Les discussions
La nouba tout l'été marre marre marre
Bonjour, J'ai eu des soucis avec Jean un voisin il y a un an environ et ne nous parlons plus. Il a sympathisé avec le couple de jeunes qui so...
Vis à vis et camping-car
Bonjour, nous avons une jolie maison de 2 étages avec sous sol non enterré, nous surplombons notre jardin du balcon de la cuisine. la maison et le jar...
Question sur droit de passage
Bonjour, mon cousin a un droit de passage sur mon terrain il a mis sa maison en location une impassa le dessert sur la voie public ses locataire on t'...
Propriété de fossé
Bonjour, j'ai un problème concernant la propriété ou la mitoyenneté d'un fossé. Nous possédons en Crau une parcelle de Foin de Crau. Cette culture ...
Doit-il céder le chemin d'accès?
Bonjour, J'ai acheté mon terrain où j'ai construit ma maison à un propriétaire dont toutes les parcelles avoisinantes lui appartenait également. Il ...
Danger pour la santé de mon fils
Bonjour, Je suis actuellement locataire, je vis avec mon fils âgé de 13 ans, nous habitons au 1er étage, ce n'est plus une histoire d'odeur mais d'...
Règlement de copropriété
Bonjour. Suite à un sinistre du à un manquement de règlement de copropriété l'assurance adverse me demande de régler la franchise alors que je ne suis...
Harcèlement moral de ma voisine
RésoluBonjour, je vie dans une maison avec deux apartement mon fils de deux ans cours dans l appartement de temps en temps ma voisine de dessous de plain d...
Rehaussement entraînant vue chez nous
Bonjour, Notre voisin lors de l aggrandissement de sa maison a réhausse le terrain de 75 cms de son côté . Ceci entraine une vue sur notre propriete...
Problème de chemin priver non ouvert au publique
Bonjour Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, p...
Chien agressif
Bonjour, Que faire quand un voisins 4malinois sois de sécurité mais les gens du quartier en on peut car dès que l'on passe devant chez eux les chie...
Problème de compresseur
RésoluBonjour Nous avons acheté une maison il y a 8 ans, il y a trois ans nous avons été informés de la construction d'un bâtiment agricole pour le stock...
Clôture et mur de séparation
Bonjour, Lorsque nous avons acheté notre propriété il y avait une clôture, que le vendeur nous a certifié nous appartenir puisqu'elle a été payé int...
Limitation de vitesse sur servitude de pasage
Bonjour, J'ai à plusieurs reprises demandé à ma voisine qui a un droit de servitude de mon chemin de rouler lentement quand elle passe... peine perd...
Fenêtre du voisin qui donne sur ma maison
Bonjour, Je vous contact concernant la fenêtre de mes voisins qui donne directement sur ma maison. Notre maison a été construite il y’a maintena...
Demande de recours gracieux d'annulation de pc
Bonjour, Pourriez vous me dire, svp, si c'est la date d'envoi du courrier, caché de la poste qui est prise en compte ou s'il s'agit de la date de ré...
Incivilité
Bonjour, bonjour, Depuis maintenant plusieurs années nous sommes confrontés par des incivilités de la part de n os voisines. Nous vivons dans un...
Lierre
Bonjour, Je possède la clôture à 100% entre mon voisin et moi-même et ce n'est pas mitoyenne mais je l'ai entendu demander à un ouvrier de mettre ...
Stationnement
Bonjour, Ma commune fait des travaux dans ma rue elargissement des trottoirs des deux cotes d ou retrecissement de la voie de circulation. Et en plu...
Vue trentenaire voisin
Bonjour, Suite à l'acquisition d'un bien j'ai rénové une fenetre à l'identique (ouverture française et pose d'un film de floutage) sur une fenetre ...
Problème voisinage
Bonjour, ayant acheté en novembre 2017 une maison avec terrain autour, il manque une borne de limite de propriété, le voisin affirme qu'elle se situe ...
Empietement sur passage mitoyen
bonjour Mon voisin qui se trouve dans une maison troglodythe au fond d'une impasse privée et mitoyenne a carrelé sa terrasse et a empiété d'1m sur 2,...
Chien d'une voisine qui aboie en continu ts les soirs
Bonsoir à tous, Je vous contacte pr poser une question de droit... On est locataires dans une maison de village .. l arrière de notre maison do...
Problème de voisinage
RésoluBonjour, ça fait 1 ans que mes voisins joue très mal le piano,flute,flûte traversière et chant d'opéra qui jouent très mal donné moi une solution mer...
Élagage contre mur mitoyen
Bonjour, Mes voisins ne veulent plus couper mes thuyas plantés a 50 cm et a 2 m de hauteur, ils exigent un passage entre leur clôture ( a 50cm) et l...
Mon locataire s'en va à cause du bruit !
Résolu/FerméBonjour, Je suis propriétaire d'un appartement et ma locataire vient de résilier son bail à cause du bruit que fait la locataire de l'étage au des...
Implantation elevage poule en plein air
Bonjour, Nous sommes propriétaires d’une longere dans un hameau. Notre voisin, agriculteur cerealier, a décidé de se convertir au bio et d'utilis...
Debord de toiture limite terrain
FerméBonjour, Nous rénovons une vieille grange de plus de 100 ans entièrement (permis de construire ok) Nous allons la rehausser pour pouvoir aménager le...
Marquise
RésoluBonjour, j'aimerais savoir si je dois demander une demande de travaux un permis de construire pour une marquise de moins de 20 M2 fixé sur mon mur et ...
Electricité très vétuste immeuble centre-ville
Bonjour, J'habite dans un immeuble du centre-ville d'Aix en Provence. Après 11 fuites subies dont l'origine était l'appartement du dessus, il sem...
Troubles anormaux du voisinage.
Bonjour, Je vous écris en rapport aux troubles de voisinage anormaux. Vous avez un point positif. La chance que vous avez est d'être locataire, do...
Guêpes gênant le voisin...
Bonjour, J'ai un beau figuier dans un angle au fond mon jardin. Juste à côté de ce figuier, de l'autre côté du grillage, il y a un portail d'entrée ...
Recours contre arbres et haies de cèdres de mon voisin gênants
Résoludepuis 5 a 6 ans, grosse discussion avec mon voisin pour la hauteur et la largeur des branches tres nuisible a mon avis a ma qualitée de vie et qui pe...
Numeros de route identiques
Est il possible qu'1 habitation et 1 entreprise distantes de 200m, disposant de 2 entrées différentes et sans liens entre elles porte t le même no de ...
Demande isolation de mon mur
Bonjour, j ai une maison je voulais faire l, isolation de l'extérieur malheureusement j 'ai un mur de ma maison qui donne sur le jardin de mon voisin ...
Puit
Bonjour, J’ai acheté une maison en 2014 devant chez moi un puit qui appartient à 4 propriétaires , d’un coup le maire me dit que ce puit deviens com...
L’agence a vendu sans bornage
Bonjour J’ai acheté un terrain en juin 2006. Lors de l’achat l’agence a borné uniquement un bout de terrain qu’elle voulait garder.Je pensais qu’il ...
Objet non restitué par locataire d une copropriété
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement sur un 2ème étage d'une copropriété et un tapis de grande valeur sentimentale est tombé malencont...
Annulation d un pourvoi en cassation
Bonjour, Existe t il un moyen d' annuler un bornage juridique non enregistré à la conservation des hypothéques . Suite a un bornage qui n' était fa...
Les voisin claque exprès leur porte
Bonjour, Alors de puis quelle que temps les voisins n arrête pas de claquer les portes.on leur a demander de la fermer normalement et il sont commen...
Stationnement devant ma fenêtre
Bonjour, Ma voisine stationne son véhicule dans une petite cour devant chez elle. Cette petite cour est attaché sur le plan cadastral à son logemen...
Borne enlever par voisin
Bonjour, La borne à été enlevé par le voisin quand il a fait sa clôture elle arrive à deux centimètres de la nôtre qui nous appartient alors qu'il y...
Elagage des arbres en limite de propriété
Bonjour, Malgré mes demandes réitérées depuis plusieurs années pour l'élagage d'un arbre (noyer), mon voisin n'en fait rien. Je lui fait un courrier ...
Mon voisin gare sa voiture devant ma barrière
Mon voisin a 3 véhicules, 2 qui servent tous les jours et sont garés dans son enceinte privée (garage + cour) et le 3ème devant ma barrière de jardin....
Servitude après construction illègale ?
Bonjour, Nous avons acheté une maison de ville en 2016. Un mur de la maison est mitoyen avec une autre maison de ville. Sur ce mur mitoyen d'environ...
Entretien mur construction en limite de propriété
bonjour je possède une ancienne maison construite en limite de propriété le mur du pignon donne donc chez le voisin et je n'ai pas de visibilité s...
Mon voisin a bâti sur une partie de mon terrain
Résolubonjour Mon voisin a bâti sa une partie de sa maison sur mon terrain limitrophe,il y a déjà plus de 30 ans car j'ai reçu ce bien en héritage. Je vou...
Stationnement
Bonjour, Je voudrais savoir si on a le droit de se garer devant les maison des voisin bien-sûr pas devant les garage et porte . rue en sans unique ...
Séparer par un terrain plus bas que le mien
Bonjour, à tous voilà j'ai un terrain de loisirs que j'ai acheté en 2008 donc je suis proprietaire derriére mon terrain un autre camping leur terrain ...
Voisinage stationnement
Bonjour, en regardant votre site je m apercois qu il date de 2014 les lois on bien changer
La législation juridique et financière évolue en permanence...