Nous vivons depuis 20 ans dans une maison de campagne dans un petit village, et depuis quelques semaines une nouvelle voisine a emménagé. Elle est seule avec un gros chien qu'elle ne garde pas attaché, elle le laisse en liberté.
En soi, si son terrain était clôturé, on ne verrait aucun problème à ça, elle fait bien ce qu'elle veut chez elle, mais le problème c'est qu'elle laisse sa sale bête en divagation sur notre terrain, et il n'est pas rare qu'on retrouve des excréments de gros chien.
Mais pire, on a perdu deux poules supposément à cause de cet animal. On les laisse sortir en après midi car le poulailler n'est pas très grand et elles sont plus heureuses à gambader dans notre champ (je précise qu'elles ne sortent JAMAIS de notre terrain). On a trouvé la première poule morte chez nous, vraisemblablement d'un coup de crocs dans la nuque, et ce soir, on a remarqué qu'il en manquait une autre. On ne sait pas où elle est, mais dès qu'on a commencé à chercher on a remarqué la voisine attacher son chien et se cacher chez elle (possiblement après avoir caché le corps, car d'ordinaire elle ne sort pas).
On a déjà vu le chien sur notre terrain, on sait qu'il y vient, et on est presque sûrs que c'est lui qui tue nos poules. Que faire face à ça? La voisine va probablement nier quand on lui en parlera, et sans preuves pas sûr que les forces de l'ordre puissent faire quoi que ce soit.
Merci de votre aide!
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Mon chien a tué les poules du voisin que faire - Meilleures réponses
si la voisine n'a pas de clôture et que son chien vient chez vous... c'est que vous non plus n'avez pas de clôture, non ? Ou s'il y en a une, il y a des passages par où passe le chien... réparez ou installez une clôture chez vous.
Impossible, notre terrain est trop grand, on n'a pas les moyen d'installer de clôtures... Je croyais que c'était plutôt à elle de clôturer son terrain, après tout c'est son chien qu'elle doit garder de sortir, pas nous de l'empêcher de venir, si? Et puis elle a un terrain beaucoup plus réduit, elle pourrait prendre les mesures nécessaires pour que son chien arrête d'aller chez les autres.
Votre voisine est effectivement responsable de son chien et des "dégâts" qu'il peut faire, mais ça ne l'oblige pas pour autant à clôturer son terrain, comme vous, vous n'avez aucune obligation de clôturer votre terrain.
Agrandissez la cage de vos poules... ou faites un enclos autour de la cage existante.
Mais tant que vous n'aurez pas de PREUVES que son chien tue vos poules, vous ne pourrez pas vous retourner contre la voisine.
c'est pour ça que j'ai écrit : "Votre voisine est effectivement responsable de son chien et des "dégâts" qu'il peut faire" et bien entendu, la solution de facilité est de clore son terrain... si cette voisine n'est pas capable de surveiller son chien quand elle le laisse aller hors de sa maison.
Mais je ne sais pas si, légalement, elle a obligation de clore son terrain... ?
dans ton lien il y a écrit "Expliquez poliment au maître pourquoi son chien vous gêne, et demandez-lui de veiller à ce qu'il soit tenu en laisse ou reste dans un terrain clôturé."
Si c'était une obligation, il n'y aurait pas "OU"... (= alternative).
Mais peut-être y a-t-il un texte de loi, Code civil ou autre ??? Je ne suis pas spécialement qualifiée en "chien" :-) sauf à affirmer que celui qui en possède un est responsable de lui et des dégâts qu'il peut faire... !
Et peut-être cette voisine n'est que locataire ??
cdt.
==> https://www.lesfurets.com/assurance-habitation/guide/cloturer-propriete-droit-obligation "(...) L’obligation de clôturer son terrain :
Par opposition au droit de se clôturer, la loi (**) prévoit également la « clôture forcée ». L’obligation de clôture pour contenir un chien fait partie de ce cas particulier. Il faut néanmoins savoir que si une personne contraint son voisin à construire une clôture, celle-ci doit participer pour moitié à charges relatives à la construction du mur qui devient alors une clôture mitoyenne et non plus une clôture privative.
Le tribunal peut très bien imposer cette participation financière lorsqu’un voisin la refuse. Si un règlement de copropriété peut interdire la clôture de chaque lot, il peut tout autant l’imposer au travers de règles précises.(...)"
(**) je rajoute à ce texte qu'il s'agit de l'article 647 du Code Civil.
==> Article L. 211-22 du Code rural :
« Les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats. Ils peuvent ordonner que ces animaux soient tenus en laisse et que les chiens soient muselés. Ils prescrivent que les chiens et les chats errants et tous ceux qui seraient saisis sur le territoire de la commune sont conduits à la fourrière ».
Et tout ça, c'est sans parler des chiens dits "dangereux", classe... je ne sais plus combien.....
Wah wah ! je vais m'endormir moins bête ce soir !!!
;-))
On trouve ça un peu limite de forcer des deux foyers à payer la clôture alors que c'est pour entraver SON chien... Mais bon, c'est la loi. Déjà on essaie de s'arranger à l'amiable avec elle, mais si elle refuse on va probablement tenter de prendre le chien en photo lorsqu'il est sur notre terrain. Logiquement, il n'a pas le droit, n'est-ce pas?
Bonjour
Soyez tout de même prudent avant d'accuser le chien de votre voisin... Ça m'est arrivé, alors que mon chien n'y était pour rien, et c'était un renard qui s'en donnait à cœur joie... C'est très très désagréable d'être accusé à tort, j'avoue que je l'ai encore en travers de la gorge !
Elle a avoué pour la première poule, après pour la deuxième elle dit ne pas savoir. C'est peut-être vrai, mais au moins elle a avoué avoir été prise de court avec son chien qui s'est jeté sur la première sans qu'elle ait le temps de le tenir.
;-))