déjà bénéficié d'une donation en Février 2005 de 100.000€ de mes 2 parents (c'était le plaf...

2 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2009 par
AlPacino
khadija313 Donation-Succession

Question sur la pension de reversion!

 Résolu

Bonjour, Mon oncle vient de décéder et je voudrais savoir si ma grand mère( la mère à mon oncle) a le droit de toucher la pension de réversion sach...

2 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2009 par
khadija313
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Devis funérailles...

 Résolu

Bonsoir à vous. J'espère que ma question est à sa place dans cette catégorie... Alors voila: Je ne sais pas si cela existe, mais je souhait...

4 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2009 par
Utilisateur anonyme
martine.vita Donation-Succession

Non ouverture de succession

 Résolu

Bonjour, ma mère proprietaire d'une maison est décédée en 1990: mon père n'a pas ouvert la succession il n'a pas non plus de donation aux derniers v...

6 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2009 par
Anonyme
bowie92 Donation-Succession

Donation part de succession

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 6 enfants. Suite au décès de mes parents, je souhaite faire donation de ma part de succession à une de mes sœurs. Est-ce pos...

2 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2009 par
bowie92
aurialine Donation-Succession

Usufruit et vente de l'habitation principale

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère, mon père a opté pour l'usufruit. Après 2 ans, il souhaite vendre sa maison. conserve t-il quand même l'usufru...

8 réponses Dernière réponse le 4 oct. 2009 par
nicos 13
d3420 Donation-Succession

Pacs et héritage d'un parents

 Résolu

Bonjour, Je viens vers vous car, je doit bientôt me pacser avec ma petite amie, et ma mère voudrait savoir se qu'il se passe si elle décède , j'hérit...

3 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2009 par
hemeline94
novima95 Donation-Succession

Maison en usufruit

 Résolu

Bonjour, mon beau pere vient de décéder. il y a 3 ans, c'était ma belle-mère et ils avaient fait une donation entre époux pour la maison. nous somme...

6 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2009 par
novima95
celiaparis Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Ma mère et son mari (donc mon beau père),avaient fait une donation entre époux. Ma maman est décédée et j'ai eu en héritage la moitié de...

4 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2009 par
celiaparis
patout10 Donation-Succession

Donation d'animaux

 Résolu

Bonjour, voila,je voudrais des renseignement concernant les dons d'animaux sur internet,j'ai trouver une annonce qu'une personne donne un chien type ...

6 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2009 par
patout10
celiaparis Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité d'un champ agricole dont j'ai la nue propriété, mon beau père (mari de ma maman décédée) en est usufruitier. Je souhaite vendr...

3 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2009 par
angelsam
charles Donation-Succession

Usufruit viagere refusée

 Résolu

Bonjour, je suis pacsé avec mon amie.je souhaite qu'elle continue a vivre apres mon deces dans cette maison qui est mienne.J'ai deux enfants dont un ...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2009 par
REPONSE
Camille Donation-Succession

Sans succession

 Résolu

Bonjour, Etant actuellement sans entourage familial, je souhaite connaitre les formalités à accomplir si je venais à décéder. A savoir : qui s'occu...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2009 par
Anonyme
yayi Donation-Succession

Deblocage assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé au mois d'aout et avait une assurance dont ma mère est bénéficiaire en cas de décés. La banque lui demande un acte notar...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2009 par
actif
yoplait22 Donation-Succession

Mes parents ot ils le droit ?

 Résolu

Bonjour, C'est mon premier message sur ce forum ! merci de m'indiquer si je ne post pas au bon endroit ! Donc j'ai 17 ans et je vis chez mes paren...

7 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2009 par
doriane1
nico7245 Donation-Succession

La vente de la maison du foyer

 Résolu

Bonjour,mon pére et descéder il etai propriertaire de sa maison,ma mére habiter de dans ,maintenent elle a demainager et elle vend la maison et elle e...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2009 par
nico7245
toumoutch Donation-Succession

Pas de succession !

 Résolu

Bonjour, J'ai perdu ma mère au mois de Juin. Il n'y a pas de succession, elle ne vivait qu'avec le minimum retraite. Aujourd'hui je reçois toutes le...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2009 par
toumoutch
MVALLET Donation-Succession

Quel héritage en cas de viager?

 Résolu

Bonjour, Ma mère avec laquelle je suis fâchée depuis de longues années a décidé de vendre sa maison en viager un fois que mon père sera décédé afin...

7 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2009 par
vir2lman
andreb1 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, est ce vrai que bien qu'ayant fait donation entre époux au dernier vivant , lors du décés de l'un d'entr'eux, les héritiers peuvent réclamer...

10 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2009 par
fred
LouLou Donation-Succession

En droit, un véhicule est-il un mobilier ?

 Résolu

Bonjour, je suis en train de rédiger mon testament. Je compte léguer à mon époux ma part de notre maison, ainsi que mobiliers qui s'y trouvent, et ...

2 réponses Dernière réponse le 31 août 2009 par
LouLou
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