Renseignement pour succession Résolu

Question

Bonjour, voilà je viens car j'ai besoin de plusieurs renseignements concernant la succession de ma grand mère ,décédé en décembre 2012 .
Elle avait une maison dont un membre de la famille a  racheter.Tous les héritiers étant d'accord.
A ce jour rien n'a encore été fait ,de la part du notaire concernant le paiement sauf simple prise de renseignements (acte de naissance etc...)quand nous l'appelons ses toujours la même histoire ,je contacte X pour demander si sa demande de prêts et accepter ,je la contacte pour un acte de naissance etc.... 
Mon père et ma mère étant eux aussi décédé , le notaire nous a stipulé que nous ayons chacun 1/3 de sa part (nous sommes 3 enfants) ses compte bancaire (à ma grand mère)on soi disant était clôturer. A moi et ma soeur il nous semble honteux qu'a l heure actuelle X habite la maison de ma grand mére ,sans encore n'avoir rien verser aux autres héritiers est ce normal?Et toujours rien de notre part de succession que pouvons nous faire? Nous avons l'impression que le notaire veut gagner du temps mais il ne ce rend pas compte que nous,nous attendons après cette rentré inespéré d'argents

PS:Il manque quelque info concernant cette affaire mais cela serez beaucoup trop longs à expliquer

condorcet · Answer

X habite la maison de ma grand mére ,sans encore n'avoir rien versé aux autres héritiers, est ce normal?
Ce...X....., est un des héritiers détenant des droits dans cette indivision résultant de la succession recueillie par 3 ayants droit.
 Au même titre que les 2 autres, ce...X.... a aussi le droit d'occuper les lieux.
 La seule différence tient à ce qu'une indemnité d'occupation est due par.....X.... aux 2 autres en attendant qu'il soit l'unique propriétaire par le rachat de la part des autres.

 Nous avons l'impression que le notaire veut gagner du temps mais il ne se rend pas compte que nous,nous attendons après cette rentré inespéré d'argents 
Sans avoir l'argent en caisse, le notaire ne peut pas passer l'acte.
Il faudrait poser la question à...X....concernant ce prêt attendu.
L'a-t-il seulement demandé ?
Quelle réponse a-t-il obtenu de la banque prêteuse ?

besoindaide62 · Answer

Excusez moi cela à l'air compliqué ,enfaite ce X et un membre de la famille qui et loger à titre gratuit dans la maison en attendant l'accord de son prêts ,il et très difficile d'en dire + car nous avons eu des différent avec ses personnes et nous de les côtoyons plus  ,et le notaire reste très vague quand t'a l'avancé du dossier .
Concernant l'argent en caisse il en a ,vu que les comptes bancaires on été clôturer ,il pourrait commencer à redistribuer l'argent aux héritiers mais ne le fais pas. 

N'y a t-il pas des lois ,pour que cela ce déroule plus vite ,car en attendant ce X et logé gratuitement et le notaires gagne des intérêts grâce aux compte clôturer

condorcet · Answer

en fait ce X et un membre de la famille qui et loger à titre gratuit dans la maison en attendant l'accord de son prêts 
Oui, mais ce ....X.... est AUSSI propriétaire du bien.
A ce titre, en droit d'occuper les lieux commes ses autres co-héritiers.
Rien ne peut l'empêcher.

Concernant l'argent en caisse il en a 
Alors faites le partage.
Lui aura la maison, les autres les numéraires.
Si la valeur de la maison est au-dessus de ses droits, il versera aux autres une compensation financière dénommée "soulte", pour rétablir l'équilibre entre tous.

le notaire reste très vague quand t'a l'avancé du dossier
Certainement parce que ....X... n'ayant pas suffisamment de disponibilités attend l'arrivée d'un prêt que ne vient pas, qu'il n'a peut-être pas encore demandé ou autres raisons.
 Le notaire n'est pas responsable. Sans argent dans sa caisse = pas d'acte.
 C'est aussi simple.

N'y a t-il pas des lois ,pour que cela ce déroule plus vite 
   Si l'affaire traîne en longeur, il vous faut saisir un Tribunal par l'intermédiaire d'un avocat.

,car en attendant ce X et logé gratuitement 
 Pour le moment. 
Ensuite il devra verser aux 2 autres héritiers une indemnité d'occupation correspondant au 2/3 d'un loyer.

 le notaires gagne des intérêts grâce aux compte clôturer
 Il ne gagne absolument rien.
Les intérêts revendront aux héritiers.
 Devant l'inertie de l'un des vôtres, le notaire n'a pas d'autre solution que celle,qu'enfin, la situation se dénoue.

besoindaide62 · Answer

Si le pret de X et refuser ,a t-elle le droit d'habiter toujours cette maison ,dans ce cas nous n'aurons jamais la part de cette maison.
Concernant l'argent dans sa caisse il y en a ,car si les comptes ont été clôturer ou et partie cette argent?il et bien sur le compte du notaire pourtant.
Il faut toujours malheureusement le "rappeler à l'ordre" pour qu'il nous donne des renseignements,d'ailleurs si moi et ma soeur prenons rendez vous avec lui nous fera t-il payer le rendez vous??

condorcet · Answer

Si le pret de X et refuser ,a t-elle le droit d'habiter toujours cette maison ,dans ce cas nous n'aurons jamais la part de cette maison. 
En cas de refus du prêt la situation actuelle va se prolonger.
Tous seront propriétaires au même titre. Pour le moment, vous avez tous votre part d'un tiers.
Tous peuvent occuper les lieux.

Concernant l'argent dans sa caisse il y en a ,car si les comptes ont été clôturer ou et partie cette argent?
En principe, les fonds ont été remis au notaire.

Il faut toujours malheureusement le "rappeler à l'ordre" pour qu'il nous donne des renseignements,
 Si vous n'êtes pas satisfait de ce notaire en raison de sa lenteur à exécuter les opérations nécessaires, écrivez à la Chambre des Notaires du département.
 Mais il vous faut être certain de ce que vous direz.
 Si le notaire répond qu'il attend les fonds, vous ne serez pas plus avancé.
Il n'est pas certain que ceux récupérés sur les comptes de la défunte suffisent à les répartir entre tous.

si moi et ma soeur prenons rendez vous avec lui nous fera t-il payer le rendez vous??
Non, le traitement du dossier étant en cours, il s'agira d'un simple rendez-vous pour le faire le point de la situation.

besoindaide62 · Answer

Ok trés bien je vous remercie de tout ses renseignements ,j'en et beaucoup plus appris avec vous qu'avec mon propre notaire .
Je marque étant résolu

Renseignement pour succession

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters