Terrain agri
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titi44720
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Modifié par titi44720 le 10/09/2013 à 13:05
titi44720 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 10 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2013 - 10 sept. 2013 à 13:55
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2 réponses
Consultez le Plan Local d'Urbanisme de votre commune, c'est comme son nom l'indique lui qui établit les règles à respecter pour les différentes activités, notamment implantation de mobiles homes, de caravanes, camping car.
Il est probable que pour le projet que vous indiquez, votre terrain doive être classé en zone UBa ou UBb.
C'est en comparant la zone exigée pour l'utilisation que vous voulez faire de votre parcelle et la zone dans laquelle celle ci est classée, que vous saurez si votre projet est réalisable sur votre terrain.
Il est probable que pour le projet que vous indiquez, votre terrain doive être classé en zone UBa ou UBb.
C'est en comparant la zone exigée pour l'utilisation que vous voulez faire de votre parcelle et la zone dans laquelle celle ci est classée, que vous saurez si votre projet est réalisable sur votre terrain.
titi44720
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merci pour votre réponse